Recel successoral ou pas?

[Aristide]

Bonjour,

( et encore on croit bien faire mais parfois on se gourre )

Pendant des années, un notaire que je voyais quasiment toutes les semaines, me racontait les décisions d'abord prises et mises en œuvre par ses clients et qui venaient - après coup - solliciter ses avis et conseils.

Sa conclusion était toujours la même :
"Mon ami; quand on est "c**" on paie !!!

Cdt

 

[Buffeto]

( Cela vaut bien tes marins qui cherchent le phare...)

oui mais il y avait une contrepèterie....

 

[WilliamMunny]

Clairement oui, je crains que le 3ème ne crie au scandale en s'apercevant que ses frères ont reçu de leurs parents en septembre 2023 un chèque de 15000€ chacun et lui non.

si il est dans ses droits il aura bien raison.
en plus si il n’a pas de revenue il aura droit à l’aide juridictionnelle.
il pourra remettre 100 balles dans la tirelire quand il voudra.
vous si vous avez les moyens faudra payer.

imaginons que votre belle mère soit placée. qui paye?
les trois oui mais si l’autre n’a rien ce sont les deux autres qui paieront sa part pour lui.
à eux de se débrouiller pour récupėrer l’argent.

l'administration fiscale n’a pas de sentiments.
les histoires de famille ne sont pas son problème.

 

[Uranie3376]

si il est dans ses droits il aura bien raison.
en plus si il n’a pas de revenue il aura droit à l’aide juridictionnelle.
il pourra remettre 100 balles dans la tirelire quand il voudra.
vous si vous avez les moyens faudra payer.

imaginons que votre belle mère soit placée. qui paye?
les trois oui mais si l’autre n’a rien ce sont les deux autres qui paieront sa part pour lui.
à eux de se débrouiller pour récupėrer l’argent.

l'administration fiscale n’a pas de sentiments.
les histoires de famille ne sont pas son problème.

Sauf que dans l'absolu, ce n'est pas que mes beaux parents ne voulaient rien lui donner, c'est qu'ils comptaient lui donner la même somme mais comme d'habitude, à tempérament, tout au long de l'année car ils savaient que si ils lui donnaient un chèque de 15 000 €, ça lui brulerait les doigts comme à chaque fois qu'il en a eu un peu, que donc il mangerait tout en 2 temps 3 mouvements et qu'après il faudrait de toute façon qu'ils continuent de le financer!

Et pour ce qui est de payer à sa place quand ma belle mère sera placée, mon mari et mon beau frère savent d'avance qu'ils devront payer à sa place et que ils ne pourront rien récupérer auprès de Martin car il n'a rien. Poirrant, c'est celui qui aura le plus bénéficié de l'aide de ses parents toute sa vie mais qui ne pourra rien faire pour sa mère le jour où elle en aura besoin...

 

[AiePépito]

Clairement oui, je crains que le 3ème ne crie au scandale en s'apercevant que ses frères ont reçu de leurs parents en septembre 2023 un chèque de 15000€ chacun et lui non.

très drôle.
cela signifie que si c’était le contraire que vos deux frères ont reçu de leurs parents en septembre 2023 un chèque de 15000€ et vous rien vous crierez au scandale.
alors pourquoi pas lui?

 

[WilliamMunny]

Clairement oui, je crains que le 3ème ne crie au scandale en s'apercevant que ses frères ont reçu de leurs parents en septembre 2023 un chèque de 15000€ chacun et lui non.

d’ailleurs il est au courant des 15k ou non?
il a découvert le poteau rose?

Sauf que dans l'absolu, ce n'est pas que mes beaux parents ne voulaient rien lui donner, c'est qu'ils comptaient lui donner la même somme mais comme d'habitude, à tempérament, tout au long de l'année car ils savaient que si ils lui donnaient un chèque de 15 000 €, ça lui brulerait les doigts comme à chaque fois qu'il en a eu un peu, que donc il mangerait tout en 2 temps 3 mouvements et qu'après il faudrait de toute façon qu'ils continuent de le financer!

comme je l’ai dit plus haut.
ce sont des histoires de famille.
l’administration fiscale et le notaire se tapent des « il a dit j’ai dit il a fait il voulait pas et ainsi de suite »
si il a droit à 15k il aura 15k
si vous n’êtes pas d’accord faudra mettre la main à la poche.
pour lui se sera gratos
il a reçu des aides et pas vous.
on vous répondra que vos parents ont fait leurs devoirs de parents.

la justice est une grosse machine à pognon.
un kassos il n’y a rien à lui prendre.
vous oui

 

[nono52]

Sauf que dans l'absolu, ce n'est pas que mes beaux parents ne voulaient rien lui donner, c'est qu'ils comptaient lui donner la même somme mais comme d'habitude, à tempérament, tout au long de l'année car ils savaient que si ils lui donnaient un chèque de 15 000 €, ça lui brulerait les doigts comme à chaque fois qu'il en a eu un peu, que donc il mangerait tout en 2 temps 3 mouvements et qu'après il faudrait de toute façon qu'ils continuent de le financer!

Et pour ce qui est de payer à sa place quand ma belle mère sera placée, mon mari et mon beau frère savent d'avance qu'ils devront payer à sa place et que ils ne pourront rien récupérer auprès de Martin car il n'a rien. Poirrant, c'est celui qui aura le plus bénéficié de l'aide de ses parents toute sa vie mais qui ne pourra rien faire pour sa mère le jour où elle en aura besoin...

C'est peut être lui qui a été le plus présent à côté de ses parents et ça c'est le plus important et contre l'affectif vous n'y pouvez rien !
Ce qui vous gène en fait, c'est que votre mari paye pour sa maman, c'est un juste retour des choses non ?

 

[Kizzo]

Je ne suis pas tout à fait d'accord avec certains avis.
Seul un professionnel pourra indiquer si au regard de la situation de vos beaux-parents il y a devoir d'assistance à leur enfant ou si cela pourrait s'apparenter à une libéralité. On ne peut pas trancher en l'état.
Je renouvelle ma préconisation de mise sous régime de protection légale de votre belle-mère : l'important à présent pourrait être d'arrêter les frais, qu'un juge fixe éventuellement le montant de l'aide à verser au frangin... régler ça "entre soi" c'est cautionner aussi un risque d'abus de faiblesse. Quand une personne est potentiellement en danger, le devoir est de la protéger me semble-t-il, et par les voies légales.
Ne pas le faire, c'est aggraver le problème, accepter les futures dérives et entretenir un système de fonctionnement qui a déjà montré ses limites

 

[Uranie3376]

C'est peut être lui qui a été le plus présent à côté de ses parents et ça c'est le plus important et contre l'affectif vous n'y pouvez rien !
Ce qui vous gène en fait, c'est que votre mari paye pour sa maman, c'est un juste retour des choses non ?

Non, cela ne me gêne pas que mon mari doive pour payer pour sa mère si elle est dans le besoin, c'est effectivement non seulement la loi mais tout à fait normal. Aucun souci là dessus.

D'ailleurs, mon mari a déjà prévenu le notaire en charge de la succession de son père qu'il laisserait à sa mère la part dont il devrait hériter de son père. De même, comme sa mère était propriétaire avec mon beau-père d'une petite maison, elle se retrouve du fait du décès de son mari en indivision avec ses enfants. Elle souhaite vendre la maison. Les 3 fils ont dit ok et mon mari a aussi déjà annoncé à sa mère qu'il mettrait de côté l'argent lui revenant du prix de vente pour elle.

Ce qui me gêne en revanche, c'est que pour l'instant, ma belle-mère a quelques économies qui pourraient servir à financer, du moins pendant un temps, un placement en établissement et que ces économies risquent de fondre comme neige au soleil pour financer la vie de mon beau frère et de sa femme, qui m'a avoué sans vergogne il y a peu :" je peux prendre un emploi de caissière quand je veux au supermarché à coté de chez moi, ils en cherchent, mais je n'ai pas envie".

Et donc, même si la loi est ainsi faite, je ne peux pas m'empêcher de penser qu'elle est injuste, celui ayant vécu toute sa vie des subsides de sa mère, n'ayant aucunement les moyens de l'aider à son tour le moment venu, ce qui serait pourtant là aussi un juste retour des choses.

 

[moietmoi]

Et donc, même si la loi est ainsi faite, je ne peux pas m'empêcher de penser qu'elle est injuste, celui ayant vécu toute sa vie des subsides de sa mère, n'ayant aucunement les moyens de l'aider à son tour le moment venu, ce qui serait pourtant là aussi un juste retour des choses.

Il s'agit plus de la nature humaine que de loi...
Au fait, quelle est votre question ?

 

[Uranie3376]

Je ne suis pas tout à fait d'accord avec certains avis.
Seul un professionnel pourra indiquer si au regard de la situation de vos beaux-parents il y a devoir d'assistance à leur enfant ou si cela pourrait s'apparenter à une libéralité. On ne peut pas trancher en l'état.
Je renouvelle ma préconisation de mise sous régime de protection légale de votre belle-mère : l'important à présent pourrait être d'arrêter les frais, qu'un juge fixe éventuellement le montant de l'aide à verser au frangin... régler ça "entre soi" c'est cautionner aussi un risque d'abus de faiblesse. Quand une personne est potentiellement en danger, le devoir est de la protéger me semble-t-il, et par les voies légales.
Ne pas le faire, c'est aggraver le problème, accepter les futures dérives et entretenir un système de fonctionnement qui a déjà montré ses limites

Merci pour votre réponse plus mesurée. Effectivement je crains l'abus de faiblesse vis à vis de ma belle-mère. Mais d'après la loi, seule la personne victime peut porter plainte or pour cela, il faut être conscient de subir cet abus de faiblesse ce qui n'est pas le cas de ma belle mère, vu son état cognitif. Reste peut être la possibilité d'un signalement réalisé par les services sociaux. Mais pour l'instant, mon mari et son 2eme frère, bien que conscients des risques pour leur mère, n'arrivent pas à se résoudre à sauter le pas. Et je les comprends, l'affectif vis à vis de leur maman, qu'ils ne veulent pas bouleverser, entre évidemment en ligne de compte. Au final, je ne sais pas vers qui ils devraient se tourner pour avoir des conseils. ..un avocat? Le notaire? Une assistante sociale? Recourir à une personne qualifiée et extérieure à leurs histoires de famille aurait certainement le mérite de mettre les choses à plat et d'avoir une vision plus neutre de la situation.

 

[Uranie3376]

très drôle.
cela signifie que si c’était le contraire que vos deux frères ont reçu de leurs parents en septembre 2023 un chèque de 15000€ et vous rien vous crierez au scandale.
alors pourquoi pas lui?

Eh bien, tout dépend, si j'avais vécu toute ma vie de façon parfaitement autonome, sans solliciter mes parents le moins du monde, oui, je trouverai ça scandaleux et injuste.
Mais si, au contraire, comme mon beau frère, j'étais toujours à 59 ans financée quasi à 100 % par mes parents, comme j'ai un minimum de conscience, je me dirai qu'après tout, depuis le temps que mes parents m'aident, c'est un peu logique que pour une fois, ils fassent un cadeau à mes frères.
Mais pour ça, il faut être conscient que ce n'est pas "normal" de toujours dépendre financièrement de ses parents de 88 et 86 ans à 59 ans!

 

[cachou]

Bonjour,
comme le précise Kisso, un notaire peut vous conseiller et ce gratuitement. D'ailleurs, vous devriez contacter un autre notaire que celui de la succession. La maladie de votre belle-mère rend urgent une action de votre mari.
Se faire conseiller par un notaire ne signifie pas qu'il trahit sa maman.

L'idée de Kisso de mettre le beau-frère au pied du mur concernant ces fameux 15000€ que votre mari a reçu en comparaison des sommes "sympathiques" que votre beau-frère a perçu au cours de sa vie d'assisté devrait réduire pas mal le risque de contestation. Mais la meilleure option pour le moment est de prendre rendez-vous avec un notaire autre que celui qui gère la succession et de déclencher la mise sous protection de votre belle-mère.

Au vu de certaines réactions ici, vous avez déjà une idée de ce qui attend votre mari devant son frère qui, comme le prévoit Kisso, se rendra "insolvable".

C'est l'époque qui veut ça: ceux qui se construisent un patrimoine en bossant sont forcément suspects et dans le camp des "méchants", en comparaison de celui qui s'est fait entretenir toute sa vie par ses parents ("le pauvre")

 

[nono52]

C'est l'époque qui veut ça: ceux qui se construisent un patrimoine en bossant sont forcément suspects et dans le camp des "méchants", en comparaison de celui qui s'est fait entretenir toute sa vie par ses parents ("le pauvre")

Bonjour cachou,
Je ne pense pas que ce soit le problème de Uranie, elle vient sur un forum pour demander un avis et évidemment tous les avis ne vont pas dans le même sens.
Perso, je considère qu'un mauvais accord vaut mieux qu'un bon procès et d'autres plaident pour la justice et même tutelle/curatelle
Après Uranie va faire son choix sereinement mais dans les 2 cas la seule chose qui est certaine et il faut qu'il le sache, c'est que ça être long et coûter de l'argent.
Ici il n'y a pas de méchants, il n'y a que des personnes gentilles, bénévoles, qui essaient d'aider ceux qui sont en difficultés.

 

[moietmoi]

bien, tout dépend, si j'avais vécu toute ma vie de façon parfaitement autonome, sans solliciter mes parents le moins du monde, oui, je trouverai ça scandaleux et injuste.
Mais si, au contraire, comme mon beau frère, j'étais toujours à 59 ans financée quasi à 100 % par mes parents, comme j'ai un minimum de conscience, je me dirai qu'après tout, depuis le temps que mes parents m'aident, c'est un peu logique que pour une fois, ils fassent un cadeau à mes frères.
Mais pour ça, il faut être conscient que ce n'est pas "normal" de toujours dépendre financièrement de ses parents de 88 et 86 ans à 59 ans!

Chacun son point de vue.

 

[Kizzo]

Perso, je considère qu'un mauvais accord vaut mieux qu'un bon procès et d'autres plaident pour la justice et même tutelle/curatelle

Je précise juste que la tutelle/curatelle ne se prononce que par décision de justice...
Pour le reste, un mauvais accord est toujours à privilégier face à un procès c'est certain.
L'idée de la tutelle est que, comme il est constaté à priori que la belle-mère n'a plus pleinement conscience de ce qu'elle fait, il faut - selon moi - la protéger tant des autres que d'elle-même. Ce n'est pas une punition c'est un cadre protecteur. Je pense même que fixer l'aide familiale par un tiers extérieur serait sain pour tout le monde, sauf meilleur accord.

 

[Uranie3376]

Je précise juste que la tutelle/curatelle ne se prononce que par décision de justice...
Pour le reste, un mauvais accord est toujours à privilégier face à un procès c'est certain.
L'idée de la tutelle est que, comme il est constaté à priori que la belle-mère n'a plus pleinement conscience de ce qu'elle fait, il faut - selon moi - la protéger tant des autres que d'elle-même. Ce n'est pas une punition c'est un cadre protecteur. Je pense même que fixer l'aide familiale par un tiers extérieur serait sain pour tout le monde, sauf meilleur accord.

Je suis d'accord avec vous, si on doit en arriver à mettre en place une tutelle ou une curatelle, il faudra que le juge désigne un mandataire qui ne soit aucun des 3 frères, ce qui devrait permettre d'assainir les relations entre ces derniers.

 

[AiePépito]

Mais si, au contraire, comme mon beau frère, j'étais toujours à 59 ans financée quasi à 100 % par mes parents, comme j'ai un minimum de conscience, je me dirai qu'après tout, depuis le temps que mes parents m'aident, c'est un peu logique que pour une fois, ils fassent un cadeau à mes frères.

on habite pas sur la même planète. la conscience pfff quelle blague.
« je renonce à ma part »

 

[Uranie3376]

on habite pas sur la même planète. la conscience pfff quelle blague.
« je renonce à ma part »

Sa part??? C'est vous qui blaguez là ! Car si on fait le calcul, le 3eme frère a reçu de ses parents depuis ses 20 ans ( il en a 59 aujourdhui) une moyenne de 12 000€ par an (d'après les livres de compte que mon beau père tenait soigneusement à jour) soit en 39 ans, 468 000 €!!!
Et les 2 autres devraient se sentir coupables d'avoir accepté un chèque de 15 000 € de la part de leurs parents?
Effectivement, on n'habite pas sur la même planète...

 

[WilliamMunny]

le responsable ce n’est pas lui. mais bien vos beaux parents.
ils font ce qu’ils veulent de leur argent.