Dans son arrêt du 25 septembre, dévoilé par Le Parisien, la cour juge la banque « responsable » de « fautes contractuelles en tant que prestataire de services d'investissement ». Le plaignant « soutient à juste titre que la société Boursorama a semé la confusion sur la description de ses produits, et ne l'a pas informé des caractéristiques des produits structurés dérivés et des risques y afférents », relève-t-elle.

Contacté par l'AFP, le groupe a estimé que « le jugement de la cour d'appel est nuancé, comme en témoigne la condamnation inférieure à ce que demandait le plaignant, qui avait déclaré un profil spéculatif ». « Nous prenons acte et nous allons étudier plus avant la possibilité de nous pourvoir en Cassation mais la décision n'est pas encore prise », a-t-il ajouté.

Une perte de 196.000 euros

En juillet 2007, cet homme de 40 ans, diplômé des Ponts et Chaussées, ouvre un compte-titres « ordinaire » chez Boursorama, sur lequel il transfère 180.000 euros. Mais rapidement, il se lance dans des opérations risquées d'achat et de revente des produits dérivés purement spéculatifs, « turbos » ou « warrants », et perd, selon ses estimations, 196.000 euros.

En 130 jours de bourse, il transmettra au total 829 ordres à Boursorama. Dans son dossier d'ouverture de compte, l'homme s'était présenté comme un investisseur « confirmé » sur le seul marché des actions classiques, et doté d'une stratégie d'investissement « dynamique et spéculative ».

Le profil de l'investisseur « insuffisamment apprécié »

Ainsi, souligne la cour d'appel, la banque a « insuffisamment apprécié le profil de risque de l'investisseur et sa volonté d'intervenir sur le marché des produits dérivés » et « manqué à son obligation » de lui faire souscrire un nouveau contrat adapté « mentionnant que celui-ci s'est bien vu remettre la note d'information afférente au marché des produits dérivés ».

« Une obligation d'information spécifique et renforcée pèse sur la banque en ligne quant à l'investissement dans ces produits, vis-a-vis de son client », note la cour.

« Une première dans le domaine de la banque en ligne »

« C'est clairement une première dans le domaine de la banque en ligne », s'est félicité l'avocat Nicolas Lecoq-Vallon, qui défendait le plaignant avec Hélène Feron-Poloni. « La plupart du temps, les clients passent pour de méchants boursicoteurs alors qu'ils sont évidemment victimes d'un cercle vicieux, addictif et ludique. »

Boursorama devra payer 60.000 euros, dont 50.000 de dommages et intérêts, au plaignant - et non lui rembourser 196.000 euros, car « ils nous disent en substance qu'il a quand même pris des risques », a regretté l'avocat. En première instance, en février 2013, le tribunal de grande instance de Nanterre avait débouté le plaignant de l'ensemble de ses demandes.