Pour ZOADSL : vous avez raison, dans notre package ils nous ont facturé cap conseil (devenu akerys conseil) qui a écrit deux lignes pour 150 euros je crois. D'autres plus au fait que moi avaient refusé et effectué ça eux mêmes.
Poutr la TVA, elle a été transparente pour nous. Nous avons payés HT puisque déclaration via le cap conseil ci dessus et n'avons donc pas eu à la récupérer.
pour ERCAMP : votre notaire est un menteur ; le mien a Nancy m'a engueulé lorsqu'il a reçu les documenst zrr sans que je le prévienne. "t'as plus qu'à serrer les fesses en espérant qu'y aura pas de pb" ; celui du promoteur Balcons du Soleil Orcières s'appelle Meymarian et des plaintes sont en train de partir contre lui car il ne fait son boulot et il a encaissé des honoraires pour ça. La chambre des notaires est saisie par plusieurs courriers. Vérifiez votre réglement de copropriété, avez vous obtenu le permis de construire avant la vente ? il n'a pas le droit de vendre sans ça, avez vous le certificat de conformité nécessaire à toute revente, avez vous étudié le classement de votre résidence, etc...
Le papier que vous avez reçu est une réception qui se complète par le fait que vous avez un délai pour constater vous même les malfaçons. J'ai effectué les miennes deux mois aprés celles du gestionnaire et j'ai obtenu réparation. Plus De toute façon vous pouvez vous retourner contre celui qui a effectué les réceptions puisqu'il s'est substitué à vous.
Plus grave : les parties communes qui font l'objet de malfaçons énormes la plupart du temps et qui seront à votre charge si vous levez les réserves sans réfléchir. C'est à la copro de le faire avec un syndic définitif et un conseil syndical qui tiennent la route. Vérifiez, je suis quasiment sur que votre syndic provisoire est actionnaire dans la société de gestion. Ce fut le cas pour nous, nous avons fait nommer un syndic judiciaire aprés assignation du provisoire. Il a tout pris en charge et nous a sorti de la mouise. Ca nous a coûté des sous (environ 100 euros par proprio) mais vous puvez demander à ce que le promoteur les rembourse à la copropriété. En tout cas ça a été efficace.
Vérifiez la solidité de votre promoteur et commencez à accumuler vos preuves et envoyer vos recommandés pour les réserves etc... (modèles sur le net). De même dénoncez le fait que vous n'avez pas été prévenu de la date.
Courage, ce sont des pelotes de laine que vous allez dévider les unes aprés les autres tant la magouille est connue maintenant. C'est long et encore je n'ai pas tout dit.
(suite au prochain épisode...)
la réception des travaux n'est pas effective et vous devez la faire vous même y compris dans le cas où c'est le véreux de LVR (dont le gérant n'est plus gérant mais continue à tirer les ficelles sans aller en taule !!) qui est censé l'avoir faite pour vous. Ce n'est pas légal et vous devez envoyer un recommandé avec AR de tous les désordres que vous constatez au promoteur. Il en est de même pour les parties communes dont vous êtes copropriétaires (attention que l'on ne vous revende pas les parties communes comme essaye de le faire eurogroup à Gréau les Bains). D'où la nécessité d'exiger l'ag avec la désignation d'un syndic judiciaire ou un syndic choisi par vous et non par le gestionnaire.
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