Litige avec Banque concernant prêt immobilier "non capé"

[selve33]

question tout à fait honnête.

C'est le centre d'information des renseignements administratifs Tél 3939.

Ce centre est actuellement très sollicité par les demandes concernant les renseignements juridiques sur prêts immobiliers et leur standart demande de renouveler les appels. Est-ce le hasard ???

 

[nicolass]

Ne pas repondre, ne pas repondre, surtout, ne pas repondre.

Merci, grâce à toi, j'améliore mon self-control...

:nocolasdex,

Attend ! je peux pas le croire que tu puisses penser cela. Sachant que nous avions la possibilité d'accepter d'autre prêts qui eux étaient bien capés.

pour ma part, je remercie le Crédit Foncier de m'avoir fait beaucoup rire lorsque j'ai lu leur proposition de renégociation !
Des truands, des truands, des truands.

Désolé de vous avoir fait peur ! c'était de l'ironie. C'est ce qu'ils m'ont dit l'autre jour au téléphone quand je demandais des renseignements. Ils m'ont dit qu'ils regrettaient la mauvaise presse actuelle sur leur prêt. ils m'ont rappelé que grâce à eux j'ai pu accédé à la propriété, et que beaucoup de gens l'oubliaient. En fait nous serions des ingrats !!! LOL : Ne m'en veuillez pas !

 

[selve33]

Je viens enfin d'avoir le CIRA par téléphone 3939.

Si vous avez besoin de renseignements concernant les lois demandez le secteur banque ; des spécialistes sont là pour vous répondre et ils commencent, en tout cas la personne que j'ai eu, à être au courant de nos problèmes.

Malheureusement, cette personne n'a pas pu me répondre en ce qui concerne ma demande sur la notion "nature du prêt" que la loi Scrivener oblige à mentionner sur toutes les offres de prêts immobiliers malgré tous ses documents complémentaires dont elle disposait : vide juridique

En ce qui concerne la partie fixe à ajouter au taux de base (selon les contrats environ 1,50 ou 2....) son explication est très claire ; elle ne peut pas être rajoutée au TEG car c'est une partie fixe donc qui ne peut pas subir le pourcentage de variation du TEG. Si elle était rajoutée au TEG sur l'offre de prêt, elle augmenterait elle aussi en valeur quand le TEG pur augmenterait en pourcentage.

 

[otello4]

Désolé de vous avoir fait peur ! c'était de l'ironie. C'est ce qu'ils m'ont dit l'autre jour au téléphone quand je demandais des renseignements. Ils m'ont dit qu'ils regrettaient la mauvaise presse actuelle sur leur prêt. ils m'ont rappelé que grâce à eux j'ai pu accédé à la propriété, et que beaucoup de gens l'oubliaient. En fait nous serions des ingrats !!! LOL : Ne m'en veuillez pas !

ah la grosse vilaine blague, nous avons tous plongé

 

[Laurence38]

Oh la la !!! je suis complètement paumée...

Je vous lis depuis quelques jours car j'ai eu une révélation et un passage obligée par la case "lecture attentive et décriptage des termes du contrats" qu'on a signé pour l'achat de notre maison par le biais du CSF de Lyon (et du du CF)...

Je lis que vous avez tous des noms à vos contrats... moi je n'en ai pas.

Plus je relis ce contrat, plus je me dis qu'on a été couillons d'accepter ce prêt à taux variable (mais bon, pour me rassurer je me répète que bien que je n'étais franchement pas très à l'aise avec la proposition du taux variable, la conseillère du CSF nous a convaincu en nous tenant les mêmes discours qu'à vous).

Aujourd'hui, je replonge dans le contrat et je me dis que franchement, si j'avais lu plus attentivement, on n'aurait pas signé... Du coup, j'en viens à me dire qu'on est responsable:.
J'ai trop les b....

Je me dis aussi que lorsque je vais téléphoner au CF pour leur demander de quoi il retourne exactement, qu'est-ce que je vais leur dire ? Que la conseillère nous a mal informé ? ils vont me répondre que je n'avais qu'à mieux lire le contrat. Et c'est vrai, à y regarder de plus près, tout est marqué dedans. Par ex :

CONDITIONS :

Montant : 105 900 €

Durée : 24 ans
Cette durée initiale est susceptible de varier selon l'évolution du taux sans toutefois pouvoir être augmentée de plus de 4 ans et 9 mois.

Taux : 3,45 % l'an
Ce taux est fixe. Il est applicable jusqu'à la fin de la 1ère année d'amortissement du prêt.
A l'issue de cette période de taux fixe, puis tous les trois mois, le taux sera révisable et égal à un élément variable, le TIBEUR 3 mois, majoré d'un élément fixe de 1,40 (voir définition en deuxième partie).
Les indications chiffrées qui suivent (coût total, taux effectif global, tableau d'amortissement) sont donnés à titre indicatif en fonction du taux de départ.

Taux maximum de calcul des échéances : 4,95 %
Ce taux utilisé, dans certains cas, pour le calcul des mensualités, ne doit pas être confondus avec le taux du prêt (voir 2ème partie ci-après

Et là !!! franchement je me dis qu'on a été vraiment nul... Pourquoi je n'ai pas été vérifier ce qu'était réellement le TIBEUR 3 mois ?

En plus, dans la deuxième partie du contrat, il y chapitre sur le calcul du taux variable : addition d'un élévement variable : TIBEUR 3 mois (ou EURIBOR) et d'un élément fixe annoncé en première partie des conditions particulières (j'ai mis du temps à comprendre qu'il s'agissait du 1.40 point .

Enfin, tout ça pour dire que je ne sais plus très bien où j'en suis et ce que je dois faire.

J'ai envoyé un mail à la DGCCRF de l'Isère. Je vais contacter les juristes de l'UFC QUE CHOISIR de mon département et enfin, je suis en train de "pondre" une lettre pour le CF... et là je ne suis pas très convaincue de ce que j'écirs...

Si vous avez de quoi remonter le moral... je suis preneuse...

En tout cas, heureusement que ce forum existe.. on se sent moins seul qd mm...

 

[tocaal]

bonjour
nul non pas du tout
tu sais je crois surtout que lorsque nous allons voir un conseillé c justement pour qu'il nous apporte son savoir ses conseils
nous aurions dû demander ou plutôt il aurait dû nous éditer 2 tableaux d'amortissements puisque avec le variable il y 2 scénarios.
Malheureusement c toujours le tableau d'amortissement le plus avantageux qui est édité !! et crois moi c plus explicite que tout ses taux annoncés cachés derriere des termes qui ne sont pas tjs bien compris et c toujours ce qui ce passe on ne lis pas les conditions générales dans 80 % des cas ou on ne lisais pas car ce temps là est terminé c ce qu'on appelle l'expérience je crois!



"Et là !!! franchement je me dis qu'on a été vraiment nul... Pourquoi je n'ai pas été vérifier ce qu'était réellement le TIBEUR 3 mois ?"
tu ne l'as pas vérifié? tu crois vraiment que c ce que nous avons fait? qui as vérifié? tu as un banquier il est là pour ca t'expliquer tu n'es pas fautive tu n'es pas "couillonne" nos banquier n'ont pas joués carte sur table c tout!!
et certains le reconnaissent verbalement biensûr ils ne vont pas témoignés non plus!!
bref courage
l

 

[selve33]

Avez-vous tous sur votre contrat de prêt un paragraphe obligatoire de par la loi "faisant état des conditions requises pour un transfert éventuel du prêt à une tierce personne"?
Cette clause pourtant obligatoire est absence du contrat de ma fille (PRET DOUBLE CAP DU CIF). C'est cette absence de clause qui nous permet de faire pression sur le CIF pour notre renégociation.

 

[tocaal]

Moni du bon sens !!
"A l’Afub, nous leur recommandons de refuser tout prêt à taux variable. De même devraient être évités les prêts dont la durée excède vingt-cinq ans, y compris à taux fixe" : oui c'est du simple bon sens !! mais malheureusement, beaucoup de personnes perdent tout sens critique dès qu'on leur fait miroiter qu'elles peuvent accéder à la propriété !!
je ne l'avais pas lu celui là!!! encore un bon que c pénible de passer pour des pauvres petits sans le sous qui veullent absolument une maison à n'importe quel prix!!!!
j'espére qu'il y aura bientôt un reportage sur ce sujet que les gens comprennent que nous ne sommes pas une bande d'abrutis sans revenus merde

 

[nacira]

Oh la la !!! je suis complètement paumée...


Je lis que vous avez tous des noms à vos contrats... moi je n'en ai pas.


.

Non , nous non plus n'avons pas de nom sur notre prêt, et je suis également passée par le CF via le CSF , j'ai contacté le CF pour savoir pourquoi mon prêt n'avait pas de nom , pas su me répondre , on a finit par me dire que s'était un prêt immo révisable quelque chose dans ce genre , j'ai noté le nom à la maison et je vous confirme dès que possible.

 

[lherbier]

je n'avais pas non plus de nom à mon prêt chez le CF.
période de fixe 3 mois
et je n'ai pas la fameuse phrase : "ce taux est distinct du taux d'interet..."

ce qui était prévu au contrat c'est que l'échéance devait prendre 1% par an soit 8€47 de plus par an.
mais la conseillère m'avait bien certifié qu'au pire la durée s'allongerait de 5 ans. jamais elle n'a parlé d'amortissement négatif. et voilà le tour était joué pour elle !

 

[sven]

Avez-vous tous sur votre contrat de prêt un paragraphe obligatoire de par la loi "faisant état des conditions requises pour un transfert éventuel du prêt à une tierce personne"?

J'ai un para "mutations, transferts de prêts, translation d'hypothèque" qui dit en gros:
- en cas de vente le nouvel acquéreur pourra avoir le transfert du prêt.
- l'emprunteur qui vend pour acquérir un nouveau bien peut demander le transfert du prêt.

C'est çà que tu cherches?

 

[nicolass]

"Et là !!! franchement je me dis qu'on a été vraiment nul... Pourquoi je n'ai pas été vérifier ce qu'était réellement le TIBEUR 3 mois ?"
l

Normalement tu devrais savoir ce que c'est
le P'TIT BEURRE puisque tu l'as LU
....

 

[tocaal]

lol lol lol xd
tu crois pas si bien dire j'habite à 3 km de l'usine!!!
mais ce ne sont pas mes propos mais ceux de laurence 38

 

[tocaal]

je ne l'avais pas lu celui là!!!
cependant ca c'est de moi !!!!
MDR

 

[selve33]

A SVEN

L'article L312-8 mentionne simplement que tout contrat de prêt immobilier doit "faire état des conditions requises pour un transfert éventuel du prêt à une tierce personne".
Pour le contrat de ma fille, il n'y a strictement RIEN à ce sujet, seulement deux grands paragraphes :
- Modalités de révision
- Modalités de modulation

Il faudrait voir avec le CIRA tél 3939 ou la DGCCRF si la phrase sur ce contrat "en cas de vente, le nouvel acquéreur pourra avoir le transfert du prêt" suffit au respect de la loi Scrivener.

Si la loi n'est pas respectée, ça pourrait être peut-être un argument de pression pour renégocier.

 

[crédule]

Bonjour les copains,
Michèle je t'ai envoyé un mail. Aujourd'hui j'ai eu un article interessant sur LE HAVRE Presse "Piégés par les taux d'intérêt" Je crois qu'il est daté de mercredi, à vérifier. Extrait ....Près de huit plaintes(AFUB) sur dix concernent le crédit froncier, le CIC-crédit mutuel et UCB, filiale de BNP Paribas, sont aussi montrés du doigt.
[CES CLIENTS AFFIRMENT AVOIR SIGNE POUR UN CREDIT VARIABLE "PLAFONNE" et AVOIR DECOUVERT APRES COUP QU'IL NE L'ETAIT PAS.
fin de l'extrait. C'est nous ça non?
De plus demain, à 10 H, sur France Inter le sujet est abordé Service public avec le président de l'AFUB "Comment se sortir des taux variables" A suivre....

 

[Rayz]

Bonjour à tous,

Je viens de découvrir ce forum concernant les différents problèmes de crédit avec le Crédit Foncier...Je pense être dans le même cas que pour vous tous mais je souhaiterai que vous m'éclairciriez quelques points concernant mon contrat.

J'ai souscrit en mars 2007, à un Foncier Tendance J5 pour 154 000€ sur 30 ans, avec un taux "révisable" à 3,85%.

Voici ce qui est indiqué dans mon offre de prêt :

La durée prévisionnelle est susceptible:
- de réduction :
Du fait de la modulation des échéances à la hausse dans la limite d'une réduction de 20 % de la durée totale prévisionnelle.

- d'allongement:
En cas de hausse de taux dans la limite de 20% de la durée totale prévisionnelle.
Si le solde liquidatif du compte courant est supérieur au solde estimatif, dans la limite d'un allongement de 12 mois.

Fonctionnement du prêt :
1- le taux de 3,85% est révisable à compter du 60ème mois suivant le point de départ de l'amortissement sur la base de la moyenne des 4 derniers BTAN à 5 ans, constatée 5 jours ouvrés avant le premier jour du mois de la révision majoré d'une partie du fixe de révision de 1,70 % et ensuite tous les 60 mois après la première révision.

Le taux maximum servant au calcul des échéances est de 5,35 %. Ce taux est distinct du taux d'intérêt.

Ce que nous avions compris avec ma femme était que le taux ne changerait qu'à partir du 60ème mois mais qu’il était à la hausse nous devions rester à 3,85% sans changement des mensualités ou de la durée. Nous pensions à un taux fixe comme la plupart d'entre vous.

Voila notre situation je n'ai pas eu le courage les + de 300 pages dans ce forum (je me suis arrêté à la 30pages ) je vous remercie par avance de la lecture de mon message attend avec impatience le résultat

 

[Jagma]

nocolasdex,

Attend ! je peux pas le croire que tu puisses penser cela. Sachant que nous avions la possibilité d'accepter d'autre prêts qui eux étaient bien capés.
C'est bien normal que le CF revoit nos dossiers.
Je sais la galère qui a été la tienne par rapport à ton avenant !
Rassures moi nicolasdex tu es dans ton état normal ou as-tu un traitement médicamenteux qui te pertube

La nouvelle du jour: Nicolasdex a pété les plombs

Désolé de vous avoir fait peur ! c'était de l'ironie. C'est ce qu'ils m'ont dit l'autre jour au téléphone quand je demandais des renseignements. Ils m'ont dit qu'ils regrettaient la mauvaise presse actuelle sur leur prêt. ils m'ont rappelé que grâce à eux j'ai pu accédé à la propriété, et que beaucoup de gens l'oubliaient. En fait nous serions des ingrats !!! LOL : Ne m'en veuillez pas !

Non Non il apris une porte-fenetre la nuit ne l'oublier pas... Merci de mettre de l'humour dans ce forum en tout cas Nicolasdex... En tout cas, une chose est sure : CA BOUGE ET ON FAIT PEUR!

 

[ToO_K]

Salut Rayz (Copain !) ,

ta période fixe est aujourd'hui a 3.85%.
Au 60ème mois, tu passeras en révisable.
Selon les terme du fonctionnement du prêt, le calcul du nouveau taux se fera de la manière suivante :

Moyenne des 4 derniers BTAN (le dernier indice connu au 16/01/2007 : 3.79 %)
Donc, admettons que le BTAN reste relativement stable, ce qui serait un cas idyllique et que la moyenne fasse en gros 4%.
Tu auras un taux révisable pour les 5 années suivantes de 4% + 1.70% ( marge fixe ) = 5.70%
Ce qui occasionnera irrémediablement un allongement de la durée dans la limite de 20% ( donc pour un emprunt sur 30 ans = 36 ans. )
Il est également possible que la mensualité augmente et si elle atteint le plafond des 4.85% d'augmentation, les interets supplementaires dus se rajouteront au capital restant dû (amortissement négatif ).
Ca c'est dans le pire des cas, mais beaucoup dont moi savent que c'est possible.

Tout ceci de le cas ou le BTAN reste stable.
Si il augmente ne serait-ce que d' 1%, tu auras donc un taux de 3.85% + 1% + 1.7% = 6.55%.
Autant dire qu'il y a peu de chance d'avoir un taux confortable à la premiere révision.

La simple présence de cette phrase dans ton contrat est suffisante pour savoir que quand tu seras dans la période révisable de ton contrat, tu seras à la merci du CF:
Le taux maximum servant au calcul des échéances est de 5,35 %. Ce taux est distinct du taux d'intérêt.
En gros, tu n'as aucun capé sur les évolutions possibles de ton contrat.

Tu as aujourd'hui un taux d'interet interressant jusqu'a la fin de ta période fixe.
Se pose deux choix :
1/ attendre la fin pour faire un rachat avec tout les inconvénients que cela comporte : IRA, frais de levée d'hypothèque, frais de dossier ( voir dans les conditions de remboursement anticipé de ton contrat si après une certaine période, les IRA (indémnités de remboursement anticipés ) ne sont plus dûes ).

2/ suivre le mouvement aujourd'hui en espérant que la médiatisation et l'effet de groupe permettent une renégociation aux conditions du marché ou telle qu'elles nous ont été vendues oralement

Merci de rectifier si je me trompe.

 

[kaloo]

Salut,

Bon c'est vraiment une bonne idée,nous nous faisons parti du CIF,une pétition a déja vu le jour,nous ne sommes pas contre faire la même chose que vous au niveau du CIF,je suis pret à relayer l'info aux personnes du CIF via mon mail,par contre,n'oublions pas qu'une action va voir le jour normalement cette semaine et je pense que celà va faire mal !
Continué à signer la pétition contre le CIF et meme contre le CFF,c'est pas un problème,tout le monde doit la signer,ici:
[lien réservé abonné]
Vous pouvez aussi envoyer ce mail à tous vos contacts:
Bonjour,

Je viens par ce mail vous informer de la situation dans laquelle nous nous retrouvons à cause de sociétés de crédits immobilier malveillantes(CIF,CFF),nous avons tous signé une offre de prêt entre 2005 et 2006,ce prêt devait avoir des mensualitées fixes,la variation du taux devait faire augmenter la durée seulement,or les organismes de crédits ont fait comme ils ont voulus et nous ont mentis sur le fonctionnnement réel de ces prêts
On se retrouve tous avec des échéances difficiles à supporter dans notre budget mensuel.
Si vous etes dans le même cas que nous,vous pouvez vous joindre à notre mouvement en signant de suite la pétition à cette adresse:
[lien réservé abonné]
Et venir en parler sur ce forum:
[lien réservé abonné]
Pour soutenir les actions de groupes en justice,venez signer cette pétition de l'UFC Que choisir:
[lien réservé abonné]

Merci de votre écoute et de faire passer ce mail à tous vos contacts même non concerné par ce problème.

Bonne journée et bon courage à ceux qui nous rejoindrons.


C'est partie la machine est lancé,ca va faire mal!

POUR LES DERNIERS ARRIVANTS IL EST BON DE REPARLER DE NOTRE ACTION
REJOIGNEZ NOUS !

kaloo