bien que le sujet soit complexe.
pas du tout, en plus, on la de la chance, la règle ne change jamais!!!!!
Si j'ai bien compris, pour les LMP faisant moins de 90K annuel de CA, et ayant + de 5 ans d'exercice, l'exoneration est totale ? (sur le SSI, les prévèlevements sociaux, et les impots ) ?
euh ....oui et non..... ici on ne parle de que plus value; ce qui est éxonéré d'impôt et de prélèvement sociaux, c'est une partie de la plus value; celle appelée plus value à long terme;
la plus value à court terme, elle est éxonérée d'impôt, mais est soumise à cotisation sociale;
Comment se distinguent ces 2 plus values?
grosso modo: la plus value à long terme est la réelle plus value de l'immobilier;
la plus value à court terme est un truc de comptable(mais bien réél puisque sujet ou non à impot)
tu achètes 100, tu revends 130 il y a 30 de plus value dite à long terme;
mais comme tu loues en meublé,( lmnp, ou lmp), tu as droit d'amortir le bien; supposons que chaque année tu ais amorti 2000 euros; si tu vends au bout de la première année, tu auras une plus value comptable à court terme de 2000 euros;
au bout de 10 ans , tu as amorti 20 000 euros; , si tu revend , tu as donc une plus value à court terme de 20 000 euros....... en plus de la valorisation du bien qui était de 100 000 à 130 000 . donc 50 000 de plus value;
la plus value à court terme (20 000) va simplement être ajoutée à ton bénéfice de l'année; supposons que l'année de la vente ( la 11 ème année) tu as fais 5000 de bénéfice; ton bénéfice va donc devenir 5000+20000= 25000 dont 20 000 de plus value court terme;
ces 25 000 seront soumis à impôts et cotisation scociales.......... mais si tu es dans les conditions du 151 septies du code des impots (<90 000 et 5 ans..) alors on décomposera 5000 de bénéfice soumis à impots et cotisation sociales normalement commet tout bénéfice; et 20 000, non soumis à impots mais a cotisation sociales; voilà la plus value court terme est traitée..mais il reste la plus value de l'immobilier, soit 30 000 ..eh bien pschitt!!! pas d'impot, ni de cotisations, ni de prélèvements...
bien sûr c'est en gros , car il ya aussi les moins values, les meubles...le fait que les cotisations sont déductibles et autres joyeusetés...