L'avocat qui n'est pas expert en droit immobilier ne va pas se reposer sur des connaissances datées.
C'est mon ressenti avec les quelques notaires que j'ai pu faire oeuvrer.
L'avocat va consulter les jurisprudences les plus récentes.
Non mais en fait ca ne fait pas photos. J'ai des discussions beaucoup beaucoup plus poussées avec des avocats sur des concepts légaux immo.
Puis même en temps de réaction, les notaires sont long, on peut les appeler que entre 9h45 et 10h20 le mardi et le jeudi, bref.
Au final après on perd des semaines, maintenant quand j'ai signé un avant-contrat sous seing privé a un prix X, j'envoie moi-même la purge du DPU à la Mairie (ou détenteur) par LRAR électronique, on économie déjà du temps.
Après le notaire, oui, il va s'occuper de trucs urbains qui m'intéressent absolument pas, comme consulter les servitudes d'alignement ou autre trucs standard sur lequel j'ai jamais un problème et ne font pas partie de ce qui me préoccupent le plus.
Concernant les conditions stipulés vraiment essentielles a la volonté de contracter, lorsque j'ai déja signé un compromis sous seing privé, finalement le notaire n'a plus vraiment de role à jouer, puisque lorsque la vente est devenu parfaite, les conditions de la vente doivent juste être réitérées.
Mon avocat facture effectivement des honoraires, et il est fiable, mais déjà vu que je filtre avant ce sur quoi j'estime avoir matière à porter litige au tribunal, je ne lui file pas de cas désespéré, donc on finit par gagner.
Bien sur que les avocats véreux ca doit exister, mais si le client s'y connait déjà en légal, et qu'il est capable de choisir un avocat qui en le bullshit pas, en général ca se passe bien, surtout si la loi et la jurisprudence est de votre coté, y'a matière a gagner au tribunal, cela ne se joue plus qu'a l'éloquence.
> Ah parce que ça ce sont des conditions particulièrement avantageuses pour vous ?? C'est le standard du standard
Non, j'ai déjà eu le cas d'un compromis sous seing privé qui stipulait que, moi, en tant que vendeur, j'étais exonéré de la garantie des vices cachés, et derrière le notaire qui rédigeait l'acte authentique définitif, m'avait envoyé en relecture une rédaction qui avait omis cette clause.
J'ai déjà eu plusieurs fois à envoyer, par mail a certains notaires, la veille de la signature d'un acte authentique définitif, un mail au(x) notaire(s) précisant quelque chose dont la teneur est grosso modo :
> Cher maître, je vous prie de m'envoyer au moins la veille de la signature, le projet d'acte.
> En effet, je vous prie de comprendre qu'a moins de me permettre la relecture de l'acte au calme et au repos, toute signature d'un acte dont je découvrirai la teneur et la rédaction le jour même, constituerait en cas de signature, un vice du consentement
Bref j'ai plus en tete ce que je leur écrivais, mais je leur faisait ressentir l'épée de Damoclès de ne pas me transmettre le projet d'acte au moins la veille, ce qui en général fonctionnait, ils m'envoyaient le projet la veille.
Et ce qui me semble tout à fait normal, c'est honteux que certains notaires fassent découvrir a leur clients le projet d'acte le jour même. La loi devrait obliger le notaire a l'adresser en copie au moins 24h avant, afin que ceux qui s'y connaissent moins aient l'opportunité de le lire une 1ere fois plus lentement et de pouvoir poser les bonnes questions le jour J.
Et ce qui me semble encore 2 fois plus normal, si une personne souhaite faire relire le projet d'acte a son avocat.
