« Nous souhaitons responsabiliser nos clients », déclare notamment Eric Charpentier au quotidien régional. Si le refus de rembourser « n’est pas systématique », le directeur général du CMNE assume la politique particulièrement sévère de son enseigne : « (…) Si le client a répondu à un mail frauduleux en donnant ses coordonnées bancaires, il en va de sa responsabilité. (…) La collectivité n’a pas à en pâtir. (…) Les autres banques ont peut-être une définition moins large de la négligence. »
La négligence, c’est en effet le motif invoqué par le CMNE pour refuser de rembourser certains de ses clients victimes de « phishing », une technique qui permet aux pirates de détourner des données confidentielles (bancaires mais pas seulement) à l’aide de mails et de sites internet frauduleux. La réglementation, plutôt protectrice pour les consommateurs, prévoit en effet une exception à la règle du remboursement automatique du préjudice par la banque dans le cas où la victime n’a pas satisfait, « par négligence grave », à l’obligation de protéger la confidentialité de ses coordonnées bancaires.
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Pour le CMNE, il n’y a pas d’équivoque : les clients qui se laissent piéger par un mail frauduleux sont négligents. « On l’explique partout sur notre site, dans nos tutoriels. Nous avons aussi envoyé des lettres pour prévenir nos clients », explique Eric Charpentier. Il estime également que la règlementation sur le sujet doit être éclaircie : « Tant que la Cour de cassation ne donnera pas une jurisprudence claire sur la notion de négligence, nous appliquerons la loi telle que nous la comprenons. »
Pour mémoire, certains clients ayant porté leur affaire en justice ont obtenu gain de cause face au CMNE, selon l’association de consommateurs UFC-Que Choisir. Les tribunaux concernés ont en effet estimé que la banque ne pouvait se contenter d’invoquer la négligence, mais devait aussi en apporter la preuve.
