constat ...surprenant

[Kizzo]

des parts de SCPI , des parts de SCI , de SARL de famille , on peut imaginer pas mal de choses pour l'immobilier de rapport en tous cas ....

Plus facilement qu'avec un locatif détenu en direct...

 

[Buffeto]

Parts de SCI ou de SARL de famille ... déjà entre parents et enfants ce n'est pas forcement simple , alors entre petits enfants, qui peuvent etre frere et soeur ou même cousins , je ne veux même pas imaginer

dans le pire des cas la SCI ou la SARL vend les biens et chacun récupérera l'argent au prorata de ses parts ....

 

[Sans]

dans le pire des cas la SCI ou la SARL vend les biens et chacun récupérera l'argent au prorata de ses parts ....

On est d'accord ... encore faut il que les associes trouvent un accord pour vendre, ou encore que certains associés veuillent bien racheter les parts de ceux qui veulent sortir ... d'où ma question , quelle différence avec l'indivision ?

 

[Kizzo]

On est d'accord ... encore faut il que les associes trouvent un accord pour vendre, ou encore que certains associés veuillent bien racheter les parts de ceux qui veulent sortir ... d'où ma question , quelle différence avec l'indivision ?

Le gérant peut avoir les pouvoirs de vendre.
Dans une société, la rédaction des statuts est sur-mesure ou inefficace. Le copier-coller des statuts types d'internet... sans façon.
Il y a tellement de façon d'optimiser grâce aux statuts

 

[Sans]

Et si le gérant ne veut pas vendre ?

 

[Kizzo]

Et si le gérant ne veut pas vendre ?

L'objectif étant que le donateur soit le gérant et l'usufruitier... je dirais objectif atteint : on ne vend pas !
La règle de l'indivision c'est l'unanimité
La règle de la société c'est de s'en référer aux statuts

 

[Sans]

L'objectif étant que le donateur soit le gérant et l'usufruitier... je dirais objectif atteint : on ne vend pas !

Et les associés sont piégés.... c'est du vécu
Sans parler que le donateur, gérant et usufruitier n'est pas éternel....
Quid de l'héritier qui lui succédera ?

La règle de l'indivision c'est l'unanimité

Nul n'est tenu de rester en indivision... et ça c'est la loi ! Et pas des statuts !

La règle de la société c'est de s'en référer aux statuts

C'est bien le problème ... et en tant qu'heritier on peut se retrouver dans une SCI où on n'est pas d'accord avec les statuts !

 

[Kizzo]

Et les associés sont piégés.... c'est du vécu
Sans parler que le donateur, gérant et usufruitier n'est pas éternel....
Quid de l'héritier qui lui succédera ?

Nul n'est tenu de rester en indivision... et ça c'est la loi ! Et pas des statuts !

C'est bien le problème ... et en tant qu'heritier on peut se retrouver dans une SCI où on n'est pas d'accord avec les statuts !

D'où l'intérêt de rédiger des statuts qui prévoient des solutions
Et pour l'indivision, la licitation est possible mais elle est soit volontaire soit judiciaire.
Sortir d'une société est aussi possible, les statuts doivent le prévoir pour plus de simplicité

 

[Sans]

D'où l'intérêt de rédiger des statuts qui prévoient des solutions
Et pour l'indivision, la licitation est possible mais elle est soit volontaire soit judiciaire.
Sortir d'une société est aussi possible, les statuts doivent le prévoir pour plus de simplicité

Et même quand c'est prévu, que vous suivez la démarche , et que votre demande reste sans suite ... quel recours ?
La justice .... exactement pareil ... encore une fois, c'est du vécu .... qui ne s'est pas terminé en justice, mais par une liquidation partage de sci, sans vente du bien ... et le comble : un acte de liquidation partage frappé de nullité... merci ie gérant usufruitier qui possédait 100% des droits de vote et le notaire ! Suite au décès de l'exgérant ... aucun notaire ne voulant établir d'acte rectificatif de la liquidation partage ...
La seule solution , un procès contre le notaire rédacteur, aujourd'hui en retraite ... des années de procédure à financer par les ex-associés !
On n'en serait jamais arrivé là avec une indivision et un démembrement ....

Je conclus en disant : une SCI ça peut être une bonne solution, sous certaines conditions, quand tout va bien ... et quand tout va bien une indivision convient tout aussi bien et coûte beaucoup moins cher !

 

[moietmoi]

imaginons le cas d'une personne seule qui détiendrait un patrimoine de 3M€ ( on va exclure qu'elle ait des AV ) et qui a 2 enfants et 2 petits enfants .

En optimisation fiscale, suivant le but recherché il y a mieux.
Ce sont les libéralités graduelles et résiduelles.
Cela se fait en donation ou en testament.
Le testament indique les enfants comme bénéficiaires en graduelles et ceci fait obligatoirement qu'à leur décès les biens reviennent aux petits enfants. ( Ils n'ont pas droit de consommer,sauf en libéralités résiduelles)
Les droits de la première succession s'imputent sur les droits de la seconde, avec le fait que pour la seconde ce sont les droits sur les valeurs réactualisées et entre le grand parent et petits enfants qui s'applique, mais avec l'abattement, puisque le donateur est décédé, d'une donation 31825,)
En général les droits sont bien abaissés grâce à l'imputation, (en fait en trésorerie , il n'y a que les droits sur la deuxième) et cela permet comme avec le droit aristocratique d'obliger à garder le patrimoine dans la famille. ( Certains assouplissements sont acceptés pour permettre l'évolution du portefeuille ou des biens.)
Bien sûr, tout ceci se fait avec un notaire, ici je ne fais qu'évoquer des possibilités.
Mais si le but est d' en faire profiter les petits enfants dès le décès, ce n'est pas une bonne idée. ( Ou en partiel)

 

[Kizzo]

Une limite des graduelles et des résiduelles est que le 2e recevra à son tour à un âge probablement avancé.
Difficile d'équilibrer optimisation fiscale et optimisation "de bon sens" (toutes choses égales par ailleurs)
Un mixte des solutions peut-être ?

 

[Buffeto]

En optimisation fiscale, suivant le but recherché il y a mieux.
Ce sont les libéralités graduelles et résiduelles.
Cela se fait en donation ou en testament.

ok je ne connaissais pas .
à creuser .

 

[Buffeto]

Un mixte des solutions peut-être ?

là ca devient carrément intéressant à développer , si tu peux

 

[Kizzo]

là ca devient carrément intéressant à développer , si tu peux

Tu donnes une partie tout de suite à la génération 2 comme ça ils peuvent avancer dans leurs projets de vie.
Et tu fais une donation graduelle à la génération 1 de biens que tu veux voir revenir à terme à la 2e.
Les donations résiduelles, comme le grevé (le 1e) n'a pas l'obligation de conserver, simplement de remettre ce qu'il en restera, perso j'accroche pas pour de la transmission "descendante".

 

[Buffeto]

Tu donnes une partie tout de suite à la génération 2

ok en reprenant le cas du départ .
l'enfant A a 2 enfants et l'enfant B n'en a pas .
si le parent fait une donation à ses petits enfants ( enfants de A ) , B peut il réclamer quelque chose lors du décès du parent ?

 

[Kizzo]

ok en reprenant le cas du départ .
l'enfant A a 2 enfants et l'enfant B n'en a pas .
si le parent fait une donation à ses petits enfants ( enfants de A ) , B peut il réclamer quelque chose lors du décès du parent ?

Si la donation entame la part réservataire, qui est d'ordre public, A et B peuvent réclamer. Et dans une graduelle je ne sais plus s'il doit y avoir égalité entre les souches ou non, je vais creuser le sujet dans les prochains jours.

 

[moietmoi]

Et dans une graduelle je ne sais plus s'il doit y avoir égalité entre les souches ou non, je vais creuser ..

Justement, on peut le faire( inégalité) il faut que je retrouve l'article d'un notaire ou avocat, qui étudie aussi si un tel montage peut être caracterisé d'abus de droit( sa conclusion est négative)

 

[Kizzo]

Je ne sais plus si c'est obligatoirement égalitaire entre les souches avec possibilité d'être inégalitaire au sein d'une souche ou l'inverse

 

[moietmoi]

je trouve cet article bien fait, avec des exemples qui éclairent le texte:

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bon ,néophytes s'abstenir...

 

[Buffeto]

bon ,néophytes s'abstenir...

nous sommes entre gens ...expérimentés.....