SCPI : fonctionnement des frais en AV

[sorcier]

bien sûr;
sauf pour les contrats dont les loyers sont aussitôt réinvestis en scpi;
tout ce qui fait un stage sur le fond euros est , au 31/12 de chaque année, soumis au PS

Il y a quelque chose qui ne me semble pas correcte là.

Dans le cas hypothétique qu'on verse 100 euros sur un fond euros et qu'il ne donne pas du rendement, on ne va pas être prélevé de 17.2 euros pour zéro gains.

Les intérêts du fond euros sont soumis aux PS chaque année, pas l'argent déposé.

Imaginons, on met 100.000 euros sur un fond euros qui donne 3 % de rendement et on se fait enlever 17200 euros de PS

 

[bc92]

Il y a quelque chose qui ne me semble pas correcte là.

Dans le cas hypothétique qu'on verse 100 euros sur un fond euros et qu'il ne donne pas du rendement, on ne va pas être prélevé de 17.2 euros pour zéro gains.

Les intérêts du fond euros sont soumis aux PS, pas l'argent déposé.

Imaginons, on met 100.000 euros sur un fond euros qui donne 3 % de rendement et on se fait enlever 17200 euros de PS a

ns notre cas précis, les loyers sont considérés comme des plus-values et non du capital ?

Il y a quelque chose qui ne me semble pas correcte là.

Dans le cas hypothétique qu'on verse 100 euros sur un fond euros et qu'il ne donne pas du rendement, on ne va pas être prélevé de 17.2 euros pour zéro gains.

Les intérêts du fond euros sont soumis aux PS, pas l'argent déposé.

Imaginons, on met 100.000 euros sur un fond euros qui donne 3 % de rendement et on se fait enlever 17200 euros de PS

Dns notre cas précis, cela revient à se demander si les loyers sont considérés comme des plus-values et non du capital ?

 

[sorcier]

Dns notre cas précis, cela revient à se demander si les loyers sont considérés comme des plus-values et non du capital ?

Ne le sont pas, car ils seront taxés des PS quand ils sortiront comme bénéfices du contrat (s'il y en a et s'il y a un rachat). Ils ne seront pas taxés deux fois.

Ils sont des plus-values, mais pas du fond euros.

Je peux arbitrer un ETF en plus-value vers fonds euro ou vers une autre unité de compte. Il n'y a pas de taxation de 17.2 dans un cas et pas dans l'autre.

 

[bc92]

Ne le sont pas, car ils seront taxés des PS quand ils sortiront comme bénéfices du contrat. Ils ne seront pas taxés deux fois.

Pour être sûre de bien comprendre :
Sur un fonds euro classique, chaque année les intérêts sont versés nets de PS, donc à la revente ils ne sont pas imposés de PS.
Pour les loyers SCPI reversés sur le fonds euro ne sont pas taxés annuellement mais à la revente ?

 

[D-Jack]

Ne le sont pas, car ils seront taxés des PS quand ils sortiront comme bénéfices du contrat. Ils ne seront pas taxés deux fois.

Là je crois que tu te fais des nœuds au cerveau, pourquoi faire simple quand on peut faire compliqué ! ... tu vois l'usine à gaz s'il fallait exclure du prélèvement annuel des PS les loyers qui y sont entrés, pour finalement les soumettre aux PS à la sortie ! ... il n'y a pas de double prélévement

 

[moietmoi]

Dans notre cas précis, cela revient à se demander si les loyers sont considérés comme des plus-values et non du capital ?

non, il s'agit de savoir si ils portent l'adn de l'unité de compte, ou l'adn d'un fond euros;
je vais regarder si je vois quelque chose dans les textes de lois; les fruits d'une unité de compte versés en euros sur la poche du contrat, sont-ils soumis à prélèvements sociaux suivant la règle des fonds euros ou suivant la règle des unités de compte; je ne sais si cela est traité, ou bien laissé au libre arbitre de l'assureur; oui ! par exemple le forum depuis des années fait remarquer que les calculs des PS, en cas de rachat partiel ou total , sur les contrats uc/fonds euros sont distincts en fonction des assureurs, chacun ayant sa moulinette;

 

[sorcier]

Là je crois que tu te fais des nœuds au cerveau, pourquoi faire simple quand on peut faire compliqué ! ... tu vois l'usine à gaz s'il fallait exclure du prélèvement annuel des PS les loyers qui y sont entrés, pour finalement les soumettre aux PS à la sortie ! ... il n'y a pas de double prélévement

Relis le fil de discussion. C'est pas moi qui se fait des soucis. Les loyers ne sont pas prélevés des PS chaque année. Ils sont là et ils peuvent être réinvestis en leur totalité. Cela ne serait pas le cas s'ils doivent suivre un prélèvement.

 

[D-Jack]

Relis le fil de discussion. C'est pas moi qui se fait des soucis. Les loyers ne sont pas prélevés des PS chaque année. Ils sont là et ils peuvent être réinvestis en leur totalité. Cela ne serait pas le cas s'ils doivent suivre un prélèvement.

J'ai relu, persiste et signe ... mais ce n'est bien sur que mon opinion !

 

[sorcier]

J'ai relu, persiste et signe ... mais ce n'est bien sur que mon opinion !

Alors tu devrais avoir lu que je suis tout simplement d'accord avec @Tomas466 et que j'ai essayé de faire voir que pas "tout ce qui passe par le fonds euros et soumis aux prélèvements sociaux" avec des exemples très clairs.

 

[D-Jack]

? ... sans doute un dialogue de sourds... mon point est simplement de dire que "tout ce qui passe par le fond €, loyers ou autre, génère des intérêts, prorata temporis, lesquels sont soumis aux PS annuellement ... mais on dit peut-être la même chose, au final

 

[Buffeto]

Donc les loyers sont bien aussi prélevés des PS ?

nous sommes en France ...il serait singulier que ces revenus échappent aux PS

 

[moietmoi]

je disais:

je vais regarder si je vois quelque chose dans les textes de lois; les fruits d'une unité de compte versés en euros sur la poche du contrat, sont-ils soumis à prélèvements sociaux suivant la règle des fonds euros ou suivant la règle des unités de compte;

or que dit la loi:
sont soumis aux PS:
"-la part des produits attachés aux droits exprimés en euros ou en devises dans les bons ou contrats en unités de compte mentionnées au second alinéa de l'article L. 131-1 [lien réservé abonné]du code des assurances ;"
exactement ce que je cherchais....
"a) Lors de leur inscription au bon ou contrat ..

[lien réservé abonné]
voilà, donc soumis aux PS au 31/12 de chaque année

 

[bc92]

je disais:

or que dit la loi:
sont soumis aux PS:
"-la part des produits attachés aux droits exprimés en euros ou en devises dans les bons ou contrats en unités de compte mentionnées au second alinéa de l'article L. 131-1 [lien réservé abonné]du code des assurances ;"
exactement ce que je cherchais....
"a) Lors de leur inscription au bon ou contrat ..

[lien réservé abonné]
voilà, donc soumis aux PS au 31/12 de chaque année

Donc les loyers suivent la règle des fonds euros, avec PS chaque année au 31/12, de même que les intérêts qui en sont issus.

 

[Tomas466]

Ce n'est pas ce que fait Spirica, donc ne le dites pas trop fort.

J'ai des SCPI depuis bientôt 5 ans en AV Spirica. Je perçois 100% des loyers (d'autres assureurs ne versent que 85%, par exemple Suravenir) et aucun PS n'est prélevé, ni à l'inscription au Fonds Euro Général, ni en fin d'année.

Seule la participation aux bénéfices générée prorata temporis par les loyers "stationnés" sur le Fonds Euro Général (ou toute autre somme, d'ailleurs) subit des PS de 17,2%. Le taux de revalorisation de 1,60% de 2022 se transforme en 1,32% "nets nets", par exemple.

Peut-être que les PS manquants seront prélevés au moment du rachat ? Peut-être pas ?

 

[moietmoi]

Peut-être que les PS manquants seront prélevés au moment du rachat ? Peut-être pas ?

là, il ne faut pas rêver... au rachat total le calcul est fait avec une simple opération: l'assureur calcule la plus value totale du contrat, toutes poches confondues et taxe à 17,2% d'où il retire les PS déjà versés lors des années ou des rachats partiels...

 

[bc92]

Ce n'est pas ce que fait Spirica, donc ne le dites pas trop fort.

J'ai des SCPI depuis bientôt 5 ans en AV Spirica. Je perçois 100% des loyers (d'autres assureurs ne versent que 85%, par exemple Suravenir) et aucun PS n'est prélevé, ni à l'inscription au Fonds Euro Général, ni en fin d'année.

Seule la participation aux bénéfices générée prorata temporis par les loyers "stationnés" sur le Fonds Euro Général (ou toute autre somme, d'ailleurs) subit des PS de 17,2%. Le taux de revalorisation de 1,60% de 2022 se transforme en 1,32% "nets nets", par exemple.

Peut-être que les PS manquants seront prélevés au moment du rachat ? Peut-être pas ?

Le calcul devient très compliqué à faire alors, on est d'accord ?

 

[bc92]

Voilà la feuille de calcul revue.
* J'ai modifié le versement des loyers qui devient trimestriel et plus annuel.
* J'ai appliqué 17,2% aux loyers in fine au bout des 10 ans de détention

J'ai juste un doute sur le calcul des intérêts, est-ce que c'est OK tel que je l'ai fait ? J'ai calculé au prorata temporis de la présence des loyers et enlever 17,2% à chaque 31/12.

 

[D-Jack]

Ce n'est pas ce que fait Spirica, donc ne le dites pas trop fort.

J'ai des SCPI depuis bientôt 5 ans en AV Spirica. Je perçois 100% des loyers (d'autres assureurs ne versent que 85%, par exemple Suravenir) et aucun PS n'est prélevé, ni à l'inscription au Fonds Euro Général, ni en fin d'année.

OK aucune PS n'est prélevée sur les loyers au moment du versement sur le fond €, on est d'accord.

Seule la participation aux bénéfices générée prorata temporis par les loyers "stationnés" sur le Fonds Euro Général (ou toute autre somme, d'ailleurs) subit des PS de 17,2%. Le taux de revalorisation de 1,60% de 2022 se transforme en 1,32% "nets nets", par exemple.

Toujours d'accord, les PS sont prélevées sur le fond €, y compris sur la partie de celui-ci résultant du versement des loyers, et prorata temporis donc à partir du versement des loyers.

Peut-être que les PS manquants seront prélevés au moment du rachat ? Peut-être pas ?.

Je crois comprendre cependant ce que vous voulez dire, puisque les loyers eux-même ne correspondent pas à un versement de votre fait, et vont cependant augmenter le capital.... alors pas d'inquiétude: cette augmentation de capital ne résultant pas de vos versements subira le prélèvement des PS à la sortie.

 

[agra07]

OK aucune PS n'est prélevée sur les loyers au moment du versement sur le fond €, on est d'accord.

Exact.
En revanche, les loyers versés sur le fonds en euros produisent eux-mêmes des intérêts prorata temporis et ces intérêts seront, eux, soumis aux PS en fin d'année.

Toujours d'accord, les PS sont prélevées sur le fond €, y compris sur la partie de celui-ci résultant du versement des loyers, et prorata temporis donc à partir du versement des loyers.

Pour être plus clair, ce serait mieux de dire: "les PS sont prélevés sur les produits du fonds en euros, y compris ceux générés par les loyers..."

Je crois comprendre cependant ce que vous voulez dire, puisque les loyers eux-même ne correspondent pas à un versement de votre fait, et vont cependant augmenter le capital.... alors pas d'inquiétude: cette augmentation de capital ne résultant pas de vos versements subira le prélèvement des PS à la sortie.

Il ne s'agit pas à proprement parler "d'une augmentation de capital" mais d'une plus value du contrat (ou gain). In fine, la conclusion est la même: cette plus value (ou gain) sera soumise aux PS en cas de rachat partiel ou total.

 

[sorcier]

? ... sans doute un dialogue de sourds... mon point est simplement de dire que "tout ce qui passe par le fond €, loyers ou autre, génère des intérêts, prorata temporis, lesquels sont soumis aux PS annuellement ... mais on dit peut-être la même chose, au final

Le problème est que tu t'as attaqué à celui qui disait exactement cela en l'accusant de se faire des "nœuds aux cerveau". Même en te disant de relire tu n'as pas réalisé que tu m'as pris par un autre.

Mon premier post dans la discussion:

https://www.moneyvox.fr/forums/fil/scpi-fonctionnement-des-frais-en-av.48297/page-3#post-559499