Bonjour,
Le document que vous avez fourni n'est pas le bon.
Le décompte que vous fournissez correspond au détail réglementaire du "Coût total du crédit" et indication du TAEG.
Le "b.a. - b.a." de tout "crédit man" digne de ce nom est - en tout premier - de bâtir un plan de financement présentant deux qualités:
+ Être exhaustif
+ Être équilibré c'est à dire que le total "Besoins = Emplois = Dépenses" soit égal au total "Ressources = Recettes".
=> Ci_joint fichier Excel en exemple.
Maintenant, avant d'en arriver aux appels de fonds, trois étapes sont à franchir.
1) - La première est celle des simulations qui donnent leu à des "Propositions de financement" non signées; ni la banque ni les emprunteurs.
Sauf si votre banque travaille encore comme dans les années 1950, non seulement, dans ledit plan de financement, ces documents affichent d'office les frais de garanties et le frais de dossier mais; en plus, l'outil informatique les estiment (= frais de garanties) et les calculent (= frais de dossier à partir pourcentage, plancher et plafond décidés par la banque).
=> Déjà à ce stade vous auriez dû être en mesure de déceler un plan de financement certes "équilibré" mais pas exhaustif = incomplet.
Qu'en est-il ?
2) - Puis vient le stade du dossier de demande de prêt où l'une des propositions antérieures est reprise, actualisée et peaufinée.
Le nouveau plan de financement "exhaustif" et "équilibré" y est détaillé.
En signant ce dossier de demande de prêt les emprunteurs certifient :
"Complets, exacts, sincères et véritables les renseignement fournis concernant leur situation, patrimoine, ressources, revenus et plan de financement".
=> Le plan de financement que vous avez approuvé en signant votre dossier de demande de prêt était-il exhaustif; intégrait-il t-il les frais de garanties et de dossier ?
3) - Puis vient l'édition de l'offre de prêt qui, logiquement, reprend les données du dossier de demande de prêt de l'étape précédente.
Vous avez dû lire cette offre et y réfléchir au moins 10 jours francs avant de l'accepter.
Il semble indéniable que votre "conseiller" n'a pas bien fait son travail.
Mais il semble aussi que vous n'avez pas été assez vigilant.
Pour ma part je pense donc que la responsabilité est partagée mais que, en tant que professionnel, celle de votre banque est plus élevée.
Aussi je pense qu'il serait équitable que, au minimum, elle vous exonères des frais de dossier,
Mesure qui pourrait peut-être être complétée par une renégociation à la baisse du taux débiteur.
A toutes fins utiles.
Cdt