Assurance vie et succession

[cheyenne25]

Oui oui mais dans la clause bénéficiaire il a à défaut par parts égales les enfants nés ou à naître, mais non suivi de vivants ou représentés.

 

[cheyenne25]

Donc si je suis la clause bénéficiaire cela veut dire que le capital sera donc versé à défaut aux enfants vivants nés ou à naître par parts égales et que si il n'y avait plus d'enfants ce serait donc à défaut (donc en remplacement) de l'un décédé avant ou après l'adhésion pour sa part ses descendants (donc les petits enfants) ? J'ai lu que dans une clause bénéficiaire mettre à défaut venait pour prévoir des bénéficiaires remplaçants avec 'à défaut".

 

[moietmoi]

Pour moi la clause est claire, jusqu'au terme "les survivants"
en effet à quoi se rapporte "les survivants"? il me semble que cal fait double emploi avec; PAR PARTS EGALES MES ENFANTS NES OU A NAITRE;
donc la volonté ne me parait pas clairement exprimée.

 

[nathalie31320]

Bonjour quelque soit le montant, l'âge du versement, il n'y a aucun droit à payer entre époux.

Merci pour ces informations, c'est rassurant !

 

[cheyenne25]

Pour moi la clause est claire, jusqu'au terme "les survivants"
en effet à quoi se rapporte "les survivants"? il me semble que cal fait double emploi avec; PAR PARTS EGALES MES ENFANTS NES OU A NAITRE;
donc la volonté ne me parait pas clairement exprimée.

Oui surtout que dans la clause il n'y a pas "vivants ou représentés" c'est un peu complexe tout çà et le terme "à défaut" veut dire en remplacement. Exemple : les conjoints sont décédés donc "A DEFAUT les enfants nés ou à naître par parts égales" et si plus d'enfants ce sera "A DEFAUT de l'un décédé avant ou après l'adhésion pour sa part ses descendants (donc les petits enfants) etc etc enfin moi c'est ce que je comprends. J'ai appelé l'assurance vie pour leur demander mais j'ai toujours la réponse "je ne peux rien vous dire" ni même sur le montant du capital à verser. Enfin bref, nous verrons bien ce sera la surprise. Entout cas merci pour votre réponse.

 

[Buffeto]

pour sa part ses descendants (donc les petits enfants)

ceci pourrait signifier que les petits enfants viennent en représentation de leurs parents décédés.
donc les petits enfants recevraient la part due à leurs parents

 

[Xian]

"MON CONJOINT, A DEFAUT PAR PARTS EGALES MES ENFANTS NES OU A NAITRE, A DEFAUT DE L'UN DECEDE AVANT OU APRES L'ADHESION POUR SA PART SES DESCENDANTS, A DEFAUT LES SURVIVANTS, A DEFAUT MES HERITIERS".

1 le conjoint sinon
2 les enfants à parts ėgales et si l'un décède avant, sa part ira à ses descendants
3 ou aux survivants des descendants
4 si toute la descendance directe n'a pas survécu, on se rabat sur les héritiers

Très mal écrit. Il eut mieux valu "mes enfants nés ou à naître vivants ou représentés."