Bonjour à toutes et tous,
je suis dans la même situation, et mon épouse et moi-même sommes passés, comme Nathalie, par le CSF (pour ne pas les citer

).
Je ne cerne pas encore tous les aspects de ce contrat, qui, bien que m'ayant été présenté très "clairement" à l'époque (aucun risque, capage dans la durée et non dans l'échéance) m'apparait aujourd'hui sous un jour complètement nouveau, passée la surprise des remboursements plus élevés avec un remboursement de capital devenu ridiculement faible.
Il y a deux points sur lequel j'aimerai avoir un éclaircissement , la conversion à taux fixe et le calcul de la modification du rapport capital/intérêts dans les conditions particulières de plafonnement, pour arriver (dans un troisième temps) à mieux cerner ce contrat un peu hors norme, et les actions à faire :
1. Conversion à taux fixe
Tout comme cedrmoreau, j'aimerais comprendre l'option de conversion à taux fixe (swap contre euribor etc.). Ceux qui ont signé un contrat de ce genre devraient reconnaitre ces clauses dans la parite "conditions particulières du prêt, 2ème partie"
Option de conversion à taux fixe
[...]
Le taux fixe appliqué résultera de l'addition du taux Swap contre Euribor 6 mois connu le premier jour ouvré du mois de lar réception par le preteur de la demande écrite de l'emprunteur, dont la maturité est égale à la durée restant à courir arrondie à l'année supérieure entière supérieure.
- majoré de l'élément fixe (chez moi 1,3)
J'ai bien trouvé ce lien :
[lien réservé abonné] , mais moi, je suis, selon le tableau du contrat sur la maturité, à 12 ans ou 15 ans selon que l'on prenne les 25 ans de base ou les 30 ans après la réévalution. Or sur ce site, la durée du swap va jusqu'à 6 ans.
De plus, selon le point 7 de cette page
[lien réservé abonné] section "Tout savoir sur le prêt à taux révisable", il semble qu'il y ait d'office une majoration d'environ 1.5% au taux fixe général. Je pense que ça correspond à la majoration de l'élément fixe, donc ça serait en fait 1.3%.
2. Calcul du rapport capital/intérêts
Ensuite, et le plus grave à mon avis, il y a un taux maximum de calcul des échéances, un sorte de "faux" capage qui fait que mon échéance ne peut pas dépasser 4,95 %, sans majoration (la majoration de 1.30 s'applique sur l'euribor)
Or voilà, je suis dans ce cas : l'euribor est à 3.8, et ma majoration étant de 1.3, ce qui monte 5.1, le sommet de 4.95 % est dépassé d'une part et la durée maximale est atteinte. Je ne comprends pas comment calculer le rapport capital/intérêts en jonglant avec la modification de durée et le dépassement du taux maximal. Voici la partie du contrat relative à la révision des taux :
Je saute la partie qui parle de la révision à baisse qui ne modifie pas les échéances, puis la révision à la hausse qui ne modifie pas le montant dans la limite maximale de 5 ans en plus (soit un total de 30 ans au lieu de 25 ans)
Conséquences de la révision des taux
[...]
S'il s'avère que le capitale ne peut pas être amorti ) l'expiration de la durée maximale en maitenant l'échéance en cours, il sera procédé à un ajustement annuel des échéances (aux date anniversaires du point de départ de l'amortissment). Les nouvelles échéances seront calculées sur cette durée macimale en retenant le capital restant dû résutant notamment de l'application des révisions de taux trimerstrielles intermédiaires auquel sera appliqué le plus petit des deux taux suivants :
-le tuax du prêt résultant de la révision
-le "taux maximum servant au calcul des échéances" (dans mon cas 4.95)
Toutefois, ) partir du dernier ajustement annuel des échéances, celles ci seront calculées en retenant le taux du preêt résultant de la révision.
Lorsque le "taux maximum servant au calcul des échéances" est utilisé, l'amortissement s'en trouve ralenti.
Donc, en l'occurence, vu qu'Euribor semble être parti pour monter à 5.5 selon cette
page [lien réservé abonné], soit un taux de 6,9 pour moi avec ma majoration de 1.3, comment pourrais-je calculer le rapport capital/intérêts ? Est ce que je risque de me retrouver avec un capital remboursé négatif (càd que les intérêts me couteraient plus cher que ce que je rembourse) ?
Il y a une dernière phrase que je ne comprends pas dans cette clause :
Si des paliers successifs d'échéances ont été prévus, les paliers à venir seront calculés de telle sorte que soient préservés leurs rapports initiaux.
Et pour finir, en regardant la fiche d'information européenne standardisée (vous devriez en avoir une aussi) il est écrit :
Taux d'intérêt nominal :
[...]
Conséquence des variations du taux : variation de la durée sans modification de l'achéance dans la limite de la durée maximale. Au delà, ajustement des mensualités une fois par an.
Comment un montant peut être ajusté une fois par an quand un taux est révisé une fois par trimestre ? décidément, ce contrat est bien nébuleux pour un novice...

De plus cette notion de réajustement annuel n'est pas mentionné dans le contrat en lui-même
3. Quelque chose de concret
En fait je voudrais pouvoir comparer avec des vrais chiffres (même si ce sont des estimations basées sur les pires des cas)
- le cas où je conserve ce contrat (en me basant sur le graphique dont j'ai donné le lien plus haut)
- si je le convertis à taux fixe
- si je le rachète maintenant (avec tout ce que ça coûte, je pense au moins 6000 € entre les 6 mois de préavis ou 3%, plus les frais de dossiers plus la caution si c'est accepté, sinon c'est les frais de notaires, l"hypothèque et là c'est encore pire...
- ou dans cinq ans, c'est à dire sans payer les frais de résiliation mais avec un taux fixe sûrement plus élevé
- ou même si je le renégocie, mais il faudrait savoir quels sont les points sur lesquels ce genre de contrat peut être renégocié (passer sur le taux fixe sans le surcoût du swap, réduire la majoration...)
Je pense que ces questions devraient aussi intéresser ceux qui dans le forum sont liés par ce type de contrat
En attendant des nouvelles, je souhaite bon courage à tous ceux qui sont dans le même bâteau, et remercie tous ceux qui contribuent à nous aider et nous renseigner !