Pel cel transfert

[evidence]

bonjour

en sollicitant un pret la bnauqe me demande de transferer mon CEL pour obtenir le pret

en fait il faut compter environ 1 mois voire parfois beaucoup plus ..

je compte utiliser les drotis a pret des cel et de mon pel

la banque postale ou sont mes CEL me disent qu ils me fourniront les droits a pret cu cel ( document officiel) et que je demande le transfert de mes cel ( mari et moi) vers la banque populaire ( la ou je fais mon pret)

je retire l argent sur les CEL et le depose a la banque po. tant que j ai les droits a pret c est bon m a t on dit .. meme si le transfrt est long peu importe vu que j ai les droits a prets et que le transfert se fera

est ce vrai ? si le transfert mets par exemple 4 mois je peux tout de meme obtenir le pret avec les droits a CEL car j ai ce document et que cela suffit ?

cest quoi la regle exacte

 

[Aristide]

Bonjour,

Il n'y a pas une règles mais plusieurs :

1) - Vos PEL et CEL doivent être ouverts dans la même banque

2) - Dans le cas où des conjoints ont ces produits dans des banques différentes c'est l'Etablissement chez lequel se trouve le plus fort montant de droits acquis qui doit consentir les prêts EL

3) - Cependant si les trois parties ( deux banques + emprunteurs) sont d'accord, la banque chez qui il y a le moins de droits acquis peut cependant consentir le prêt.

4) - Dans ce cas, l'Etablissement qui détient le plus de droits doit fournir une attestation de droits acquis et disponibles.

5) - Concernant le délai de transfert, il est variable suivant les banques; je n'ai pas connaissance de délais maxi imposés ?

Cdt

 

[evidence]

bonjour

MErci mais le delai de transfert ben on m a dit que c est pas tres grave il faut juste le faire et tant que j ai le papier officier c est bon . on peut utiliser les droits acquis

donc meme si le transfert n est pas fait pendant le pret pas grave tant qu il y a la demarche ..

 

[evidence]

bonjour

dites Aristide pour le PEL qui est dans au credit agricole et le pret se faire a la banque populaire par ex

je demande pour mon pel une attestation de droits acquis et je le ferme et l argent dessus je le récupere et le met a la banque populaire c est ca ??

ainsi mes droits du PEL seront utilisés c est bien cela ?

 

[Aristide]

Bonjour,
Si votre PEL a au moins 3 ans d'ancienneté
+ Vous le fermez
+ Les fonds vont être crédités sur votre compte dans votre banque
+ Cette banque va vous délivrer une attestation de droits acquis
+ Cette attestation n'est valide que 1 an.
+ Si les deux banques sont d'accord le prêt peut être consenti par celle qui ne détenait pas le PEL.

Si le PEL a moins de 3 ans, vous devez le transformer en CEL.

Cdt

 

[evidence]

bonjour

merci pour cette attetation j ai pas besoin de signer n est ce pas ???

 

[Aristide]

Bonjour,

Normalemnt, non.

Cdt

 

[evidence]

bonjour Aristide

la banque n est pas oblige de me donner l attestation c est cela pour les drotis a pret du pel ?

 

[Aristide]

Bonjour,

Dans un situation normale et conforme à la réglemenattion votre CEL et votre PEL seraient dans la même banque.

En suppossant que votre conjoint co-acquéreur ait lui aussi un CEL et un PEL dans une autre banque, la réglementation prévoit que c'est la banque chez la quelle le plus fort montant de droits a été acquis qui doit consentir l'ensemble des prêts.

Par contre cette réglementation prévoit aussi que si le trois parties sont d'accord, l'autre banque peut cependant s'y substituer.

Mais votre cas est complexe puisque vous êtes hors réglementation en ayant un CEL dans une banque et un PEL dans une autre banque

Cette situation n'étant pas permise par le code de la construction et de l'habitation, ce même code n'a pas pu prévoir de règle qui s'y applique.

Donc je ne sais pas répondre à votre question.

Désolé

Cordialement,

 

[evidence]

si j avais su avant ...

sil me donne l attestation pour le PEL ben ca veut dire qu il est d accord ...

quant au CEL c est bon je vais avoir cette attestation normalement ...

 

[Aristide]

sil me donne l attestation pour le PEL ben ca veut dire qu il est d accord

Oui

Cdt

 

[evidence]

merci Aristide mais franchement je savais pas pour les CEL sinon je les aurais ouvert dans nos banques respectifs .. car d une bnaque a l autre c est pareil ... dommage a quelque part

merci pour tout

 

[evidence]

j ai donc fermé a ce jour le PEL et l argent je l ai mis sur le compte courant ensuite je demande ce document et ainsi je peux faire mon pret ailleurs ! j espere qu il va me le remettre .. j attend pour l instnat mais la fermeture du PEL est fait