L'ex-trader de la Société générale Jérôme Kerviel a perdu mardi le procès en diffamation qu'il avait intenté à Roselyne Bachelot, qui l'avait qualifié d'« escroc » le lendemain de sa condamnation en appel à trois ans de prison ferme.

Le 25 octobre 2012, l'ancienne ministre de la Santé, avait utilisé à plusieurs reprises ce terme à l'égard de Jérôme Kerviel, y ajoutant même une fois l'épithète de « pervers ». Dans une émission sur la chaîne D8, dans laquelle elle intervient comme chroniqueuse, Roselyne Bachelot avait aussi fait part de son agacement quant au côté « Robin des Bois » de « ce Kerviel qui s'est comporté comme un voleur de grand chemin ».

Si le tribunal correctionnel de Paris a jugé que ces propos portaient atteinte à l'honneur et la considération de M. Kerviel, il a relaxé Mme Bachelot en lui accordant le bénéfice de la bonne foi. « En dépit de la véhémence du ton et des termes employés par Roselyne Bachelot, aucune animosité personnelle à l'encontre de Jérôme Kerviel (...) ne paraît en l'espèce, pouvoir lui être imputée », selon les juges.

Des qualificatifs compréhensibles de tous

Et « en employant les termes du langage courant malversations et escroc Roselyne Bachelot, qui n'est pas une professionnelle du droit et n'a pas, comme vraisemblablement la majorité du public auquel s'adresse l'émission populaire à laquelle elle participe (...) la maîtrise des termes juridiques, a utilisé des qualificatifs immédiatement compréhensibles des téléspectateurs », a souligné le tribunal. « Même s'ils ne correspondent pas rigoureusement aux infractions pour lesquelles Jérôme Kerviel a été condamné », ces termes « les reflètent néanmoins dans leurs effets et dans leur perception commune », ont considéré les juges.

L'ancien trader a été condamné à cinq ans de prison, dont trois ferme, pour abus de confiance, manipulations informatiques, faux et usage de faux. Mi-mars 2014, la Cour de cassation a rendu cette condamnation pénale définitive mais a cassé le volet civil de la décision, qui attribuait 4,9 milliards d'euros de dommages et intérêts à la banque.

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Un nouveau procès civil doit se tenir du 20 au 22 janvier 2016 pour établir la répartition des responsabilités dans cette perte, la banque ayant reconnu avoir failli sur le plan des contrôles. S'appuyant notamment sur le témoignage de la policière chargée de l'enquête, qui a fait part récemment de sa « certitude » que la hiérarchie de Jérôme Kerviel « ne pouvait ignorer » ses agissements, l'ex-trader a saisi récemment la justice d'une demande visant à obtenir la révision de son procès. Libéré le 9 septembre dernier après 112 jours de détention, Jérôme Kerviel effectue aujourd'hui sous bracelet électronique le solde de sa peine.