Rejet-Incidents de Fonct-Intérets Débit-Commission d'Intervention

[bemade]

Alors, vous êtes plus spécialiste que moi sur le sujet.
Qu'en pensez vous?

 

[josé33115]

Bonsoir BEMADE,

Je suis sur ma réserve quand au déroulement de votre RDV avec le DR. oui c'est vrai la courtoisie est toujours importante et doit le rester entre les personnes. C'est le respect de l'autre. Nous verrons bien le résultat il faut attendre. Mais il ne faut pas se laisser faire. En fonction de l'offre il faudra réagir.
Par contre moi non plus je n'ai jamais entendu parlé. J'aimerais bien recevoir ce texte s'il vous été possible en privé. sur mon courriel. ********
merci d'avance


EDIT Modérateur : ne pas mettre de mail dans les messages sinon tu seras submergé de spam, tu peux le renseigner dans ton profil

 

[josé33115]

Re bonsoir, BEMADE, j'ai la réponse à la question de de la cour de cassation. Sur les frais de forcage.
Je viens de revoir le code de la consommation l'article L 313 - 1 et L 312-4 à L 312 -8. Il fallait y pensé mais bon......... sans commentaires josé33115

 

[bemade]

Bonsoir José,

Oui c'est bien cela ce à quoi vous faites références.

Article L 313-1 code de la consommation :
Dans tous les cas, pour la détermination du taux effectif global du prêt, comme pour celle du taux effectif pris comme référence, sont ajoutés aux intérêts les frais, commissions ou rémunérations de toute nature, directs ou indirects, y compris ceux qui sont payés ou dus à des intermédiaires intervenus de quelque manière que ce soit dans l'octroi du prêt, même si ces frais, commissions ou rémunérations correspondent à des débours réels.

Mais il ne faut pas se laisser faire. En fonction de l'offre il faudra réagir.

Dés que j'ai le coup de fil de la proposition,(si proposition il y a), je ne manquerais de tenir informé le forum afin d'avoir l'avis des personnes qui me suivent depuis un certains temps (Merci et merci encore à tous), afin de m'aider sur la réflexion.

Cdlt

 

[josé33115]

Bonsoir,
bon alors maintenant un peu de repos une bonne bouffé de grand air et on attend sagement le résultat de cet entretien. Pour ma part je vous donnerais mon sentiments croyez le bien. Amicalement josé33115

 

[Axiang]

Oui attendons, la proposition en espérant qu'elle soit en votre faveur.


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Hors sujet :
Sur le sujet d'intégration de ces frais dans le calcul de TEG : ça a fait couler beaucoup d'encres

C'est un point de vue strictement bancaire

Le calcul de TEG pour les commissions de forçage pose de gros problème aux banques.

1) On ne voit pas comment cela pourrait se faire.

Jusqu'à maintenant, accepter de payer au dessus du découvert autorisé était considéré comme un service.
Si le découvert autorisé "supplémentaire" devient un prêt ou qu'au final la cour le voit comme tel cela va poser de gros problèmes, c'est que c'est impraticable techniquement dans leur système bancaire et règles de gestion...

"En acceptant d'honorer un paiement qui dépasse l'autorisation de découvert, la banque accepterait de facto un nouveau crédit. Or les frais de forçage sont directement liés à cette nouvelle opération.

Ils doivent donc être inclus dans le calcul du TEG au même titre que les frais bancaire prélevés de manière habituelle lors de la conclusion d'un prêt."

D'où des interrogations, d'ordre beaucoup plus prosaïque: si c'est un nouveau crédit accepté de facto par la banque,

La loi impose que le TEG soit notifié par écrit.
On fait comment pour contractualisez ça avec le client ?
Un nouveau crédit / découvert autorisé temporaire (sur combien de temps?)
à chaque fois?
Il va falloir faire le calcul pour chaque opération qui se présente?
Le faire signer par écrit ?
Faire le calcul de votre endettement aussi?
Sur quelle durée le prêt?
Comment calculer un TEG sinon...
C'est pas le même selon durée comme les commissions sont incluses et fixes :

ex:
une opération met le compte en débit de 100 euros. Taux du découvert supplémentaire : 10% l'an. + une commission à 7 euros (CIAP).
Sur un an, le teg sera de 10+7=17% l'an.
Sur un jour : 7,02 euros de frais pour 100 euros emprunté, soit un teg recalculé à ... 2527% l'an
(y'a de quoi rire... ça dépasse largement le taux d'usure là)

Voilà le problème en somme : si les CIAP font partie d'un crédit et ne sont plus un service cela impliquerait de traiter chaque opération de dépassement comme un prêt.
Soit en définissant une durée et en signant une offre, soit en calculant le teg après coup, qui bien souvent dépasserait le taux d'usure .


2) Ou sinon y' aura plus simple : tout rejeter !


Maintenant question purement rhétorique si demain les banques ne peuvent plus facturer les frais d'acceptation croyez vous qu'elles continueront d'accepter les mouvements au débit ?
Donc elle procèderont au rejet systématique!
Demain vous paierez donc non pas 8 euros de frais d'acceptation mais 20€ de frais de rejet!
Et si vous avez de la chance c'est un chèque qui sera rejeté et vous serez automatiquement déclaré Interdit Bancaire! Le double effet Kiss Cool!

3) Les banques sont bien conscientes sur le fait que ces commissions représentent trop de frais, où devraient être plafonnées plus bassement au mois (c'est la pratique de certaines enseignes bancaires, une facturation plafonnée au jour/mois).
A la limite demander une réduction du cout des frais d'acceptation pourquoi pas, c'est négociable à condition de le prévoir et de ne pas mettre son conseiller devant le fait accompli.

Mais poursuite vers cette voie, sur le calcul erroné de TEG, il faudra justifier tous les calculs de frais et TEG et les comparer au taux d'usure de l'époque. Chose assez fastidieuse et longue.


A méditer toutefois ça pourrait évoluer ....

 

[hargneux]

Tout a fait d'accord avec Axiang, les frais de forçages ne peuvent être que postérieurs aux opérations, il faudra donc que le juge nous explique comment on calcul un TEG sur des montants et opérations qui n'ont pas encore eu lieu, je sens que ca va être d'un original !

Deuxième solution, celle que je préconise à tous mes jeunes conseillers, quand il n'y a plus de sous, qu'on arrive au taquet de l'autorisation on rejette. Il n'y a pas de raison de faire de la philosophie sur les frais.
Les frais c'est quelque chose d'abstrait, si on dépasse pas on n'en paie pas, si ça dépasse on rejette, on est fiché dans tous les coins, mais on ne paie pas de frais.

 

[kenko82]

bah le problème se repose quand à force de rejets, les frais de rejets font eux mêmes dépasser l'autorisation.

Puis un prélèvement de 20 € en dépassement d'autorisation :
Si on le rejette c'est environ 20 € de frais de rejets.
Si on le paye c'est parfois 8 € de frais de dépassement.


C'est plus par rapport à ces cas extrèmes que le systeme s'emballe.

 

[bemade]

Bonsoir,

C'est bien compliqué tout ça, déjà cela doit être un casse pour vous qui êtes dans la profession.
Vous pouvez vous imaginez ce que c'est pour des personnes néophytes comme moi.

Cdlt

 

[josé33115]

Bonsoir HARGNEUX ET KENKO 82, je crois rêver quand je lis vos commentaires de banquier, et enfait, qui est gagnant dans cette affaire, si ce n'est la banque, car d'un coté rejet du prélèvement = 20 € de frais de rejet puis cet effet se représente = 8 € de plus, et on paie. Non Non deux chose d'une et la je vous rejoint, il y a de l'argent sur le compte on paie, il n'y a pas d'argent on rejette point final. Car c'est la plupart des cas ce sont ces frais de rejet qui font monté le découvert et qui le dépasse ce découvert autorisé. Alors non pas sur les deux tableaux messieurs les banquiers. parfois faut savoir ce que l'on veut ...........les intérêts à 12 % ou + les intérêts à 18 % cela fait beaucoup pour les consommateurs qui malheureusement n'y comprennent plus rien. José33115

 

[josé33115]

Bonsoir,

C'est bien compliqué tout ça, déjà cela doit être un casse pour vous qui êtes dans la profession.
Vous pouvez vous imaginez ce que c'est pour des personnes néophytes comme moi.

Cdlt

oui BEMADE, c'est vrai que cela est compliqué, et pourtant il est tellement facile de ne pas faire compliqué. le probléme, même si cela gène les banquiers, lorsque nous association nous disons, ce sont des commerçants comme les autres et ils leur faut faire du C.A. pardon si je vous offence messieurs les banquiers. mais je défendrais toujours les consommateurs que nous sommes tous.josé33115

 

[hargneux]

leur faut faire du C.A. pardon si je vous offence messieurs les banquiers

Pas d'offense puisque c'est vrai, mais on ne fait pas de CA avec ce genre de commissions (appelé le mauvais gras) , on ne budgette pas non plus et on ne donne aucun objectif.

La gestion des risques passent par un équilibre entre le gain que peut faire la banque et les capacités de remboursement du client. Quand un client paie trop de frais, c'est qu'il y a un problème, soit l'autorisation est mal adaptée et doit être revue à la hausse, soit elle est à son maximum et le client dépense trop (si, si Mrs des assoces le consomateur est toujours gentil, çà existe) et là la meilleure solution est de lui retirer volontairement, ou pas, ses moyens de paiement.

Dans le cas de Bemade, c'est évident qu'elle va obtenir gain de cause, et si j'ai bien compris le deal, c'est rendre les frais, sauf les intérêts débiteurs, ce qui doit à peu près correspondre a ce que le juge fera si ca va au tribunal, le directeur régional est tout ce que vous voulez sauf complètement andouille, ca lui coutera moins cher que de payer un avocat.

Mais je persiste à dire, il me semble l'avoir abordé, Bemade doit commencer à réfléchir à changer de banque, parce que après avoir remboursé, elle va se faire expulser.

 

[josé33115]

Bonsoir Hargneux,

Ce que vous dites est juste c'est vrai que Bemade doit réfléchir pour changer de banque, et le plus tôt sera le mieux pour elle, mais il ne faut pas se tromper à ce que je crois, elle n'est pas interdite bancaire, qu'elle soit en FICP c'est une chose, et cela ne l'empêche pas d'avoir un chéquier et une carte bancaire, mais que je sache elle aura des difficultés à trouver une autre banque. Alors si celle qu'elle possede aujourd'hi lui clôture son compte, le banquier devra motiver son exclusion, alors elle fera jouer l'article 312-1 du code mométaire et financier LE DROIT AU COMPTE. Toute personne a le droit d'avoir un compte bancaire..........Au besoin elle demandera à la BDF de faire application au banquier de garder son compte. Mais bien sur aurevoir le découvert, et autres avantages services que peuvent prétendrent les clients de la banque( bons clients). Tout cela n'est pas drôle pour elle mais il faut qu'elle y croit, non pas Pére Noël, c'est trop tard, mais il ne faut pas baisser la garde. courage. 8 jours c'est pas trop long. Si pas de réponse, il faut relancervotre interlocuteur. josé33115

 

[kenko82]

Une dénonciation de compte n'a pas à être motivée, la convention de compte prévoit de mettre fin à la cette même convention en respectant un préavis de la part de la banque, c'est tout.

Donc envoie de courrier en AR avec un délais de deux mois pour mettre fin aux mouvements sur le compte et fermeture du compte ou envoi au service contentieux si celui-ci est débiteur.

Ensuite pour le jeu des frais en cas de dépassement, tout est affaire de dosage, les cas ou les clients subissent sans réellles responsabilités sont rares, il s'agit alors de ce que l'on apelle les "accidents de la vie" et des procédures d'extourne encadrées par la loi existent.

Mais la plupart du temps on a affaire à des clients de mauvaises foi qui ont un train de vie au delà de leur moyens et là je ne vois aucune raison d'être tendre avec eux.

Ce n'est pas à la banque de donner des cours d'économie familliale.

 

[Axiang]

Bonsoir Hargneux,

Ce que vous dites est juste c'est vrai que Bemade doit réfléchir pour changer de banque, et le plus tôt sera le mieux pour elle,

Il faut toujours effectuer sa demande d' extourne à l'amiable auparavant parce que le chantage comme tu le recommande jose33115... ("je vais vous trainez en justice, c'est inadmissible de m'avoir prélevé xxx euros de trop ! vous les banques (bla, bla) tous des pourris (bla, bla) ) c'est bien aussi si vous avez l'intention de changer de banque !

Si vous allez réclamer en menaçant de procédure, attendez-vous à ce qu'on ne vous fasse pas de cadeau.
Question de principe... "Si vous êtes pas content changer de crèmerie " est la réponse la plus courante au client lambda (pas au gros client tout plein d'épargne ^^ )
Donc à ne faire que si vous n'avez pas de prêts en cours ou de soucis financiers.

mais il ne faut pas se tromper à ce que je crois, elle n'est pas interdite bancaire, qu'elle soit en FICP c'est une chose, et cela ne l'empêche pas d'avoir un chéquier et une carte bancaire, mais que je sache elle aura des difficultés à trouver une autre banque [\QUOTE]

Parce que la conseillère de clientèle (a été gentille) lui a augmenté son plafond de facilité de caisse passé de 800€ à 1 500€ ce qui lui évite d'être fiché, de disposer de ses moyens de paiements et de réduire ses frais de rejet ou d'intervention avant paiement depuis la mise en place.


Après, faut se mettre aussi dans la place du conseiller, c'est pour cela que dire que les banquiers c'est des requins, des escrocs m'exaspère au plus haut point.

Quand on travaille en banque on croise tous les jours des cas très difficiles.
On est témoin de toute la petitesse de l'être humain lorsqu'on est témoin de tous ce qui touche à l'argent : mensonges, tromperie, divorce qui se passent mal, litiges sur succession.

On voit le pire et le meilleur, heureusement : on voit les mariages, les clientes enceintes, les naissances, ceux qui montent leurs boites et ceux qui se donnent tellement à fond que ça fait plaisir à voir.

En lisant certains messages de josé, j'avais parfois l'impression que vous croyez que le gars en face est sans scrupule ou sans cœur.

Vous croyez qu'on peut entendre une petite mamie qui n'arrive plus à assumer son crédit voiture, celui de la toiture et du lave linge sans qu'on ait envie de l'aider? Ou qu'avoir en face de soi une jeune mère qui se retrouve en difficulté financière parce qu'elle vient de perdre son mari peut laisser indifférent?

On est des êtres humains avant tout.

On se doit de raisonner à froid, un peu comme un médecin urgentiste : analyser les paramétrés, prendre une décision, trouver une solution rapide pour ne pas empirer le cas et finalement limiter les pertes.
Pour vous, pas pour nous d'ailleurs. Çà rapporterait plus de vous laissez vous enfoncer. on étalerait la dette sur 25 ans genre crédit immo mais pour des prêts conso et de découverts en compte ^^ et si vous avez du boulot on est quasi sur d'être payé...

Vous mettre des limites est parfois aussi vous rendre service. Mais beaucoup vous en voudront et ne comprendront jamais que vous souhaitez aussi les aider. Vous êtes de toute façon le méchant


Un truc qui par contre à tendance à m'énerver, c'est que les clients râlent sur les frais sans même regarder que ce qu'ils coutent à la banque.

Est ce que le client particulier (pas le pro, eux savent ce que c'est qu'avoir des salaires et des charges à payer) ne s'est jamais demandé ce qu'il coute lorsque son conseiller le voit ?
Une heure d'un conseiller deux fois par an:
- conseiller part à 25000 euros brutes (soit 31200 euros avec les charges patronales) : 2h= 35 euros
- conseiller pro à 35000 euros brute l'an : 2h = 50,5 euros

Alors oui il y a des frais sur les opérations effectuées, mais c'est une question de temps de masse salariale consommée aussi: si la banque ne faisant pas payer ces frais, vous m'expliquez comment on pourrait ne serait ce que compenser le travail des gens qui ont bossé pour vous, vous ont consacré du temps ?

Avec 8 euros de cotisation "package carte" par mois, dont 2 de tva, 2 pour le prix de votre carte (on achète les cartes au centre des cartes bleues, faut pas croire, c'est pas gratuit une carte. ), 2 pour les frais de structures (eau, loyer de l'agence, téléphone, électricité, entretien des distributeurs à billet, informatique, bureaux, consommables...) vous rapportez quoi à la banque ? sur les deux derniers euros ils faut encore payer le conseiller et prendre une marge pour financer les nouvelles agences. à hauteur de 20 euros par an, Vous avez droit à une heure d'un conseiller part ou 40 minutes d'un conseiller pro ou d'un directeur ^^

Si on faisait comme les comptables ou les avocats en facturant à l'heure de prestation, un peu comme les esthéticiennes aussi , ça vous parlerait sans doute plus, genre :
Editer un chèque de banque : 15/20 minutes (+ un prorata des frais fixes - mais-c'est-pas-dit (environ égales au charges salariales)) = 12 euros

15 minutes chez une esthéticienne vous payez ça combien ?

Mais dans une banque ça devrait être gratuit?

C'est un commerce une banque.. Ca vend et ça achete de l'argent pour 45% de son chiffre d'affaire et ça rend service pour le reste. Service qu'on en facture pas à l'heure mais à la tache.
Ce n'est pas altruiste, ni non plus méchant et ça ne veut pas forcement votre perte. vous accusez votre boulanger du prix du pain quand vous l'achetez ? (un boulanger c'est plus rentable qu'une banque!)

Si ça vous prend une heure pour récupérer trois euros, c'est rentable franchement ? Vous auriez gardez des enfants pendant une heure vous vous seriez fait au moins 15 euros...


Voilà... C'est comme avec n'importe quel commerçant : au lieu de réclamer pour trois francs six sous ou de lui reprocher sans arrêt ses tarifs "exorbitants", soyez sympa avec lui et il le sera avec vous. Même à vous faire des rétrocessions.

Ce sera jamais gratuit, c'est impossible. C'est un commerce une banque, pas une institution publique.

 

[kenko82]

Ce post est à épingler.......je n'aurais jamais su faire aussi bien.

 

[Axiang]

@bemade : ne soyez pas effrayé ou menacé par ce que j'ai écrit plus haut, cela ne vous concerne pas puisque vous avez été courtoise et suivi la procédure de réclamation.

 

[josé33115]

Bonsoir Axiang

Je ne vais pas m'étendre sur le sujet, vous serez toujours un banquier, et moi juriste à la retraite je serais du côté de la défense des consommateurs. voilà nous n'auront pas forcément la même vision des choses, même si parfois on se rejoint dans certain sujet. votre argumentaire je ne le partage pas tout à fait. Sans vous portez de mauvaises intentions, loin de la ma pensée, vous savez bien pleurer.je ne dirais pas autre chose. sans rancune. josé33115

 

[kenko82]

L'argent devrait être remplacé par le pain ou le riz et tout le monde comprendrait ce que veux dire Axiang....la seule nuance que j'accepte c'est qu'aujourd'hui chacun devrait avoir la possibilité d'avoir recours à une solution subsidiaire à la banque commerciale pour la gestion de son argent.

Mais si on reprend l'image que je viens de citée, quand on a baguette de pain, et qu'on la mange entièrement, on ne demande pas au boulanger de nous offrir la suivante.

Le seul sytème de remplacement serait le Troc et il n'est pas compatible avec le système actuel.

 

[josé33115]

Bonsoir KENKO 82

Vous avez trouvez la une trés bonne image,. Mais aujourd'hui c'est que la legislation en vigueur nous oblige d'avoir un compte bancaire une banque, pour seulement virer nos salaires retraites ou pensions, Voilà la VERITE nous ne sommes pas libre. c'est vrai il faut savoir gerer son budget certe, mais aujourd'hui demandez en 5 ou 6 iéme de vous dire ce qu'est la gestion d'un compte, la réponse sera malheureuse.et pourtant c'est au début que l'on devrait apprendre la gestion, non quand on prepare les cours d'expert compable. Cordialement josé33115