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Revolut relance la lutte contre la discrimination à l'IBAN

Revolut metal
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Dans un courriel adressé à ses clients, la néobanque londonienne Revolut les encourage à dénoncer les entreprises qui refusent les coordonnées de leur compte bancaire sous prétexte qu’il est britannique. Une pratique effectivement illégale.

Vous êtes clients de Revolut ? Alors vous avez peut-être reçu hier un courriel de votre néobanque. Son objet : « Lutte contre la discrimination sur l’IBAN ». Son contenu ? Un rappel de la réglementation : « Les coordonnées bancaires de votre compte Revolut en euro (c’est-à-dire l’IBAN et le code BIC) sont normalement acceptées partout en France, qui est membre de l’espace unique de paiement en euros ou zone SEPA. (…) Si une entreprise ou un employeur basé en France n’a pas accepté vos coordonnées bancaires, sachez que vous avez été victime de discrimination sur l’IBAN : non seulement c’est gênant pour vous, mais c’est, en fait, illégal. »

Des IBAN en GB refusés

Pourquoi le sujet intéresse-t-il autant Revolut ? Tout simplement parce que la néobanque dispose d’un agrément délivré par le régulateur de son pays d’origine, le Royaume-Uni. A ce titre, elle a parfaitement le droit d’exercer en France, grâce au principe du passeport européen. Mais elle attribue à ses clients des coordonnées bancaires (IBAN) britanniques, débutant par GB et pas par FR.

Sur le papier, cela ne devrait poser aucun souci : dans l’espace unique de paiement en euros (SEPA), tous les IBAN se valent, quel que soit leur pays d’origine. Et toutes les entreprises sont tenues de les accepter, pour domicilier un prélèvement ou effectuer un virement. Mais dans les faits, ce n’est toujours pas le cas. Un exemple parmi des centaines : en septembre 2019, Bouygues Télécom avait été rappelé à l’ordre par le Défenseur des droits, suite à des refus d’IBAN étrangers. A l’époque, l’opérateur télécom s’était justifié en évoquant « une incapacité de [son] système informatique ». Un problème réglé depuis.

Un appel à dénoncer les réfractaires

Le problème est d’autant plus sensible pour Revolut qu’elle encourage ses clients d’intensifier leur relation avec la banque mobile en s'équipant de comptes payants. Difficile à faire si votre employeur n’est pas capable de vous y virer votre salaire, ou si vous ne pouvez pas l’utiliser pour payer vos factures. C’est pourquoi Revolut encourage ses clients, plutôt que d’ouvrir un autre compte ailleurs, à défendre leurs droits. Elle met même à leur disposition un modèle de lettre de plainte (malheureusement en anglais), et les enjoint, en cas d’échec, à dénoncer les réfractaires aux pouvoirs publics.

A consulter : les meilleures offres des néobanques mobiles

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© MoneyVox / VM / Juillet 2020

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