Humania en procedure collective

[MAJOR13]

Connaissez-vous la position de la Cour d'appel de Lyon sur ce sujet car elle est récurrente...

 

[crapoduc]

Connaissez-vous la position de la Cour d'appel de Lyon sur ce sujet car elle est récurrente...

Pas très favorable aux emprunteurs il est vrai .. le rôle de la cour de cassation est pourtant d’uniformiser la jurisprudence

 

[MAJOR13]

oui et avec la nouvelle position de la Cour de cassation qui renforce les critères de démonstration, la Cour d'appel de Lyon ne donnera certainement pas raison aux emprunteurs.
Pratiquement toutes les Cours d'appel sont devenues réfractaires à ces contentieux, elles feront de la résistance comme elles l'ont d'ailleurs fait progressivement depuis le début de ce contentieux de masse, malheureusement au détriment des emprunteurs qui y ont crus.

 

[crapoduc]

oui et avec la nouvelle position de la Cour de cassation qui renforce les critères de démonstration, la Cour d'appel de Lyon ne donnera certainement pas raison aux emprunteurs.
Pratiquement toutes les Cours d'appel sont devenues réfractaires à ces contentieux, elles feront de la résistance comme elles l'ont d'ailleurs fait progressivement depuis le début de ce contentieux de masse, malheureusement au détriment des emprunteurs qui y ont crus.

Je ne pense pas. L’avocate des emprunteurs concernés n’est pas une béotienne en la matière, elle va aligner son argumentaire sur celui de la haute cour et je ne vois pas la cour d’appel de Lyon risquer un deuxième passage de ce dossier devant les sages du quai de l’horloge.

 

[thibgyver]

En effet dans la présente discussion la position de la cour d'appel n'est pas d'actualité.

 

[berdu35]

Je ne pense pas. L’avocate des emprunteurs concernés n’est pas une béotienne en la matière, elle va aligner son argumentaire sur celui de la haute cour et je ne vois pas la cour d’appel de Lyon risquer un deuxième passage de ce dossier devant les sages du quai de l’horloge.

On parle bien d'un arrêt de cassation en faveur de la banque ? En général, quand une Cour d'Appel veut éviter une nouvelle cassation, elle a plutôt tendance à se ranger du côté de la partie qui a bénéficié de la cassation.

 

[MAJOR13]

Oui tout à fait et çà leur permettra d'éteindre ce contentieux.
I faut être un peu lucide au vu de la tournure que ça prend. Aujourd'hui, toutes les Cours d'appel suivent désormais la voie de l'arrêt du 27 novembre 2019.

 

[crapoduc]

Oui tout à fait et çà leur permettra d'éteindre ce contentieux.
I faut être un peu lucide au vu de la tournure que ça prend. Aujourd'hui, toutes les Cours d'appel suivent désormais la voie de l'arrêt du 27 novembre 2019.

Ci-joint une critique de cet arrêt.

Les 2 auteurs sont :

Le juge BIARDEAUD, qui aurait déjà pu faire valoir ses droits à la retraite, on peut donc penser que sa parole est libre
Par ailleurs, il a travaillé quinze au ministère des finances, a été enseignant à l'école de magistrature et est l'auteur du livre "les calculs financiers du juriste". Bref, il sait de quoi il parle.

Madame Bérengère POITRAT, titulaire d’un DESS de Mathématiques de la Décision de l’Université Paris-IX-Daupine et d’un DEA d’Economie Mathématique et Econométrie de l’Université Paris-La Sorbonne mène depuis plus de 20 ans une carrière spécialisée en mathématiques appliquées à la finance et plus particulièrement aux produits de taux simples et complexes dont les problématiques liées aux emprunts, ainsi qu’en conformité réglementaire. Elle est experte près la cour d'appel d'Angers.

Enfin il faut noter que cet arrêt, certes publié au bulletin, est issu d'une formation restreinte et non d'une plénière. Par ailleurs, l'avis de l'avocat général afférent est.... introuvable...

El crapo

 

[affaireGA2020]

Ci-joint une critique de cet arrêt.

Les 2 auteurs sont :

Le juge BIARDEAUD, qui aurait déjà pu faire valoir ses droits à la retraite, on peut donc penser que sa parole est libre
Par ailleurs, il a travaillé quinze au ministère des finances, a été enseignant à l'école de magistrature et est l'auteur du livre "les calculs financiers du juriste". Bref, il sait de quoi il parle.

Madame Bérengère POITRAT, titulaire d’un DESS de Mathématiques de la Décision de l’Université Paris-IX-Daupine et d’un DEA d’Economie Mathématique et Econométrie de l’Université Paris-La Sorbonne mène depuis plus de 20 ans une carrière spécialisée en mathématiques appliquées à la finance et plus particulièrement aux produits de taux simples et complexes dont les problématiques liées aux emprunts, ainsi qu’en conformité réglementaire. Elle est experte près la cour d'appel d'Angers.

Enfin il faut noter que cet arrêt, certes publié au bulletin, est issu d'une formation restreinte et non d'une plénière. Par ailleurs, l'avis de l'avocat général afférent est.... introuvable...

El crapo

Pour info cette question de "règle de la décimale" fait l'objet d'une question préjudicielle posée à la CJUE par le TI de Rennes (21 nov. 2019, n° 11/19409)

 

[affaireGA2020]

Bonjour à tous,

Que de choses lues dans ces 87 pages !!!

Beaucoup de colère (à juste titre), d'angoisse ( à juste titre également), de propos diffamatoires également.

Alors, maintenant que le journaliste du JDD et son rédacteur en chef ont été mis en examen, eux qui avaient publié le 8 avril 2018 un article dans lequel il était fait état de fausses déclarations intentionnelles, de nullité du contrat, de sinistre de 32 millions causés par le fondateur d'Humania, article repris en boucle ensuite par tous les médias, considérant également que le Parquet de Montpellier avait ouvert une information judiciaire visant l'assureur pour escroquerie organisée, je vous propose de coller le lien suivant sur votre navigateur, si vous vous voulez avoir un éclairage précis sur ce dossier (tous les éléments dont il est fait état sont entre les mains des services de police et de la justice) :

[lien réservé abonné]
Nul doute que quand vous aurez lu ce dossier votre opinion aura évolué sur cette affaire.

En sus, il convient de se rappeler que, selon les propres pièces de l'assureur 99% des décisions rendues l'ont été pour des motifs de prescription ou bien de tolérance à l'arrondi du TEG. Donc clairement pour des motifs relevant de la compétence d'avocats qui auraient pu (dû ? ) les refuser ou émettre des réserves, au regard de la jurisprudence notamment.

Si cela avait été fait ces dossiers n'auraient jamais échoué en justice et les clients étaient contractuellement fondés à voir les sommes versés à Humania remboursés sans autre préjudice ultérieur (pour mémoire de sa propre initiative, avant même que les avocats aient été consultés, Humania avait remboursé plus de 700 clients. De surcroit, Humania étant payée en premier elle avait les fonds pour ce faire. Sa seule conséquence aurait été de faire moins de chiffre).

La lecture des bilans de Humania nous apprend que ces avocats avaient empochés près de 4 millions d'euros d'honoraires versés par Humania en moins de 3 ans, sans compter les honoraires ensuite versés par les clients. Que dire alors des notions inscrites dans le RIN comme la probité, l'indépendance, le conseil ? Surtout quand jamais le fondateur de Humania n'a demandé à un de ces avocats de faillir à ses obligations (auquel cas ils auraient d'ailleurs dû refuser).

Sur ce point, au passage, il convient de savoir qu'un de ces avocats, qui a reconnu par écrit ne pas travailler les dossiers confiés par Humania tant que le client final ne l'avait pas également payé (aveux obtenus à l'été 2016), est aujourd'hui devant la Cour d'Appel de Montpellier, assigné par Humania.... Il avait les dossiers de plus de 1100 clients.

Au final il me semble que ce naufrage est le résultat tout à la fois du comportement très critiquable d'un assureur, du comportements d'avocats qui, ô hasard, sont les seuls gagnants dans ces affaires, d'un entrepreneur qui a été peut être naïf à croire qu'il pouvait perturber le monde de la finance, du poids des banques dans la gestion des affaires du pays.

Bonne lecture.

 

[agra07]

Bonjour,
Je n'ai pas pu ouvrir au delà de la 3ième page.
Dommage, il est toujours édifiant d'entendre la voix de la défense...

 

[Aristide]

Bonjour,

J'ai tout ouvert sans problème (clic sur onglets en haut de pages)

Cdt

 

[baboune]

Bonjour,
Je n'ai pas pu ouvrir au delà de la 3ième page.
Dommage, il est toujours édifiant d'entendre la voix de la défense...

je pense qu'il s'agit de la voix du gérant de H.C lui même.
Il a bien sur le droit de s'exprimer..............

Cdt

 

[Warf]

"L’œil était dans la tombe et regardait Caïn"
La conscience - Victor Hugo

 

[vivien]

Bonjour,

je pense qu'il s'agit de la voix du gérant de H.C lui même.
Il a bien sur le droit de s'exprimer..............

Bien sûr il a le droit de s'exprimer mais ce serait bien aussi que l'auteur de ce texte et de ce site signe et donne son identité.

Si ce n'est pas le responsable de la société (???) il s'agit d'un intervenant qui connaît parfaitement le dossier dans les faits et le "timing".

Je pense aussi qu'il faudrait que l'assurance (Garantie Assurance) et que l'Avocat, fortement accusé, dont il est facile de retrouver le nom, puissent être informés et apporter une réponse qu'il est possible d'imaginer différente des thèses présentées.

Bonne journée

 

[affaireGA2020]

Bonjour

La conscience est une chose qui regarde chacun, la justice concerne toutes les personnes qui sont impliquée dans cette affaire.

Ceci explique le silence observé jusqu'à maintenant, là où le gérant de Humania a toujours répondu aux services de police et de justice.

Aujourd'hui la situation est la suivante : tout ce qui a été dit par l'assureur est fortement critiqué, y compris par les services de justice. Or d'ici très peu de temps le fond du dossier sera plaidé devant le TGI de Montpellier. D'autres points seront également jugés au TC prochainement, et l'action pénale engagée par le gérant d'Humania est confortée.

Il était donc temps de présenter à chacun le fond du dossier, de sorte que chacun puisse, plus loin qu'une opinion ou un ressentiment, se faire une représentation complète de ce qui est réellement, en prenant en compte toutes les pièces de cette affaire et pas seulement ce que certains "journalistes" en quête de buzz ont bien voulu publier.

Ainsi :

- A ce jour le gérant d'Humania ne fait l'objet d'aucune mise en examen et n'a jamais été mise en cause par les services de justice pour de prétendues escroqueries.

- A ce jour ce sont les personnes qui se sont commises à proférer des propos diffamatoires qui sont mises en examen.

- A ce jour c'est le Parquet de Montpellier qui a ouvert une information judiciaire pour escroquerie en bande organisée, dont Humania, ses partenaires et ses clients sont les victimes.

- A ce jour c'est l'assureur des avocats qui a ouvert un dossier sinistre pour plusieurs millions d'euros.

- A ce jour les preuves présentées dans le blog cité ci-dessus sont des documents officiels signés de la main du PDG de Garantie Assistance, qui démontrent la responsabilité de l'assureur.

Posez vous simplement une question : pourquoi l'assureur a-t-il décidé de résilier tous les contrats identiques à celui passé avec Humania ? Par exemple un contrat existait avec un fabricant de pneu. Contrat du même type que celui d'Humania. Pourquoi l'assureur a-t-il un litige sur ce dossier également alors même que l'on ne peut pas soutenir sérieusement que là aussi c'est le gérant d'Humania qui a menti sur le taux de crevaison de ces pneus ?

Le fait est que l'assureur reconnait par écrit (pièces communiquées à la justice) qu'il connaissait au plus tard la situation au troisième trimestre 2016. Il proposait ensuite à Humania le 12 octobre d'étudier les modalités pour continuer le contrat après son terme du 31/12. Il mettait en même temps en demeure son délégataire de régler à Humania les sinistres du mois d'août, et il demandait au même moment à Humania de désormais adresser directement au siège de l'assureur les prochaines primes et déclarations de sinistre. Tout celà donc à la mi-octobre. Nulle trace là dedans, alors que l'assureur confirme être informé, d'une quelconque réserve à l'égard d'Humania.

Or le 4 novembre l'assureur soulèvera pour la première fois la prétendue nullité du contrat.

Etonnant, non ? Que s'est il passé entre le 12 octobre et le 4 novembre ?

Le fait est simple : le seul évènement qui s'est passé entre ces deux dates c'est la réunion du 31 octobre 2016 dans les bureaux de l'assureur. (Comme par hasard l'assureur a reconnu en justice qu'il ne pouvait pas fournir de compte rendu de cette réunion).

Vous voulez savoir ce qui a tout déclenché ? Le fait que le Gérant d'Humania, qui avait récupéré quelques jours plus tôt le bilan 2015 de l'assureur, demandait lors de cette réunion s'il était logique de relever dans les comptes de l'assureur le fait que la provision pour primes émises non acquises à l'ouverture et la provision pour primes émises non acquises à la clôture de l'exercice étaient égales à zéro, alors même que des milliers de primes avaient été acquittées et que de ce fait ces provisions auraient dues être passées. Autrement dit que les comptes ne paraissaient pas réguliers.

La réunion tourna immédiatement court et, ô hasard, le gérant d'Humania, que l'on courtisait encore quelques jours auparavant, devenait en novembre un escroc. Et en avant ensuite le barnum médiatique !!!

Regardez donc les documents de l'assureur (ils sont présentés dans le blog) et demandez vous si c'est le gérant d'Humania qui les a déposés au Greffe. Le fait est que l'assureur s'est fait prendre alors qu'il avait les doigts dans le pot de confiture. Donc oui il convenait pour lui de faire disparaitre Humania.

L'assureur aurait assumé son contrat, les mêmes personnes qui attendent aujourd'hui leur argent auraient été indemnisées. Voilà la vérité. Sauf qu'en procédant comme il l'a fait il ne pouvait plus assumer financièrement (vous relèverez d'ailleurs que le bilan 2015 est irrégulier alors même que l'assureur reconnaitra n'avoir rien à reprocher à Humania à cette date, comme quoi les deux choses ne sont pas liées).

Alors oui on peut développer sur l'arrondi du TEG, comme sur d'autres points de droit. D'ailleurs Humania avait payé des avocats sur ces sujets. Près de 4 millions d'euros d'honoraires à ces conseils.

Mais clairement si l'assureur avait assumé son contrat en serions-nous là ?

Relisez bien les propos de l'assureur. Vous a-t-il fourni une seule preuve incontestable de ce qu'il avance ?

Le fait est que l'assureur a procédé uniquement par affirmations.

Mais où sont les questions qu'il a posé à Humania, où sont les réponses recueillies ? Où sont les preuves de ses dires ? Nulle part.

Mais voilà, la prose d'un cabinet d'avocats prestigieux et la puissance de feu d'un tel groupe, le tout recueilli par des journalistes avides de buzz, cela suffisait à couler Humania. C'est d'ailleurs ce qu'ils ont fait.

Dans quelques mois au plus tard une décision de justice sera rendue, qui devrait être, au regard de la récente réforme, exécutoire. Ainsi donc oui il convient de regarder enfin les preuves, Les pièces déposées aux greffes des tribunaux. C'est pourquoi aujourd'hui ces éléments sont présentés au plus grand nombre.

La fin de l'action civile approchant ce message est le dernier qui sera publié par nos soins (il est d'ailleurs précisé que ce travail et cette intervention ne sont pas l'action directe de Monsieur Margutti).

Il ne sera procédé à aucune autre intervention, à aucune réponse. Nous nous réservons toutefois le droit d'engager la responsabilité de toute personne qui désormais procédera par diffamation.

L'heure du jugement approche, nous vous donnons rendez-vous pour à l'heure de la décision.

 

[baboune]

Dont acte.....
juste une question, car sur ce point je n'y connais rien, avez vous le droit de publier des documents faisant partie d'un dossier d'instruction ou d'une procédure en cours, où apparaissent des noms et signatures ?
si non, il conviendra de supprimer les parties pouvant être sanctionnables.
Cdt

 

[vivien]

Bonjour,

Il ne sera procédé à aucune autre intervention, à aucune réponse. Nous nous réservons toutefois le droit d'engager la responsabilité de toute personne qui désormais procédera par diffamation.

"aucune réponse" je ne vois pas bien l'intérêt de venir communiquer longuement sur un forum dont l'utilité repose sur les échanges et le partage d'opinions. C'est bien dommage de choisir cette position.

Dans le lien que vous communiquez dans la partie "Préambule" il est indiqué :



Je n'ai pas su voir la pièce qui me paraît importante à savoir le "rapport " rédigé par Humania pour expliquer sa demande à la société Sphinx Affinity.
H.C. a dû détailler son concept pour que le courtier puisse présenter une demande tarifaire à Garantie Assurance et peut-être aussi à d'autres compagnies.
Dans ce rapport rédigé par HCil est possible d'imaginer qu'il y avait des éléments permettant à l'assurance d'appréhender le risque, sauf si les assurances acceptent de prendre un risque sans appréciation du taux de sinistralité ou même simplement d'une évocation.

Si un lecteur a l'information, cela permettrait de mieux comprendre le dossier.

Bonne journée.

 

[Friedrich]

Bonjour,

voilà qui ressemble bien à un vibrant plaidoyer pro domo qui tente de démontrer que le dirigeant d'Humania est un gentil naïf qui s'est fait avoir par les méchants banquiers et les vilains assureurs. De ce que j'ai lu et compris de cette affaire, c'est pourtant bien lui qui a envoyé dans le décor des milliers d'emprunteurs au motif qu'ils pourraient gagner cent et mille sur la base d'erreurs dans les contrats que lui seul voyait, je me trompe ?
Comme d'autre, je pense que l'auteur des post est très, très proche de ce dirigeant, au point, très probablement, de lui ressembler comme deux gouttes d'eau !

 

[affaireGA2020]

Bonjour,

voilà qui ressemble bien à un vibrant plaidoyer pro domo qui tente de démontrer que le dirigeant d'Humania est un gentil naïf qui s'est fait avoir par les méchants banquiers et les vilains assureurs. De ce que j'ai lu et compris de cette affaire, c'est pourtant bien lui qui a envoyé dans le décor des milliers d'emprunteurs au motif qu'ils pourraient gagner cent et mille sur la base d'erreurs dans les contrats que lui seul voyait, je me trompe ?
Comme d'autre, je pense que l'auteur des post est très, très proche de ce dirigeant, au point, très probablement, de lui ressembler comme deux gouttes d'eau !

Bonjour
Vous vous trompez. Sur toute la ligne. Rendez-vous quand le jugement sera rendu.