Bonjour,
Je partage les deux derniers avis; les résultats que vous avez annoncés ci-dessus ont une forte probabilité d'être inexacts car il faut prendre en compte tout l'historique du contrat.
Au moment du rachat partiel il faudra procéder au calcul de deux bases imposables :
=> La base imposable IRPP ou PFL (BI)
Au premier retrait la base imposable (BI) se calcule toujours comme suit :
=> Base imposable (BI) = [Retrait brut - (Retrait brut x Primes versées / Valeur acquise au jour du retrait)]
Si vous procédez à plusieurs retraits, à une date donnée, la base imposable (BI) se calcule comme suit :
=> Base imposable (BI) = [Retrait brut - (Retrait brut x (( Primes versées - Somme des retraits bruts partiels précédents + Somme des bases imposables concernant les retraits partiels précédents) / Valeur acquise au jour du retrait))]
https://www.moneyvox.fr/forums/fil/...des-plue-values.18803/post-152364#post-152364
=> La base imposable aux prélèvements sociaux (BPS).
Cette dernière assiette est supérieure de celle IRPP ci-dessus car il faut ajouter les prélèvement sociaux payés au 31 décembre précédent.
Mais par un calcul de prorata pour supprimer une double taxation il y a une restitution partielle de ces prélèvements sociaux.
=> Base imposable PS (BPS) = [
(Montant du retrait brut / Épargne acquise sur le contrat au jour du rachat) x
(Épargne acquise sur le contrat au jour du rachat - Somme versements bruts (*) depuis l'origine + Somme des rachats bruts depuis l'origine -Somme des assiettes rachetées (**) + Somme des Prélèvements sociaux non restitués)]
(*) Avant frais d'entrée
(**) Somme des bases imposables IRPP
Prélèvements Sociaux (PS) = BPS x taux en vigueur (15,50% ?)
=> Calcul de la restitution partielle de prélèvement sociaux (R)
R = [Prélèvement sociaux non restitués x (Montant des brut du rachat / Épargne acquise au jour du rachat]
+ l'IRPP/PFL est calculé sur la base imposable "BI".
Mais, attention = L'abattement de 9.200€ pour un couple s'applique tous contrat AV confondus.
+ Les prélèvements sociaux (PS) sont calculés sur la base "BPS" mais du fait de la restitution partielle (R) les prélèvements sociaux réels sont égaux à PS - R.
Les calculs présentent des interdépendances (= références circulaires) et nécessitent des calculs par itérations.
Dans le cas cité d'un versement de 50K€ avec retrait quelques mois plus tard, il est donc compliqué de calculer le rendement intrinsèque réel dudit placement.
La méthode qui me semblerait la plus appropriée serait de :
+ A la date du rachat, procéder à un premier calcul comme si ce versement n'avait pas été effectué; après impôts et prélèvements sociaux l'on obtient la valeur acquise théorique à ce jour (VAT).
+ A la même date de rachat, procéder à un second calcul en intégrant cette fois ci le versement de 50K€ et calculer la valeur acquise réelle à cette date (VAR)
=> Les intérêts supplémentaires en euros apportés par ce versement sont donc égaux à la différence entre VAT et VAR.
=> Ensuite, pour obtenir un taux de rentabilité il faut tenir compte tant du montant (50K€) que de la durée où cette somme est effectivement restée sur le contrat AV.
=> Exemple
+ Versement de 50K€ le 01/10/2012 (année bissextile = 366j)
+ Retrait de 50K€ le 01/12/2012
=> 61 jours sur le contrat
+ VAT - VAR = 250€
=> Taux de rendement = (250€ / 61 x 366) / 50.000 = 3%
Cdt