Optimiser la fiscalité de ses plus values sur contrat AV de plus de 8 ans

[paal]

Merci de ces précisions. J'avais effectivement peu suivi la réforme en 2017.
Compte tenu du fait que j'aurais 70 ans mi 2022, je ne vais pouvoir procéder qu'à 3 rachats défiscalisés d'ici là qui ne devraient pas me faire atteindre le plafond de versement de 150 k€.

Et si je comprends bien, vous ne disposez actuellement que d'un seul contrat, qui peut actuellement dépasser les 100 KE de versements ?

 

[Yadd]

J'ai 4 contrats, dont un en unité de compte où j'avais versé 90000 € en 2011 et sur lequel je n'ai effectué aucun rachat ni versement depuis. C'est celui-ci qui présente une belle plus value que je voudrais défiscaliser le plus possible.
Les autres sont en Euros et représentaient au total 200 000 k€ de versements mais j'en avais retiré une grosse partie (130000 €) en 2014.
La plus value sur le restant depuis cette date est faible. Il faudrait bien entendu que j'en tienne compte pour les 9200€ d'exonération si j'en vend une partie pour la transférer sur l'autre par exemple, afin d'avoir un meilleur rendement.
D'où ma question sur la façon de calculer la plus value imposable en cas de rachat quand il y a déjà eu un retrait antérieur. J'ai lu les explications d'Aristide mais je ne sais pas si je vais me lancer dans un tableur Excel.

 

[jodel140]

la façon de calculer la plus value imposable en cas de rachat

Demander une simulation à l'Assureur (ou au courtier ...)

 

[moietmoi]

J'ai 4 contrats, dont un en unité de compte où j'avais versé 90000 € en 2011 et sur lequel je n'ai effectué aucun rachat ni versement depuis. C'est celui-ci qui présente une belle plus value que je voudrais défiscaliser le plus possible.
Les autres sont en Euros et représentaient au total 200 000 k€ de versements mais j'en avais retiré une grosse partie (130000 €) en 2014.
La plus value sur le restant depuis cette date est faible. Il faudrait bien entendu que j'en tienne compte pour les 9200€ d'exonération si j'en vend une partie pour la transférer sur l'autre par exemple, afin d'avoir un meilleur rendement.
D'où ma question sur la façon de calculer la plus value imposable en cas de rachat quand il y a déjà eu un retrait antérieur. J'ai lu les explications d'Aristide mais je ne sais pas si je vais me lancer dans un tableur Excel.

Bonjour,
j'ai du mal à m'y retrouver;
en rappel les 9200 euros d'abattement sur les plus values sont annuellement remis à 0;
pourrais tu préciser en appelant par exemple les contrats a, b, c, d ce que tu veux faire et ce que tu as fais comme retraits;
car là; je suis dans le flou total...
le A me parait clair ; versement unique de 90 000 en 2011 ; pas de rachat depuis: volonté sur ce contrat:?
B, C D:

 

[paal]

J'ai 4 contrats, dont un en unité de compte où j'avais versé 90000 € en 2011 et sur lequel je n'ai effectué aucun rachat ni versement depuis. C'est celui-ci qui présente une belle plus value que je voudrais défiscaliser le plus possible.

D'après ce que je lis, il me semble qu'il s'agisse de votre objectif prioritaire, mais il serait également utile d'en savoir un peu plus sur la situation globale de vos contrats, pour savoir le plus précisément possible, si au niveau de votre couple, vous dépassez ou non ce fameux plafond de 150 KE par contribuable (ce qui pourrait faire 300 KE avec deux déclarants ...)

Ces contrats sont-ils tous souscrits chez le même assureur / courtier, et au même nom de souscripteur ? (vous ou votre conjoint ?)
Pour chacun des contrats, vous devez avoir obtenu depuis au moins deux ans, une information sur le montant des versements que chaque contrat contient, et par différence avec la dernière valeur du contrat, vous devriez vous trouver en situation de déterminer la plus-value latente actuelle (à faire confirmer par votre courtier / assureur)

Reste aussi un point à vérifier, à savoir quelle aura été le TMI (taux marginal d'imposition) sur les revenus de l'année 2019, imposés selon le système du PAS (prélèvement) pour l'essentiel ;; si votre TMI est de 11 ou de 30%, vous auriez intérêt à souscrire au PLF de 7.5% (sauf si vous veniez à dépasser ce fichu plafond ....)

Les autres sont en Euros et représentaient au total 200 000 k€ de versements mais j'en avais retiré une grosse partie (130000 €) en 2014.

Certes, mais depuis les versements d'origine, combien reste-t-il de versements net de rachats, car il est probable qu'avec les opérations de 2014 (rachats), il aura eu une incidence sur la situation actuelle en terme d'épargne résiduelle ventilée en versements résiduels et plus value latente ....

La plus value sur le restant depuis cette date est faible. Il faudrait bien entendu que j'en tienne compte pour les 9200€ d'exonération si j'en vend une partie pour la transférer sur l'autre par exemple, afin d'avoir un meilleur rendement.

Je suppose que lorsque vous parlez de plus-value faible, ce doit être sur les contrats en Euros ...

D'où ma question sur la façon de calculer la plus value imposable en cas de rachat quand il y a déjà eu un retrait antérieur. J'ai lu les explications d'Aristide mais je ne sais pas si je vais me lancer dans un tableur Excel.

Que vous ne vous lanciez pas dans un tableau Excel pour votre contrat en UC, je veux bien vous croire, mais vous devriez pouvoir le faire avec chacun de vos contrats en Euros, car ce devrait être beaucoup plus simple ; et sur la base des documents en votre possession, vous devriez connaître :
- le montant des versements pour chaque contrat
- le solde des capitaux acquis en fin d'année, et par différence, une estimation des plus-values latentes
- bien entendu, l'assureur vous aura communiqué le montant des intérêts net acquis puis versés sur le contrat
et en fonction de tout cela, vous devriez pouvoir déterminer une valeur approchée du montant du rachat à effectuer, avec son impact sur votre fiscalité actuelle ....

Mais cela demande à répertorier quel est le pourcentage de plus-value contenue dans ces contrats de telle sorte qu'il soit possible d'envisager de commencer à racheter pour PARTIE les contrats les moins rentables, quitte à en reverser tout ou partie sur le contrat en UC, ce qui semble avoir votre préférence, même si vous souhaitez optimiser la fiscalité des plus-values que ce contrat contient ....

 

[agra07]

Bonjour,

Enfin, que pensez vous de ma troisième question : comme j'ai quelques liquidités en ce moment, pourquoi ne pas faire d'abord un versement et le rachat partiel ensuite?
D'après mes calculs, comme ça diminue le pourcentage de plus-value, je peux racheter plus tout en restant en dessous des 9200€ exonérés d'impôt.
A vrai dire, je ne suis pas sûr que ça présente un intérêt. Il me semble confusémént que de toute façon, le montant de la plus value échappant à l'impôt sera toujours le même (9200 €), et qu'après le rachat (qui annulera le versement) le pourcentage de plus value sera revenu à ce qu'il était avant.

Si vous procédez ainsi, versement d'abord et rachat ensuite, le pourcentage de plus-value imposable lors du rachat sera effectivement plus faible et vous pourrez donc racheter un peu plus tout en bénéficiant du même abattement de 9200€.
Toutefois, après ce rachat, la plus-value restante, non purgée d'impôt, sera plus élevée.
Au final, je pense comme vous que cela ne présente guère d'intérêt mais il faudrait faire une simulation en fonction du montant de plus-value "à purger" et du nombre d'années dont vous disposez pour ce faire.
A noter également que la formule donnée par @Buffeto peut s'écrire aussi:
montant imposable = rachat - (versements x rachat / valeur contrat)
= [(rachat x valeur contrat - versements x rachat)] / valeur contrat
= [(valeur contrat - versements) x rachat] / valeur contrat
montant imposable = plus value x rachat / valeur contrat
Pour les contrats en fonds euros, le calcul manuel ne présente guère de difficulté.

 

[agra07]

Bonjour,

Reste aussi un point à vérifier, à savoir quelle aura été le TMI (taux marginal d'imposition) sur les revenus de l'année 2019, imposés selon le système du PAS (prélèvement) pour l'essentiel ;; si votre TMI est de 11 ou de 30%, vous auriez intérêt à souscrire au PLF de 7.5% (sauf si vous veniez à dépasser ce fichu plafond ....)

J'avoue que moi aussi j'y perd un peu mon latin, mais quel est l'intérêt de tenir compte du TMI dans la mesure où il s'agit de calculer le montant des rachats de façon à ne pas dépasser l'abattement de 9200€ ?
Par ailleurs, il me semblait plus intéressant, dans cette hypothèse, de soumettre la plus-value imposable au barème de l'IR plutôt qu'au prélèvement forfaitaire (déduction d'une partie de CSG du revenu imposable).

 

[paal]

Bonjour,
J'avoue que moi aussi j'y perd un peu mon latin, mais quel est l'intérêt de tenir compte du TMI dans la mesure où il s'agit de calculer le montant des rachats de façon à ne pas dépasser l'abattement de 9200€ ?

Votre commentaire est pertinent tant que le souscripteur entend ne pas dépasser l'abattement applicable ; mais tant que l'on ne sait pas quel est l'état global de tous les versements de ses contrats ; et si j'ai bien compris la manip, il entend bien procéder à des rachats sur des contrats peu rentables, pour en réorienter des versements sur un des contrats présentant une rentabilité plus attrayante ; et le problème, c'est que pour effectuer cette opération de réorientation d'épargne, il ne dispose que de moins de 3 années (entre avril et juin 2022 ?), avant l'impact des versements effectués après 70 ans (et là, c'est à la journée près ....)

Et là, on entre dans une autre préoccupation, qui porte sur la transmission patrimoniale de ces contrats (bénéficiaires désignés et/ou héritiers) disposant d'un abattement radicalement différent ....

Par ailleurs, il me semblait plus intéressant, dans cette hypothèse, de soumettre la plus-value imposable au barème de l'IR plutôt qu'au prélèvement forfaitaire (déduction d'une partie de CSG du revenu imposable).

Je sais bien qu'il y a cette faculté de déduction partielle de CSG à l'IR, mais justement, tout dépend comment il se trouve imposé à l'IR, et dans quelle tranche marginale il se trouve avant rachats ....

Il se trouve que je me suis trouvé confronté à ce type de situation, alors que dans mon cas personnel, j'avais fin 2017, des versements supérieurs à 150 KE, et qu'il me fallait les faire chuter ; et pour y parvenir de façon progressive, j'ai opté pour effectuer un jeu de rachats sur plusieurs contrats, l'un deux sur le contrat contenant les plus fortes plus-values, ainsi que deux autres rachats, conduisant à récupérer nettement plus de capital, avec un pourcentage de plus-values bien plus faible, mais au final, cela aura conduit à dépasser le plafond annuel de déduction du foyer fiscal ; imposé selon un TMI de 30%, la question fut assez rapidement réglée ....

Et quand je vois les montants dont nous parle notre interlocuteur (je n'ai que 5 ans de plus), je sub-odore une possibilité qu'il soit dans un cas similaire ....

Et il n'est donc pas à exclure que s'il venait à dépasser ledit plafond annuel, il serait soit imposé à l'IR au taux marginal, soit selon un prélèvement de 12.8% au lieu des 7.5% sur le dépassement d'imposition (et cela représente alors une ponction supplémentaire non négligeable)

La solution alternative (en respectant assez scrupuleusement l'abattement familial) serait de ne pas optimiser l'opération de transfert d'épargne entre plusieurs contrats (dont 3 peu rentables), et il serait dommage de ne pas optimiser le volume de ce transfert ...

Ensuite, et pour les années après ses 70 ans, il aura tout son temps pour optimiser la fiscalité de ses plus-values sur le contrat en UC, et ne se posera alors que la question du réinvestissement des rachats annuels qu'il pourra toujours opérer .....

 

[Yadd]

Toutes vos remarques me confirment que ce n'est pas si simple de décider quoi faire avec ces contrats.
Au début, je pensais juste faire un rachat sur le contrat en UC sans payer d'impôt. C'était assez simple à calculer.
Puis, n'ayant pas besoin de ces liquidités pour l'instant, je me suis demandé comment les réinvestir, pour finalement conclure que le plus rentable fiscalement était sans doute de les reverser sur ce contrat.
Mais quid des autres contrats? Comme je n'ai plus beaucoup de temps avant mes 70 ans, je ne peux pas échelonner mes rachats-versements sur de nombreuses années contrat après contrat.
De plus, les contrats euros ne rapportant presque plus rien, ne serait-il pas judicieux de les transférer, au moins partiellement sur autre chose, et pourquoi pas sur celui en UC (qui en passant comporte quand même environ 25 de fonds euro).
Ça devient nettement plus compliqué.
Pour vous éclairer, voici la situation de ces différents contrats comme le demande moietmoi :
A en UC (25% euros) : versement 90 k€ en 2011, aucun rachat ni versement depuis
B en euro : versement 100 k€ en 2011, rachat unique de 50 k€ en 2014
C en euro : versement 50 k€ en 2011, rachat 40100 € en 2014
D en euro : versement 50 k€ en 2011, rachat 40300 € en 2014
Tous les contrats sont dans la même banque et les relevés de situation confirme bien que les versements après 2017 sont inexistants.

 

[agra07]

Ensuite, et pour les années après ses 70 ans, il aura tout son temps pour optimiser la fiscalité de ses plus-values sur le contrat en UC, et ne se posera alors que la question du réinvestissement des rachats annuels qu'il pourra toujours opérer .....

Pas si sûr à mon avis car après 70 ans, sauf erreur, seules les primes sont imposables au-delà de 30 500€ et non les plus-values. Si vous faites une multitude de rachats-réinvestissements vous faites tourner inutilement le compteur des primes et obtenez l'effet inverse à celui recherché.
Je sais que cette position fait l'objet de discussions de principe auprès des spécialistes mais dans le doute je préfèrerais m'abstenir.

 

[moietmoi]

Pas si sûr à mon avis car après 70 ans, sauf erreur, seules les primes sont imposables au-delà de 30 500€ et non les plus-values.

Bonjour, non, la règle des 70 ans n'existe que pour le dénouement du contrat par décès; rien de ne change avant ou après cet age concernant la fiscalité des rachats partiels ou totaux

 

[agra07]

Bonjour,

Toutes vos remarques me confirment que ce n'est pas si simple de décider quoi faire avec ces contrats.
Au début, je pensais juste faire un rachat sur le contrat en UC sans payer d'impôt. C'était assez simple à calculer.
Puis, n'ayant pas besoin de ces liquidités pour l'instant, je me suis demandé comment les réinvestir, pour finalement conclure que le plus rentable fiscalement était sans doute de les reverser sur ce contrat.
Mais quid des autres contrats? Comme je n'ai plus beaucoup de temps avant mes 70 ans, je ne peux pas échelonner mes rachats-versements sur de nombreuses années contrat après contrat.
De plus, les contrats euros ne rapportant presque plus rien, ne serait-il pas judicieux de les transférer, au moins partiellement sur autre chose, et pourquoi pas sur celui en UC (qui en passant comporte quand même environ 25 de fonds euro).
Ça devient nettement plus compliqué.
Pour vous éclairer, voici la situation de ces différents contrats comme le demande moietmoi :
A en UC (25% euros) : versement 90 k€ en 2011, aucun rachat ni versement depuis
B en euro : versement 100 k€ en 2011, rachat unique de 50 k€ en 2014
C en euro : versement 50 k€ en 2011, rachat 40100 € en 2014
D en euro : versement 50 k€ en 2011, rachat 40300 € en 2014
Tous les contrats sont dans la même banque et les relevés de situation confirme bien que les versements après 2017 sont inexistants.

Si, comme je l'ai compris, votre but est de défiscaliser au maximum les plus-values de vos contrats, à votre place j'agirais en priorité sur le contrat avec 75% d'UC.
C'est là où les plus-values sont maximales: les opérations de rachats permettent en outre de les sécuriser.
De plus, vous aurez des PS à payer sur les PV des UC mais pas sur celles des fonds en euros: vous ferez d'une pierre deux coups.
Pour connaître la fiscalité applicable aux primes versées après le 26/09/2017 il faut vérifier si l'ensemble des primes versées sur l'ensemble des contrats au 31 décembre de l'année précédente excède ou non 150 k€ (après avoir déduis les primes rachetées).
A noter que l'abattement de 9 200€ est applicable pour les contrats de plus de 8 ans même si le seuil de 150k€ est dépassé.

 

[agra07]

Bonjour, non, la règle des 70 ans n'existe que pour le dénouement du contrat par décès; rien de ne change avant ou après cet age concernant la fiscalité des rachats partiels ou totaux

Je sais bien mais cela ne sert à rien de défiscaliser des plus-values qui ne sont pas imposables en cas de dénouement du contrat (pour des primes versées après 70 ans).
A l'inverse des opération d'allers-retours après 70 ans vous font atteindre et dépasser rapidement le seuil de 30 500€.
Je ne vois donc pas l'intérêt de telles opérations.
Après 70 ans, si l'on a atteint le plafond de 30 500€ de primes versées après 70 ans, il vaut mieux ne pas toucher à ses contrats d'AV sauf pour des arbitrages, des transferts ou des rachats en cas de besoin d'argent.

 

[paal]

Toutes vos remarques me confirment que ce n'est pas si simple de décider quoi faire avec ces contrats.
Au début, je pensais juste faire un rachat sur le contrat en UC sans payer d'impôt.
C'était assez simple à calculer.

Cela, pour la simplicité, c'était effectivement plus simple, mais probable que les services de Bercy vous aurait épinglé votre demande de rachat, pour l'insérer dans le livre des records ...

Puis, n'ayant pas besoin de ces liquidités pour l'instant, je me suis demandé comment les réinvestir, pour finalement conclure que le plus rentable fiscalement était sans doute de les reverser sur ce contrat (celui désigné A en UC).

A ce stade il se pose une question de principe, et il va s'agir d'accorder une priorité entre deux options :
- soit accorder la priorité à une proportion plus importante de capital restitué (sans imposition), mais en soumettant un rendement faible à imposition (vos contrats en Euros)
- soit accorder la priorité à une proportion plus importante de plus-values constatées (portant sur une part majoritaire d'UC), plus-values qu'il faudra soumettre (pour la plus-value imposée au titre des UC) aussi aux PS latents ....

De ce choix va découler le schéma selon lequel il faudra procéder à des rachats, sur des contrats différents et rien n'empêche de procéder à un panachage, mais se posera la question du dosage .....

Mais quid des autres contrats ? Comme je n'ai plus beaucoup de temps avant mes 70 ans, je ne peux pas échelonner mes rachats-versements sur de nombreuses années contrat après contrat.

Que ce soit avant ou après vos 70 ans, vous continuerez à pourvoir effectuer des rachats selon des modalités relativement identiques (pour info, c'est ce que je fais ....)

Par contre, et là où cela risque de coincer, c'est au niveau du remploi des sommes rachetées que vous pouvez ::
- reverser pour tout ou partie sur un contrat AV (de préférence avant vos 70 ans),
- conserver pour un autre usage patrimonial (dons aux éventuels enfants / petits enfants) selon votre noyau familial
- consacrer à l'ouverture d'un compte titres exempté d'IR après 5 années (PEA)
- d'autres solutions de placement (immobilier, SCPI, etc ....)
- voire même, au pire, laisser dormir une partie de cette somme sur un compte bancaire ....

De plus, les contrats euros ne rapportant presque plus rien, ne serait-il pas judicieux de les transférer, au moins partiellement sur autre chose, et pourquoi pas sur celui en UC (qui en passant comporte quand même environ 25 de fonds euro).
Ça devient nettement plus compliqué.

Le mot transférer est plus qu'inapproprié, puisque l'opération se décompose en :
- un rachat (ou un retrait) sur un contrat pour faire ensuite
- l'objet d'un nouveau versement (pour tout ou partie) sur un autre contrat ; c'est loin d'être aussi simple qu'un virement bancaire ...

Ensuite, et lorsque vous parlez de transférer sur un autre placement (autre chose), à quoi pensez-vous donc ?
Un PEA, ou similaire, et dans ce cas, quelles sont vos connaissances en matière boursière ....

Pour vous éclairer, voici la situation de ces différents contrats comme le demande moietmoi :
A en UC (25% euros) : versement 90 k€ en 2011, aucun rachat ni versement depuis
B en euro : versement 100 k€ en 2011, rachat unique de 50 k€ en 2014
C en euro : versement 50 k€ en 2011, rachat 40100 € en 2014
D en euro : versement 50 k€ en 2011, rachat 40300 € en 2014

Pour les 3 contrats en Euros (souscrits en 2011), il faudrait distinguer pour chaque montant racheté (par exemple le D), la décomposition entre
- les produits soumis à imposition (sans se soucier de l'abattement applicable),
- et la restitution partielle de versement effectué ....

Si le montant de 40.300 représente bien cette restitution de capital versé, alors le montant net de vos versements devrait être de 9.700 Euros aussi bien en 2018 que 2019 ...
Si ce n'est pas le cas, c'est juste le montant perçu (sous déduction de Ps & Co) et il y a lieu de vérifier les montants

Tous les contrats sont dans la même banque et les relevés de situation confirment bien que les versements après 2017 sont inexistants.

Au moins, cela confirme que tous vos versements sont antérieurs à la réforme de 2017, mais cela on s'en doutait un peu ....

 

[poam5356]

A vous lire, qu'est-ce que c'est compliqué, les AV.... Je préfère les actions, c'est bien plus simple.
Remarque de néophyte sur le sujet, et qui n'a pas lu tous les post :
Un contrat ouvert après 70 ans a des règles fiscales différentes d'un contrat ouvert avant 70 ans.
Ce qui permet de cumuler les avantages des 2 types de contrats, et donc d'aller au delà des plafonds admis pour le seul cas des - de 70 ans.
On est d'accord?
puisque le sujet posé par?? pardon, je ne sais plus qui... porte sur la fiscalité : Peut-être devrait-il sortir le max avant 70 ans et ouvrir un nouveau contrat à 70 ans? J'ai juste retenu que ce sera dans 2 ans!
C'est déconnant, ou pas?
Si oui, ou si le sujet a été abordé, je supprimerais ma prose devenue inutile!!

 

[Buffeto]

C'est déconnant, ou pas?

tout dépend s'il compte le transmettre à un bénéficiaire en cas de décès ou pas .
la limite des 70ans n'a d’intérêt qu'en cas de décès .

 

[poam5356]

Ah oui, c'est vrai : l'intérêt 1er de l'AV est patrimonial.

 

[paal]

A vous lire, qu'est-ce que c'est compliqué, les AV.... Je préfère les actions, c'est bien plus simple.
Remarque de néophyte sur le sujet, et qui n'a pas lu tous les post :
Un contrat ouvert après 70 ans a des règles fiscales différentes d'un contrat ouvert avant 70 ans.
Ce qui permet de cumuler les avantages des 2 types de contrats, et donc d'aller au delà des plafonds admis pour le seul cas des - de 70 ans.
On est d'accord ?

Il est effectivement possible de cumuler les 2 types de contrats et, pour ma part, je vais même jusqu'à en recommander de ne pas mélanger les 2 types, et d'en ouvrir un pour les primes versées avant 70 ans, et un autre pour les primes après 70 ans, quitte à en ouvrir plusieurs, et de procéder régulièrement à une clôture d'un contrat décevant ....

Mais dans ce cas, l'idéal, ce serait de ne pas avoir besoin de procéder à un quelconque rachat, de ne pas avoir à se soucier du plafond des 150 KE, et que de payer un IR selon les tranches ou selon un prélèvement à taux fixe (quel qu'il soit) n'ait pas une incidence particulière ....

Si en plus votre prénom commence par Crésus-Christobald, ce serait parfait ...

puisque le sujet posé par?? pardon, je ne sais plus qui... porte sur la fiscalité : Peut-être devrait-il sortir le max avant 70 ans et ouvrir un nouveau contrat à 70 ans ? J'ai juste retenu que ce sera dans 2 ans !
C'est déconnant, ou pas ?
Si oui, ou si le sujet a été abordé, je supprimerais ma prose devenue inutile!!

Je ne vois pas trop QUI a bien pu parler de fiscalité à propos de l'assurance-vie, mais effectivement, le fait d'ouvrir 2 contrats séparés n'est pas une mauvaise idée ...

Maintenant, reste aussi à examiner qui sont les bénéficiaires desdits contrats en cas de décès, par exemple si le conjoint a 20 ou 25 ans de moins que l'assuré ....

 

[agra07]

Bonsoir,

A vous lire, qu'est-ce que c'est compliqué, les AV.... Je préfère les actions, c'est bien plus simple.

Oui et non.

Un contrat ouvert après 70 ans a des règles fiscales différentes d'un contrat ouvert avant 70 ans.

Oui.

Ce qui permet de cumuler les avantages des 2 types de contrats, et donc d'aller au delà des plafonds admis pour le seul cas des - de 70 ans.

Oui.

On est d'accord?

Oui.

puisque le sujet posé par?? pardon, je ne sais plus qui... porte sur la fiscalité : Peut-être devrait-il sortir le max avant 70 ans

Pas vraiment. Ce qu'il cherche à faire c'est échapper à l'IR sur la plus-value de ses contrats. Pour ce faire il existe un abattement sur la plus-value de 9 200€ chaque année. En faisant des rachats dont le montant est calculé pour ne contenir pas plus de 9 200€ de plus-value, il économise 7,5% x 9200€ d'IR chaque année (ou 12,80% x 9200€ selon que le montant total des primes versées, tous contrats confondus, au 31/12 de l'année précédente est inférieur ou supérieur à 150k€). Au passage, s'il s'agit d'UC, il les purge de PS, PS que les bénéficiaires n'auront donc pas à payer le moment venu, au décès du souscripteur.

et ouvrir un nouveau contrat à 70 ans? J'ai juste retenu que ce sera dans 2 ans!

Après 70 ans, la fiscalité sur les versements diffère. Il n'est pas obligatoire pour cela d'ouvrir un nouveau contrat, mais à l'instar de @paal, je pense que c'est préférable.

C'est déconnant, ou pas?

Si je devais mettre une note, ça vaudrait bien un 8/10!!!

 

[poam5356]

Si je devais mettre une note, ça vaudrait bien un 8/10!!!

Snif, merci....