Boost / Offres / Bonus en Assurances vies

[Olivier_SG]

Moi non plus.

Par contre, ne pas le faire en une fois, mais sur plusieurs années pour ne pas dépasser le sacro-saint abattement.

Et ne pas la fermer, mais la vider et la conserver.


C'est certain.

Merci pour cette confimation =)
Par contre j ai bien compris qu'il ne faut pas fermer une AV; ce que je ne comprends pas c'est quand tu dis de ne pas le faire en 1 fois? Je pensais transférer 99% de l'AV ZEN actuelle pour la nouvelle de Linxea VIE bostée pour profiter au max de ce boost.

 

[lopali]

Par contre j ai bien compris qu'il ne faut pas fermer une AV; ce que je ne comprends pas c'est quand tu dis de ne pas le faire en 1 fois? Je pensais transférer 99% de l'AV ZEN actuelle pour la nouvelle de Linxea VIE bostée pour profiter au max de ce boost.

Même si ton AV a plus de 8 ans, les bénéfices peuvent être imposés au delà d'un abattement de 4 600 € par personne et 9 200 € pour un couple, lors d'un rachat.

Exemple :
Situation : célibataire
Abattement : 4 600 €
Âge AV : 8 ans
Sommes déposées : 60 000 €
Bénéfices : 8 000 €

Si tu rachètes totalement ton AV, tu seras imposé sur 3 400 € (8000-4600)

Si tu rachètes 50% de ton AV, tu ne seras pas imposé 0 € (4000-4600)

Donc lors du rachat, il faut que la part des bénéfices ne dépasse pas 4 600 €. C'est tout l'intérêt de purger les plus-values tous les ans après 8 ans, pour moins être "bloqué" si besoin.

Un peu de lecture :
https://www.moneyvox.fr/assurance-vie/fiscalite-rachat.php

 

[lebadeil]

Par contre j ai bien compris qu'il ne faut pas fermer une AV; ce que je ne comprends pas c'est quand tu dis de ne pas le faire en 1 fois? Je pensais transférer 99% de l'AV ZEN actuelle pour la nouvelle de Linxea VIE bostée pour profiter au max de ce boost.

Ce que dit @lopali , est que dans le rachat de ton AV , si tu as beaucoup de plus values (ce qui peut être le cas apres un contrat > 8 ans) , il vaut mieux racheter dans la limite des plafonds d'abattements annuels de PV pour optimiser la fiscalité !

Oops ! Je viens de me faire doubler par @lopali

 

[Olivier_SG]

Superbes explications messieurs et merci encore!!!!!

 

[Niluje]

Je continue un petit peu le HS. Dans le cadre d'un rachat, je suis en couple, si je rachète mon AV, que Mme ne fait rien, est-ce que le plafond est bien celui du couple ou uniquement le mien ?

 

[lebadeil]

Je continue un petit peu le HS. Dans le cadre d'un rachat, je suis en couple, si je rachète mon AV, que Mme ne fait rien, est-ce que le plafond est bien celui du couple ou uniquement le mien ?

Si on parle bien du couple comme foyer fiscal , le plafond s'applique au couple (9200 €) indépendamment de qui fait l'opération.

 

[Niluje]

Merci, c'est clair !

 

[paraton]

@lopali,

Par "bridé", je ne pensais pas au montant maxi du versement sur LinxeaVie, mais à la part maxi qui pouvait être mise sur Netissima car tu avais l'air de dire que l'intérêt de choisir Boursovie plutôt que LinxeaVie, c'était qu'il n'y avait pas d'interdit à tout verser sur Euro exclusif.

J'en ai déduit, mais peut-être à tort, que l'accès à Netissima était limité à un % maxi du versement sur LinxeaVie.
Ce qui amoindrirait la portée du boost proposé.

Dit autrement, si on ouvre un LinxeaVie dans le cadre du boost sur collecte proposé actuellement, peut on tout mettre sur Netissima ou bien est-on limité à un certain % du versement ?

 

[Lukas]

D'après le site Linxea :

Fonds en euros Netissima 3 % nets* en 2024
Accessible à 100% sans condition d’unités de compte jusqu’au 30/06/2025 dans la limite de 500k€.

 

[lebadeil]

Bonjour,
Je reposte ici un sujet abordé sur une autre file, en regard de la fiscalité sur le fonds Euros en AV (merci à @lestat128 )

Certains d'entre nous pensent qu'il suffit de garder son fonds euros en AV au moins 8 ans, puis de de faire un rachat partiel / total avec une plus value sous l'abattement (de 4600 € pour un célibataire, ou 9200 pour un couple) pour être exonéré des impôts et des prélèvements sociaux (PS). Et bien c'est faux !

1. les fonds Euros subissent des prélèvements sociaux par l'assureur annuellement, meme sans rachat.
2. les prélèvements sociaux sont payés et non récupérables, sauf à compenser une moins éventuelle, moins value sur le contrat lors de rachat avec UC.
3. Heureusement, on ne paye pas 2 fois les PS. Au moment du rachat du contrat avec fonds en Euros, seule la partie impôts hors PS sera payée.
4. Il est donc faux de faire des calculs de PV sur les fonds Euros avec franchise d’impôts et PS tant qu'on reste sous le seuil de l’abattement forfaitaire. Les PS sont dus dans presque tous les cas !

Soyez libre de commenter / amender cette comprehension , si besoin

 

[lopali]

Bonsoir,

1. les fonds Euros subissent des prélèvements sociaux par l'assureur annuellement, meme sans rachat.

Soyez libre de commenter / amender cette comprehension , si besoin

Je vais apporter une précision pour au moins une exception :

Sur un contrat d'épargne handicap, les PS sur les fonds en euros ne sont pas prélevés annuellement. Ils le sont lors d'un rachat.

Cdlt.

 

[Boboponge]

Bonjour,
Je reposte ici un sujet abordé sur une autre file, en regard de la fiscalité sur le fonds Euros en AV (merci à @lestat128 )

Certains d'entre nous pensent qu'il suffit de garder son fonds euros en AV au moins 8 ans, puis de de faire un rachat partiel / total avec une plus value sous l'abattement (de 4600 € pour un célibataire, ou 9200 pour un couple) pour être exonéré des impôts et des prélèvements sociaux (PS). Et bien c'est faux !

1. les fonds Euros subissent des prélèvements sociaux par l'assureur annuellement, meme sans rachat.
2. les prélèvements sociaux sont payés et non récupérables, sauf à compenser une moins éventuelle, moins value sur le contrat lors de rachat avec UC.
3. Heureusement, on ne paye pas 2 fois les PS. Au moment du rachat du contrat avec fonds en Euros, seule la partie impôts hors PS sera payée.
4. Il est donc faux de faire des calculs de PV sur les fonds Euros avec franchise d’impôts et PS tant qu'on reste sous le seuil de l’abattement forfaitaire. Les PS sont dus dans presque tous les cas !

Soyez libre de commenter / amender cette comprehension , si besoin

Afficher la pièce jointe 44149

Merci pour ce rappel !

Et oui, PS annuel sur la PB des Fonds euros en AV...(même si, dans le même temps, la globalité du contrat est en MV au moment du versement de la PB)
C'est un élément à prendre en compte lorsque l'on compare le rendement d'un FE à une UC monétaire (sur le long terme, effet boule de neige plus important pour les UC)

Enfin, il faut savoir qu'un mécanisme de restitution est prévu si le montant des prélèvements sociaux précomptés annuellement sur le fonds en euros du contrat est supérieur au montant des prélèvements sociaux calculés sur la totalité des produits du contrat à la date du rachat ou du dénouement.
(C'est le cas en cas de MV sur les UC)

 

[lebadeil]

il faut savoir qu'un mécanisme de restitution est prévu si le montant des prélèvements sociaux précomptés annuellement sur le fonds en euros du contrat est supérieur au montant des prélèvements sociaux calculés sur la totalité des produits du contrat à la date du rachat ou du dénouement.
(C'est le cas en cas de MV sur les UC)

Merci. Est ce que c'est sur ? Je pensais qu'il n' y avait pas de retour arrière sur les PS payés entre l'année N et N+1 ou N+x, au moment du rachat.

 

[Boboponge]

Merci. Est ce que c'est sur ? Je pensais qu'il n' y avait pas de retour arrière sur les PS payés entre l'année N et N+1 ou N+x, au moment du rachat.

https://www.moneyvox.fr/assurance-vie/fiscalite-rachat.php

Extrait :

Les cotisations sociales sur l'assurance vie​

Le prélèvement des cotisations sociales sur un contrat d'assurance vie (ou sur un contrat de capitalisation) s'effectue en deux étapes.

Au cours de la vie du produit, les cotisations sociales sont prélevées au fil de l'eau lors du versement des intérêts sur le fonds en euros
.............
(Mais, ensuite, au moment du retrait des fonds (ou lors d'un décès), un complément de prélèvements sociaux est appliqué. L'assureur calcule alors la part du gain retirée qui n'a pas encore subi de cotisations sociales.

Concrètement, en présence de plus-values sur les fonds en unité de compte, une partie du retrait comportera des gains qui n'ont pas encore subi de prélèvements sociaux. L'assureur prélèvera alors les cotisations sociales sur cette part de gain, au taux en vigueur à la date du retrait (il n'y a pas d'application du taux historique).

A l'inverse, si l'investisseur a perdu de l'argent (car le contrat est en moins-value), cela signifie que l'assiette qui a déjà subi les cotisations sociales est supérieure aux gains réellement obtenus au moment du retrait. Dans cette situation, le législateur prévoit une restitution du trop-perçu, calculée par soustraction des prélèvements effectués à tort, et non pas par différence d'assiette.

 

[lebadeil]

https://www.moneyvox.fr/assurance-vie/fiscalite-rachat.php

Extrait :

Les cotisations sociales sur l'assurance vie​

Le prélèvement des cotisations sociales sur un contrat d'assurance vie (ou sur un contrat de capitalisation) s'effectue en deux étapes.

Au cours de la vie du produit, les cotisations sociales sont prélevées au fil de l'eau lors du versement des intérêts sur le fonds en euros
.............
(Mais, ensuite, au moment du retrait des fonds (ou lors d'un décès), un complément de prélèvements sociaux est appliqué. L'assureur calcule alors la part du gain retirée qui n'a pas encore subi de cotisations sociales.

Concrètement, en présence de plus-values sur les fonds en unité de compte, une partie du retrait comportera des gains qui n'ont pas encore subi de prélèvements sociaux. L'assureur prélèvera alors les cotisations sociales sur cette part de gain, au taux en vigueur à la date du retrait (il n'y a pas d'application du taux historique).

A l'inverse, si l'investisseur a perdu de l'argent (car le contrat est en moins-value), cela signifie que l'assiette qui a déjà subi les cotisations sociales est supérieure aux gains réellement obtenus au moment du retrait. Dans cette situation, le législateur prévoit une restitution du trop-perçu, calculée par soustraction des prélèvements effectués à tort, et non pas par différence d'assiette.

Merci c'est clair !

 

[Lukas]

Intéressant... Si le taux augmente, comment cela se passe pour la partie F€ qui a déjà eu le prélèvement mais avec l'ancien taux ? Un complément sera prélevé lors du retrait ?

 

[miche665]

Bonsoir,

Je vais apporter une précision pour au moins une exception :

Sur un contrat d'épargne handicap, les PS sur les fonds en euros ne sont pas prélevés annuellement. Ils le sont lors d'un rachat.

Cdlt.

Et les primes versées peuvent donner lieu à une réduction d’impôts à hauteur de 25 % dans la limite de 1525 euro..

 

[forcedouble]

Et les primes versées peuvent donner lieu à une réduction d’impôts à hauteur de 25 % dans la limite de 1525 euro..

Vous soulevez un point tout à fait légitime concernant l’inégalité de traitement fiscal entre les contribuables imposables et non imposables dans le cadre de l’épargne handicap (type CELI ou PEEH). Voici une analyse claire du problème et des recours possibles :

---

​

1. Actuellement :
   
   • Les primes versées sur un contrat d’épargne handicap (ex : CELI) ouvrent droit à une réduction d’impôt de 25% (dans la limite de 1 525 €, soit 381 € max/an).
   • Mais : Seuls les foyers imposables en bénéficient. Un handicapé non imposable (revenus modestes) ne récupère rien.
2. Injustice flagrante :
   
   • La réduction d’impôt est inutile pour les non-imposables, alors qu’un crédit d’impôt (remboursable) aurait permis une aide effective pour tous.

---

​

1. Principe constitutionnel (Article 1er de la Constitution) :
   
   • "La France assure l’égalité devant la loi de tous les citoyens".
   • Mais : Le Conseil constitutionnel tolère des différences de traitement si elles visent un "objectif d’intérêt général" (ex : inciter les ménages aisés à épargner).
2. Droit européen :
   
   • La Convention européenne des droits de l’homme (CEDH) interdit les discriminations (Article 14), mais les États gardent une marge d’appréciation en matière fiscale.
3. Loi française :
   
   • Aucune disposition n’interdit explicitement ce mécanisme, malgré son effet discriminatoire.

---

​

• Argument officiel (Bercy) :
  
  • La réduction d’impôt coûte déjà cher à l’État (budget limité).
  • Un crédit d’impôt remboursable aurait un coût supplémentaire.
• Réalité :
  
  • Les personnes handicapées non imposables sont souvent en situation de précarité, et cette mesure aggrave les inégalités.

---

​

1. Saisir le Défenseur des Droits :
   
   • Plainte en ligne pour "discrimination fondée sur le handicap et les ressources" : Défenseur des Droits [lien réservé abonné].
2. Interpeller vos élus :
   
   • Proposition de loi pour transformer la réduction en crédit d’impôt (comme pour la prime d’activité).
3. Actions collectives :
   
   • Associations comme l’APF ou l’UNAPEI militent pour une réforme.

---

​

• Belgique : Aides directes aux handicapés, sans condition de revenus.
• Canada : Crédits d’impôt remboursables pour les personnes en situation de handicap.

---

À retenir :

• Votre constat est juridiquement et moralement fondé, mais le combat doit être politique.
• Une pétition ou un recours groupé pourrait faire bouger les lignes.

 

[miche665]

Reçu de placement direct à propos du boost netissima :
"Cher Monsieur,Oui, il y a bien un boost de 1,60 % sur le fonds euro "Netissima".Offre valable sur le montant versé lors de l’adhésion au contrat Placement direct Essentiel, ainsi que sur les versements libres (hors versements libres programmés) effectués entre le 01 juin et le 31 juillet 2025, dans la limite de 1 million d’euros par adhésion, pour des fonds n’ayant pas déjà été investis auprès de Generali précédemment.Bonification de 1,60 % attribuée prorata temporis sur la durée d’éligibilité.Ce bonus se cumule au taux servi sur le contrat, dans une limite de rémunération globale du fonds euros liée au versement de 5,35 % brut de frais de gestion.Tout désinvestissement sur le fonds euros éligible entraîne en priorité le désinvestissement de la poche bénéficiant du bonus. Offre susceptible d’évolution et pouvant être clôturée à tout moment.Bien cordialement.Le service gestion"

"pour des fonds n'ayant pas déjà investis auprès de Generali "
Il ne semble pas y avoir de condition d'un pourcentage d'uc obligatoire.

 

[Olivier_SG]

Reçu de placement direct à propos du boost netissima :
"Cher Monsieur,Oui, il y a bien un boost de 1,60 % sur le fonds euro "Netissima".Offre valable sur le montant versé lors de l’adhésion au contrat Placement direct Essentiel, ainsi que sur les versements libres (hors versements libres programmés) effectués entre le 01 juin et le 31 juillet 2025, dans la limite de 1 million d’euros par adhésion, pour des fonds n’ayant pas déjà été investis auprès de Generali précédemment.Bonification de 1,60 % attribuée prorata temporis sur la durée d’éligibilité.Ce bonus se cumule au taux servi sur le contrat, dans une limite de rémunération globale du fonds euros liée au versement de 5,35 % brut de frais de gestion.Tout désinvestissement sur le fonds euros éligible entraîne en priorité le désinvestissement de la poche bénéficiant du bonus. Offre susceptible d’évolution et pouvant être clôturée à tout moment.Bien cordialement.Le service gestion"

"pour des fonds n'ayant pas déjà investis auprès de Generali " 🙂
Il ne semble pas y avoir de condition d'un pourcentage d'uc obligatoire.

Effectivement.
J'ai eu Linxea à propos de cette offre et ils m'ont aussi confirmé que le boost ne s'appliquera que sur les fonds versés au contrat avant fin Juillet. Tout versement post 1er Aout ne sera pas "boosté". Alors entre le temps de faire toute la paperasse pour ouvrir cette nouvelle AV, racheter une partie d'une vieille AV... et faire finalement le transfert des fonds pour ma part j'arrive trop tard... il me semble