Question sur donation, succession et quiproquo

[Corxa]

Bonjour,

Une donation donnée dans les année 80 d'un bien estimé à 1500e pour l'un des enfants, le 2eme aurait reçus 1500e en espèces main à la main.

Aujourd’hui la personne qui a donnée est décédé, la personne qui à reçus le bien aussi, et c'est le petit fils qui se voit réclamé sa partie de donation quelle n'a pas eu.....

Qui peut quoi? il y a prescription?

merci de vos lanternes.

 

[moietmoi]

Bonjour , je comprends mal la phrase:

et c'est le petit fils qui se voit réclamé sa partie de donation quelle n'a pas eu.....

qui réclame quoi à qui? et que veut dire réclamer?

Une donation donnée dans les année 80 d'un bien estimé à 1500e

y a t il eu un acte notarié?

un bien estimé à 1500e

c est l'estimation lors de la donation? ou bien l'estimation actuelle?

le 2eme aurait reçus 1500e en espèces main à la main.

aurait? ou a reçu?

et que devient ce 2eme?

 

[Buffeto]

pareil que Moietmoi , je ne comprends pas trop la question.

quoiqu'il en soit ceci :

le 2eme aurait reçus 1500e en espèces main à la main.

est toujours une mauvaise solution .

 

[Corxa]

Bonjour , je comprends mal la phrase:


qui réclame quoi à qui? et que veut dire réclamer?

Des parents qui donne dans les années 80 une maison en presque ruine à leur fils estimé à 1500e à l'époque, et rien à leur fille enfin rien de notarié.
le fils étant décédé depuis 6ans le petit fils à hérité de son père, aujourd’hui les parents qui ont donnée en 1980 sont décédé et leur fille et son neveu sont donc héritier.
elle n'est pas contente de n'avoir rien eu en plus de son frère décédé.



y a t il eu un acte notarié?


Oui, il y a eu une donation



c est l'estimation lors de la donation? ou bien l'estimation actuelle?
C'est l'estimation lors de la donation, une estimation à été faite quand le père qui à fait la donation de 1980 est décédé


aurait? ou a reçu?
Sa ne compte pas. pas vu pas pris


et que devient ce 2eme?

Merci de vos réponses

 

[moietmoi]

Oui, il y a eu une donation

comment s'appelle cette donation sur l 'acte de donation:"donation entre vifs", "donation partage", "donation en avance d'hoirie" ou autres termes , attention il peut y avoir en titre "donation entre vifs" et à l intérieur indiqué partage ou avance d hoirie par exemple;

le fils étant décédé depuis 6ans le petit fils à hérité de son père, aujourd’hui les parents qui ont donnée en 1980 sont décédé

le fils est il décédé avant ses parents? et dans ce cas la donation comprend elle un droit de retour( lire le contrat)
et par ailleurs si le fils est décédé après le décès des parents, la maison existe -t elle encore dans le patrimoine du fils à ce moment?(un bien propre hérité ou reçu en donation, en l absence des parents du décédé revient dans certains cas aux frères et soeurs

C'est l'estimation lors de la donation, une estimation à été faite quand le père qui à fait la donation de 1980 est décédé

qu'est devenue cette maison?

 

[Corxa]

comment s'appelle cette donation sur l 'acte de donation:"donation entre vifs", "donation partage", "donation en avance d'hoirie" ou autres termes , attention il peut y avoir en titre "donation entre vifs" et à l intérieur indiqué partage ou avance d hoirie par exemple;
donation entre vifs en avancement d'hoirie à son fils


le fils est il décédé avant ses parents? et dans ce cas la donation comprend elle un droit de retour( lire le contrat)
le fils est décédé avant ses parents


et par ailleurs si le fils est décédé après le décès des parents, la maison existe -t elle encore dans le patrimoine du fils à ce moment?(un bien propre hérité ou reçu en donation, en l absence des parents du décédé revient dans certains cas aux frères et sœurs
au décès du fils il y a eu un partage de fait pour que le petit fils lui revienne de droit (il n'a ni frère ni sœur)


qu'est devenue cette maison?
le petit fils l'habite

Merci de vos réponse

 

[moietmoi]

donation entre vifs en avancement d'hoirie à son fils

le notaire vous a t il expliqué ce que cela veut dire?
cela veut dire que la donation est faite en avance sur la part d'héritage et que 1 - ce sera défalquer de la part d'héritage, 2 la valeur à prendre est non pas la valeur initiale, mais la valeur au moment de l'héritage;

le fils est décédé avant ses parents

il y a de fortes chances que dans la donation ce cas soit prévu, il qu il y ait une clause de retour;
il faut lire la donation.
cependant vous mettez là les mains dans le cambouis... je ne suis pas sûr que cela vaille la peine

 

[Corxa]

le notaire vous a t il expliqué ce que cela veut dire?
cela veut dire que la donation est faite en avance sur la part d'héritage et que 1 - ce sera défalquer de la part d'héritage, 2 la valeur à prendre est non pas la valeur initiale, mais la valeur au moment de l'héritage;


il y a de fortes chances que dans la donation ce cas soit prévu, il qu il y ait une clause de retour;
il faut lire la donation.
cependant vous mettez là les mains dans le cambouis... je ne suis pas sûr que cela vaille la peine

je n'ai pas vu de clause autre.

le notaire à dit à la sœur de s'arranger avec le petit fils. la maison de la donation à été estimé à 8000€ après le décès du père qui avait fait la donation

ne pas mettre les mains dans le cambouis? c'est à dire? qui peut faire quoi.

 

[moietmoi]

je n'ai pas vu de clause autre.

ne pas mettre les mains dans le cambouis? c'est à dire? qui peut faire quoi.

je veux dire par là que , pour les sommes en jeu, la solution du notaire( peut être pour cacher une éventuelle erreur, au passage) est sans doute la meilleure

le notaire à dit à la sœur de s'arranger avec le petit fils.

par ailleurs j'ai du mal a comprendre une maison à 8000 euros...?

 

[Corxa]

je veux dire par là que , pour le sommes en jeu, la solution du notaire( peut être pour cacher une éventuelle erreur, au passage) est sans doute la meilleure


par ailleurs j'ai du mal a comprendre une maison à 8000 euros...?

Mais la valeur au moment de l'héritage, devrait compter de tout les aménagements fait depuis la donation en 1980 ? car il y a eu du changement...

 

[moietmoi]

Mais la valeur au moment de l'héritage, devrait compter de tout les aménagements fait depuis la donation en 1980 ? car il y a eu du changement...

soit vous confiez à un notaire le soin d'examiner l'ensemble, soit vous faites un arrangement à l'amiable... à mon avis l'arrangement à l'amiable, vu la somme, est préférable;


avez vous relu la donation? n' y a t il pas une clause de retour en cas de décès du donataire avant le donateur?

comment a été intégrée cette donation dans les 2 successions?

 

[Corxa]

soit vous confiez à un notaire le soin d'examiner l'ensemble, soit vous faites un arrangement à l'amiable... à mon avis l'arrangement à l'amiable, vu la somme, est préférable;


avez vous relu la donation? n' y a t il pas une clause de retour en cas de décès du donataire avant le donateur?

comment a été intégrée cette donation dans les 2 successions?

Merci de vos réponses, j'y vois mieux clair

 

[moietmoi]

Merci de vos réponses, j'y vois mieux clair

tu as de la chance..moi pas du tout....

 

[Manu215]

tu as de la chance..moi pas du tout....

Moi non plus!

Mais ce que je crois comprendre, c'est qu'il y a visiblement eu une sorte "d'injustice" de la part des parents. La fille qui a reçu 1500€ en espèce aurait dû se douter au moment de la donation que ça ne pouvait pas faire le poids avec un bien immobilier de valeur équivalente. Et la preuve, c'est qu'il vaut aujourd'hui près de 8000€.

Malheureusement, je crains que la fille ne puisse rien réclamer à son neveu, l'acte du notaire faisant foi.
Un arrangement entre eux reste possible, mais aux yeux de la loi et de qui est écrit, c'est cuit.

Et juste pour l'anecdote : lors des donations, le prix des biens immobiliers est souvent vu au plus bas, et dans ce cas, il a peut-être été ajusté au prix de l'espèce (soit 1500€) pour faire un semblant de partage "équitable".

 

[Buffeto]

, c'est qu'il y a visiblement eu une sorte "d'injustice" de la part des parents.

c'est possible mais je revendique cette " injustice " .

pourquoi faudrait il que moi , parent , je n'ai pas le droit de favoriser l'un de mes enfants avec mes propres biens si j'en ai envie ?

il est quand meme anormal qu'on ne puisse pas faire ce que l'on veut avec le fruit du travail de toute une vie ....

 

[Anonyme]

pourquoi faudrait il que moi , parent , je n'ai pas le droit de favoriser l'un de mes enfants avec mes propres biens si j'en ai envie ?

il est quand meme anormal qu'on ne puisse pas faire ce que l'on veut avec le fruit du travail de toute une vie ....

Ca va de pair avec l'obligation "anormale" des enfants à prendre en charge leurs parents.

Le tout est issu du pilier de notre pays: notre devise.

 

[Buffeto]

Ca va de pair avec l'obligation "anormale" des enfants à prendre en charge leurs parents.

.

justement .
imaginons j'ai 2 enfants et je suis agé . l'un d'entre eux vient me voir régulièrement et m'aide dans ma vie quotidienne ( courses , ménages etc...).
l'autre m'ignore totalement ne venant qu'au 1er janvier récolter ses étrennes......

je ne vois pas pourquoi je ne récompenserais pas l'un par rapport à l'autre ...

ceci est un exemple , pas ma vraie vie

 

[Anonyme]

je ne vois pas pourquoi je ne récompenserais pas l'un par rapport à l'autre ...

Tu le récompenses déjà de ta présence enrichissante et du bonheur de te faire la conversation, inutile d'y rajouter un héritage.

Quant aux étrennes.. et bien c'est justement avec elles (et toutes les étrennes intermédiaires) que tu peux favoriser l'un au détriment de l'autre. Enfin, pour ton héritage, tu peux accorder le double à l'un des deux enfants, c'est déjà une belle récompense, non ?

 

[Buffeto]

Quant aux étrennes.. et bien c'est justement avec elles (et toutes les étrennes intermédiaires) que tu peux favoriser l'un au détriment de l'autre. Enfin, pour ton héritage, tu peux accorder le double à l'un des deux enfants, c'est déjà une belle récompense, non ?

c'était juste un exemple ( dans mon cas les dispositions sont prises en partie et pour le reste le seront en temps utile) ....je pense aux nombreuses personnes âgées qui ont peu de patrimoine et dont les descendants se déchirent pour quelques milliers d'euros....

 

[Anonyme]

je pense aux nombreuses personnes âgées qui ont peu de patrimoine et dont les descendants se déchirent pour quelques milliers d'euros....

Je ne vois pas trop en quoi la liberté de déshériter un enfant changerait quoique ce soit à ce problème.