contrat de capitalisation

[Buffeto]

Et donc quelle est la différence avec ce qui se passe pour un CTO à l'occasion du décès ?

dans un CTO lors du décès les titres sont vendus

 

[D-Jack]

dans un CTO lors du décès les titres sont vendus

Non, pas obligatoirement justement ==> [lien réservé abonné]

 

[SCPA1965]

Bonjour

je suis en train de me pencher sur les contrats de capi . Mon banquier a gentiment calculé les frais de successions si je décède ... Suite à ce calcul en faisant 2 contrats de CAPI de 200 000 € ( un par enfant ) soit 400 K€ en démembrement ( j'ai moins de 61 ans ) les frais de successions sont drastiquement diminués ( environ 90 k€ de mémoire ) le reste à payer peut s'assurer via un contrat de prévoyance . Grace à MONEYVOX et aux intervenants du forum , je n'ai pas donné suite car je me suis aperçu que la banque se gavait à tous les étages .

 

[Pendragon]

non puisqu'il ne se dénoue pas

Je vous voulais dire qu'une avie n'est pas soumise aux droits de succession (avec les restrictions que l'on connait) or tu dis qu'un contrat de cap y est soumis (parti de la masse successorale).

 

[Pendragon]

Bonjour

je suis en train de me pencher sur les contrats de capi . Mon banquier a gentiment calculé les frais de successions si je décède ... Suite à ce calcul en faisant 2 contrats de CAPI de 200 000 € ( un par enfant ) soit 400 K€ en démembrement ( j'ai moins de 61 ans ) les frais de successions sont drastiquement diminués ( environ 90 k€ de mémoire ) le reste à payer peut s'assurer via un contrat de prévoyance . Grace à MONEYVOX et aux intervenants du forum , je n'ai pas donné suite car je me suis aperçu que la banque se gavait à tous les étages .

Bonjour, pourriez vous détailler le calcul en partant 400k et en arrivant aux droits de succession s'il vous plait .

Comprendre si c'est par enfants, si les 90 sont la diminution des frais ou les frais etc...

Merci

 

[Buffeto]

Non, pas obligatoirement justement ==> [lien réservé abonné]

du coup il faut faire le calcul au cas par cas

 

[D-Jack]

je ne sais pas .
pour le PEA une chose est sure je n'ai pas eu la possibilité de récupérer les titres alors que j'étais héritier .

Effectivement pour un PEA c'est différent puisque par nature il est personnel et individuel ...là je parlais bien du CTO pour lequel les titres peuvent être transférés pour leur valeur au jour du décès (ou de la donation si vous avez anticipé). Le lien que j'ai inclus dans ma réponse plus haut indique les différentes options possibles.

 

[SCPA1965]

Bonjour, pourriez vous détailler le calcul en partant 400k et en arrivant aux droits de succession s'il vous plait .

Comprendre si c'est par enfants, si les 90 sont la diminution des frais ou les frais etc...

Merci

en reprenant le diagnostic successoral calculé par la banque on passe de 175968 € à 91000 € de frais de succession à régler pour mes enfants . le calcul est fait en supposant que mon épouse recevrait la totalité de la masse successorale en usufruit et le montant à payer ( 91000 € ) est sur la seconde transmission . J'avoue que c'est un peu compliqué à comprendre pour moi mais j'ai fait confiance au gestionnaire de patrimoine de la banque ( pour le calcul ) .

 

[Pendragon]

J'avoue que c'est un peu compliqué à comprendre pour moi mais j'ai fait confiance au gestionnaire de patrimoine de la banque ( pour le calcul ) .

Pour ma part, temps que je ne comprends pas , je ne signe rien .
Vous connaissez le dicton, quand c'est flou c'est qu'il y a un loup.

Et qui se gave sur mon argent avant moi ?

Mais j'essaye de comprendre.

Vous dites placer 400k pour deux enfants soit 200k par enfants

Au décès au retire les 100k d'abattement reste 100k sur lesquels s'appliquent les droits de succession --> 18000 euros . On est loin des 175k voir même 91k...

Allez, je suis sympa, je ne retire même pas l'abattement des 100k --> droits = 39000e...

???

Donc je ne comprends pas ni vos calculs, ni l’intérêt du placement...

Enfin, jusqu'à ce que l'on m'explique bien...

 

[Pendragon]

oui le contrat ne se dénoue pas . il fait partie de la masse successorale .

J'ai lu ici :

[lien réservé abonné]

L'énorme difference avec l'assurance vie c'est que cela se rajoute à la succession, ce n'est donc pas du tout pareil.

Sauf bien sûr si les parents ont déjà deux Avie chacun de 150k av 70 ans +deux de 30k après 70.

Oui pourquoi pas un contrat de cap

 

[jodel140]

L'énorme difference avec l'assurance vie c'est que cela se rajoute à la succession, ce n'est donc pas du tout pareil.

Tout à fait. Néanmoins cela se rajoute pour "La valeur des primes versées" (à concurrence de la "valeur du contrat") et pas "Pour la valeur du contrat" ...
Donc cela peut être intéressant, mais ce n'est pas forcément l'affaire du siècle.
Le capital "Primes versées" subira les droits de mutation "Plein pot".
Il faut que le contrat ai (très) bien performé pour que ce que l'on épargne comme droits de mutation sur la PV, vienne positivement régater avec les 20% de droits de mutation qui seront pris au-delà des 152k exonérés dans l'hypothèse ou on aurait placé en AV versus capi.
(je ne sais pas si ce que j'ai écrit est clair , enfin ça l'est pour moi et j'ai appliqué cette option pour mon patrimoine, et bien sûr chacun fera ses hypothèses en fonction de sa situation)
Qui plus est, il faut que les héritiers soient capables de faire vivre le contrat. C'est un autre paramètre à considérer.

 

[SCPA1965]

Pour ma part, temps que je ne comprends pas , je ne signe rien .
Vous connaissez le dicton, quand c'est flou c'est qu'il y a un loup.

Et qui se gave sur mon argent avant moi ?

Mais j'essaye de comprendre.

Vous dites placer 400k pour deux enfants soit 200k par enfants

Au décès au retire les 100k d'abattement reste 100k sur lesquels s'appliquent les droits de succession --> 18000 euros . On est loin des 175k voir même 91k...

Allez, je suis sympa, je ne retire même pas l'abattement des 100k --> droits = 39000e...

???

Donc je ne comprends pas ni vos calculs, ni l’intérêt du placement...

Enfin, jusqu'à ce que l'on m'explique bien...

si j'ai bien compris les explications de la banque , les contrats de capitalisation seront la propriété de mes 2 enfants et comme je suis dans la tranche 51-61 ans , la nu propriété vaut 50 % du contrat , a ce stade je n'ai jamais fait de dons à mes enfants donc un contrat dans lequel j'investis 200 k€ équivaut à 100 K€ pour le fisc .
Pour 2 enfants ,on retire du montant taxable à la succession la somme de 400 K€ au taux applicable de 20-30-40 % suivant la succession . En relisant les documents transmis j'ai bien les sommes indiquées , mais effectivement je devrais recontacter le GP pour revalider son calcul .

 

[Pendragon]

Association d'idée en écrivant sur ce post.
Les 150k hors succession dans le cas d'une assurance vie avec enfant bénéficiaire c'est par parents ou bien un enfant n'a droit qu'à 150k hors succession au total et non pas par parents ?

 

[Triaslau]

Association d'idée en écrivant sur ce post.
Les 150k hors succession dans le cas d'une assurance vie avec enfant bénéficiaire c'est par parents ou bien un enfant n'a droit qu'à 150k hors succession au total et non pas par parents ?

C'est 150 par bénéficiaire par assuré

 

[Buffeto]

C'est 150 par bénéficiaire par assuré

d'où l'intérêt de mettre plusieurs bénéficiaires .
moi j'ai désigné par parts égales mes enfants et petits enfants ..... ( du coup 152 500 X 4 au max sans droits )

 

[jodel140]

moi j'ai désigné par parts égales mes enfants et petits enfants .....

... et moi par parts inégales ...

 

[Pendragon]

Ok merci et votre épouse peut en faire de même ?
Donc si vous avez trois enfants et 4 petits enfants, le couple peut ouvrir chacun un contrat d'assurance vie
de 7*150k soit 2.1 M pour le couple et chacun des bénéficiaires recevra 300k hors succession ?

 

[Philou75]

... et moi par parts inégales ...

C’est légal, d’ailleurs je me demande si l’AV n’est pas le seul moyen de déshériter un temps soit peu un enfant au profit de l’autre ou au profit de petits enfants

 

[Buffeto]

Ok merci et votre épouse peut en faire de même ?

oui bien sur

Donc si vous avez trois enfants et 4 petits enfants, le couple peut ouvrir chacun un contrat d'assurance vie
de 7*150k soit 2.1 M pour le couple et chacun des bénéficiaires recevra 300k hors succession ?

oui tout à fait ...

mais.....à condition de placer l'argent AVANT 70ans ...donc 2.1M€ avant 70ans c'est un gros effort sauf à être à 100%financier

 

[Triaslau]

C’est légal, d’ailleurs je me demande si l’AV n’est pas le seul moyen de déshériter un temps soit peu un enfant au profit de l’autre ou au profit de petits enfants

oui c'est légal si ce n'est pas fait de façon abusive;