Les agios, ces frais en cas de compte à découvert

Dans son fonctionnement normal, un compte bancaire est censé être créditeur. Il arrive toutefois qu'il passe en position débitrice, qu'il soit « à découvert ». Les banques peuvent autoriser ce découvert, mais en contrepartie, elles facturent à leurs clients des intérêts débiteurs et des commissions. Ce sont les agios.

Chaque banque possède sa propre politique en la matière. Toutes n'ont pas la même tolérance vis-à-vis des découverts, de leur montant, de leur durée. Les taux d'intérêts pratiqués varient d'une banque à l'autre, la dénomination et le montant des commissions également.

Que désignent les agios ?

Au sens strict, les agios désignent l'ensemble des sommes prélevées par les banques pour le fonctionnement d'un compte courant, qu'il soit ou non à découvert. Ils intègrent donc les intérêts débiteurs calculés en fonction du montant, de la durée et du taux d'intérêt du découvert bancaire éventuel, mais aussi des frais et des commissions dont la facturation n'est pas forcément liée à une position débitrice.

Dans le langage courant, l'acception de l'expression est plus restreinte et désigne seulement les frais liés au découvert, voire les seuls intérêts débiteurs. Cette ambiguïté est parfois source d'incompréhension entre les banques et leurs clients.

D'où vient le terme « agios » ?

Agio est un dérivé du verbe italien « aggiungere », qui signifie ajouter, joindre, augmenter. Il a été francisé au 16e siècle et utilisé pour former le verbe « agioter », ainsi que les noms « agiotage » et « agioteur ».

A l'origine, il désigne la différence de valeur entre l'argent courant (pièces et billets) et l'argent inscrit à la banque, sur lequel celle-ci a prélevé un intérêt en guise de rémunération du service rendu. En cela, l'agiotage est le principe fondateur de l'économie bancaire.

Le vocabulaire des agios

Comprendre le fonctionnement des agios suppose au préalable de connaître quelques termes techniques du vocabulaire bancaire.

Arrêté de compte
Opération qui permet de déterminer périodiquement la position d'un compte, c'est-à-dire ce que le client détient à la banque ou ce qu'il lui doit.
Commission d'intervention (anciennement frais de décision ou frais de forçage)
Commission perçue par les banques à chaque fois qu'une intervention sur un compte est nécessaire, par exemple pour autoriser une opération de débit sur un compte en dépassement de découvert autorisé. Le montant de cette commission est fixe et plafonné par la réglementation.

Plus d'info sur les commissions d'intervention et leurs plafonnements

Convention de compte
Contrat écrit entre un établissement bancaire et un particulier à l'ouverture d'un compte. Il en précise les conditions de fonctionnement, notamment le montant et la durée d'une éventuelle autorisation de découvert. Cette convention est obligatoire pour ouvrir un compte.
Découvert
Un compte est à découvert quand il est débiteur, c'est-à-dire lorsque que son solde est négatif. Les banques tolèrent généralement les découverts de petits montants et octroient ce qu'elles appellent une « autorisation de découvert », une « facilité de caisse » ou encore (pour les professionnels) une « ouverture de crédit ». Le découvert est alors autorisé mais limité en montant et en durée.
Echelle de valeur (ou échelle d'intérêts)
Etablie par les banques, il s'agit d'une fiche récapitulative qui sert à calculer les agios d'un compte débiteur ou créditeur. Les opérations et les soldes d'un compte y sont classés en fonction de leurs dates de valeurs.
Intérêts débiteurs
Somme due à la banque lorsqu’un compte présente un solde négatif pendant un ou plusieurs jours. Le calcul de cette somme tient compte des dates de valeur.
Récapitulatif annuel de frais
Document désormais transmis chaque année aux clients, récapitulant les frais facturés par les banques : cotisations des produits et services, intérêts et commissions liés au fonctionnement du compte, frais d’incident de fonctionnement.
Ticket d'agios
Facturation mensuelle ou trimestrielle détaillant les intérêts débiteurs, la commission de plus fort découvert, la commission de dépassement, la commission de mouvements et les frais de tenue de compte.

Pour la tarification des découverts aux particuliers, l'échelle de valeur et le ticket d'agios ne sont généralement pas expédiés à la clientèle (contrairement aux professionnels). Seuls le montant des agios et le TAEG apparaissent sur le relevé de compte.

Par ailleurs, suivant les établissements, il peut exister d'autres commissions facturées aux professionnels et quelquefois aux particuliers :

Commission de plus fort découvert
Commission relative, calculée sur le solde débiteur le plus important de la période de découvert, en fonction des dates de valeur. Le taux couramment pratiqué est 0,05%. Cette commission s'ajoute au montant des intérêts débiteurs. Cette commission est très fréquente lorsqu'il s'agit d'un compte professionnel, et plus rare dans le cadre d'un compte courant de particulier.
Frais de dossier
Ce sont les frais relatifs à l'instruction d'une autorisation de découvert, voire d'un découvert non autorisé.

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