Phil17000 a dit:
Bonjour,
Vu ce matin sur le forum de Louve, ce poste pertinent :
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Pour résumer: on dit que la fiscalité des SCPI européennes en direct est beaucoup plus avantageuse que les françaises parce qu'on ne paie que TMI-Taux moyen, mais en réalité on compare des choses différentes parce que les européennes ont déjà subi un prélèvement à la source sur les loyers de l'ordre de 20% contrairement aux françaises.
Donc, le différentiel de fiscalité totale sur les loyers est finalement bien moins important.
Qu'est-ce que vous en pensez ?
Cela ne dépend-il pas du pays d'origine et de la convention fiscale entre la France et ce même pays ?
Dans le cas de Comète par exemple, les investissements sont pour le moment répartis entre l'Espagne, l'Italie et les Pays-Bas :
...ce que j'obtiens via Chatgpt (il faut donc rester prudent sur ces affirmations)
1. Espagne
Prélèvement à la source : L’Espagne applique un taux de prélèvement à la source de 19 % sur les revenus locatifs pour les non-résidents.
Méthode d'imposition en France : La France applique la méthode du crédit d’impôt pour éviter la double imposition. Cela signifie que l’impôt que vous auriez dû payer en France sur les revenus espagnols est neutralisé par le crédit d’impôt correspondant au prélèvement à la source espagnol. Vous ne payez donc pas d’impôt supplémentaire en France (au-delà du prélèvement à la source), mais ce revenu reste pris en compte pour le calcul de votre taux effectif d’imposition sur vos autres revenus.
2. Italie
Prélèvement à la source : L’Italie impose les revenus locatifs des non-résidents à un taux de 26 %.
Méthode d'imposition en France : Comme pour l’Espagne, la France applique la méthode du crédit d’impôt. Cela signifie que l’impôt prélevé en Italie est neutralisé par un crédit d’impôt en France, sans prélèvements supplémentaires, mais en tenant compte des revenus pour calculer votre taux effectif.
3. Pays-Bas
Prélèvement à la source : Aux Pays-Bas, il n’y a pas de prélèvement à la source sur les revenus immobiliers pour les non-résidents, mais les revenus sont taxés selon les règles françaises.
Méthode d'imposition en France : Dans ce cas, la France utilise la méthode du taux effectif, c’est-à-dire que vous serez imposé sur ces revenus en fonction de votre TMI, mais vous ne paierez pas d'impôt néerlandais à la source.
(...)
Conclusion :
L’investissement dans une SCPI européenne peut être fiscalement plus avantageux qu’en France, mais cela dépend du pays.
L'Espagne offre un prélèvement à la source relativement bas, donc l’avantage fiscal reste intéressant.
L'Italie, avec un prélèvement à la source plus élevé, réduit le bénéfice net.
Les Pays-Bas sont intéressants car il n’y a pas de prélèvement à la source, mais vous paierez l’impôt en France via la méthode du taux effectif.
Le choix de la SCPI et du pays dé
pend donc de l'objectif de rendement et de la situation fiscale personnelle.