La banque en ligne Boursorama, filiale de la Société générale, a été condamnée par la cour d'appel de Versailles pour n'avoir pas suffisamment informé un client sur les produits dérivés risqués qu'il manipulait, selon une décision consultée jeudi par l'AFP.

Dans son arrêt du 25 septembre, dévoilé par Le Parisien, la cour juge la banque « responsable » de « fautes contractuelles en tant que prestataire de services d'investissement ». Le plaignant « soutient à juste titre que la société Boursorama a semé la confusion sur la description de ses produits, et ne l'a pas informé des caractéristiques des produits structurés dérivés et des risques y afférents », relève-t-elle.

Contacté par l'AFP, le groupe a estimé que « le jugement de la cour d'appel est nuancé, comme en témoigne la condamnation inférieure à ce que demandait le plaignant, qui avait déclaré un profil spéculatif ». « Nous prenons acte et nous allons étudier plus avant la possibilité de nous pourvoir en Cassation mais la décision n'est pas encore prise », a-t-il ajouté.

Une perte de 196.000 euros

En juillet 2007, cet homme de 40 ans, diplômé des Ponts et Chaussées, ouvre un compte-titres « ordinaire » chez Boursorama, sur lequel il transfère 180.000 euros. Mais rapidement, il se lance dans des opérations risquées d'achat et de revente des produits dérivés purement spéculatifs, « turbos » ou « warrants », et perd, selon ses estimations, 196.000 euros.

En 130 jours de bourse, il transmettra au total 829 ordres à Boursorama. Dans son dossier d'ouverture de compte, l'homme s'était présenté comme un investisseur « confirmé » sur le seul marché des actions classiques, et doté d'une stratégie d'investissement « dynamique et spéculative ».

Le profil de l'investisseur « insuffisamment apprécié »

Ainsi, souligne la cour d'appel, la banque a « insuffisamment apprécié le profil de risque de l'investisseur et sa volonté d'intervenir sur le marché des produits dérivés » et « manqué à son obligation » de lui faire souscrire un nouveau contrat adapté « mentionnant que celui-ci s'est bien vu remettre la note d'information afférente au marché des produits dérivés ».

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« Une obligation d'information spécifique et renforcée pèse sur la banque en ligne quant à l'investissement dans ces produits, vis-a-vis de son client », note la cour.

« Une première dans le domaine de la banque en ligne »

« C'est clairement une première dans le domaine de la banque en ligne », s'est félicité l'avocat Nicolas Lecoq-Vallon, qui défendait le plaignant avec Hélène Feron-Poloni. « La plupart du temps, les clients passent pour de méchants boursicoteurs alors qu'ils sont évidemment victimes d'un cercle vicieux, addictif et ludique. »

Boursorama devra payer 60.000 euros, dont 50.000 de dommages et intérêts, au plaignant - et non lui rembourser 196.000 euros, car « ils nous disent en substance qu'il a quand même pris des risques », a regretté l'avocat. En première instance, en février 2013, le tribunal de grande instance de Nanterre avait débouté le plaignant de l'ensemble de ses demandes.