Problème notaire

yoyoyoco94

Membre
Bonjour

Jai un retour de mon pret pour l'édition du service édition

Dans la promesse de vente il y'a écris que le bien sera payable le jour de la
La vente, en cas de réalisation, aura lieu moyennant le prix de XXXX EUROS qui sera payable comptant le
jour de la constatation authentique de la réalisation de la promesse

LE Promettant promoteur declare Que le bien na jamais été habite depuis son achèvement
Prometant promoteur qui vend et Acquereur Mr et Mme à

Hors jai un retour de la banque qui me demande une attestation notariale que le paiement de l'appartement sera réalisée le jour de la vente à Mr et Mme à donc moi c'est deja écris en quelques sortes sur la promesse et le notaire est en vacances j'arrive vers la fin du délai et la clerc de notaire refuse de me faire une telle attestation car pour elle cest deja écris dans la promesse.

Il y'a un ptz et quelques autres documents Que j ai

Comment débloquer cela selon vous cette situation.

Merci beaucoup
 
Bonjour avez vous une idée svp

Merci
 
Bonjour,

yoyoyoco94 a dit:
Bonjour avez vous une idée svp

Cool... :shades: Soyez patient.

C'est le week-end ou les vacances pour beaucoup de bénévoles du forum, il faut beau et chaud, et vous n'avez ouvert votre discussion qu'hier soir... :clin-oeil:

Cdlt.
 
Merci beaucoup je comprend et cest stressant
 
LE Promettant promoteur declare Que le bien na jamais été habite depuis son achèvement
Prometant promoteur qui vend et Acquereur Mr et Mme à

c'est une vente en VEFA? donc sans promesse mais avec une réservation? à moins que le bien soit déjà livré.( neuf mais déjà construit)

Hors jai un retour de la banque qui me demande une attestation notariale que le paiement de l'appartement sera réalisée le jour de la vente
c est assez classique.. c'est pour s'assurer que l'argent du prêt ou déposé chez le notaire ne servira pas à autre chose; en général l'acheteur ne voit même pas cette demande qui est faite entre la banque le notaire,

e notaire est en vacances
c'est votre notaire? ou bien le notaire du programme immobilier du promoteur?

la clerc de notaire refuse de me faire
en général la banque le demande au notaire, vous pourriez demander à votre banque d'appeler la clerc; pour que la banque explique bien la chose directement;

car dans la promesse /réservation , il est bien écrit que si vous achetez le bien, il sera payé.... mais qui garantit à la banque que le prêt servira à cela?
 
Bonjour neuf achevé mais il y'a écris sur la promesse bien non jamais habite depuis sa construction
Jai l'attestation de fin de construction et sur l'acte y'a écris Que le paiement se fera comptant le jour de la signature de la promesse et comme cest le constructeur qui me vend les frais de notaires sont réduits cest neuf

Donc la banque me demande une attestation notarial que les fond seront débloqués en 1 fois le jour la signature mais comme cest deja marque sur l'acte le clerc de notaire len notaire en vacances et ca deviens urgent refuse de me faire une attestation car c'est deja écris selon lui sur là promesse
Jai le meme notaire que le promoteur

Peut être que le service na pas bien cela sur la promesse
Y'a écris mon apport
Le montant credit

Que puise je faire

Merci
 
Dernière modification:
yoyoyoco94 a dit:
Bonjour neuf achevé

il est donc normal que ce soit une promesse ou un compromis

il y a de forte chance pour que cet acte soit sous seing privé...

il y'a écris sur la promesse bien non jamais habite depuis sa construction
ok ceci permet les frais de notaire réduit et aussi dans certains cas, c'est nécessaire;

sur l'acte y'a écris Que le paiement se fera comptant le jour de la signature de la promesse

très bien, mais la banque n'a aucune garantie que le prêt servira à payer l'achat

il est donc normal que

la banque me demande une attestation notarial que les fond seront débloqués en 1 fois le jour la signature

par exemple en vefa, à chaque déblocage de fonds, alors que c 'est bien écrit sur le contrat ( réservation) les banques redemandent à chaque fois au notaire une attestation... ceci depuis 5/6 ans, avant le simple certificat de l'architecte suffisait à la banque,;

c 'est tout à fait courant, mais normalement la banque le demande directement au notaire..

le notaire en vacances

J'ai le meme notaire que le promoteur
classique en vefa ou en neuf déjà construit, ceci renforce mon idée que la promesse est sous seing privé

il serait étonnant qu'il n y ait pas un notaire pas en vacances dans l'étude, car un programme neuf est suivi par les "maîtres", quoique ici , il s'agit peut être du dernier lot

que pouvez vous faire?
demandez à la banque de rentrer directement en contact avec le notaire
 
yoyoyoco94 a dit:
Bonjour avez vous une idée svp

Merci

Oui, il faut éditer la promesse que le notaire a des vacance avec le prix payable et la date bonne. Le ptz refuse une attestation et que le clerc demande l'acquéreur de vend après l'achèvement.
Et surtout n'oubliez pas de ! Sinon problème.
 
Doolittle a dit:
Oui, il faut éditer la promesse que le notaire a des vacance avec le prix payable et la date bonne. Le ptz refuse une attestation et que le clerc demande l'acquéreur de vend après l'achèvement.
Et surtout n'oubliez pas de ! Sinon problème.

finalement c'est simple!!!:hypnotise:
 
Bonjours
Une dernière chose pour l'attestation d hébergement ptz il faut la faire signer par un ou les deux parents
Pour moi et mà femme Héberger Chez mes parents
Je suis perdu

Faut t il mettre l annexe de l'arrêté

Merci beaucoup
 
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