Formule de calcul de l'assiette taxable des plue values

[Merisier]

Bonjour Anne-Marie,

Peut-être parce que j'avais fait des versements avant le 13/10/998 comme l'indique Merisier.

En fait je me suis trompé sur la date :
le 13/10/1998 c'est l'échéance en cas de succession, pour les retraits c'est un an avant (faisons simple...): le 25/09/1997, avec en plus des cas particuliers du 25/09/1997 au 01/01/1998!
https://www.moneyvox.fr/assurance-vie/fiscalite-rachat.php
Le tableau le plus complet que j'ai trouvé :
[lien réservé abonné]

pourquoi faut-il tenir rigoureusement un tableau avec la portion de capital et d’intérêts à chaque opération (versement, retrait, intérêts) puisque à chaque futur retrait les intérêts ont changé ?

Parce que la proportion intérêts - capital du retrait dépend de celle de l'assurance vie globalement au moment du retrait, et que cette proportion varie constamment, notamment:
- lors des versements de capital
- lors des versements d'intérêts annuel
- quotidiennement (intérêts quotidiens au TMG ou variation de la VL des UCs)
- cas particulier, un retrait partiel ne modifie pas le ratio, par définition

Or j'ai cru comprendre que vous aviez des trous dans votre historique, ce qui ne facilite pas les choses...

En tous cas, vous devez avoir une évaluation très précise du capital restant après n versements et p retraits ainsi que des intérêts générés au jour du retrait que vous souhaitez vérifier. Dans le cas contraire vous ne pourrez pas valider les chiffres de la cnp.

 

[Anne-marie]

Bonjour Anne-Marie,


En fait je me suis trompé sur la date :
le 13/10/1998 c'est l'échéance en cas de succession, pour les retraits c'est un an avant (faisons simple...)

Parce que la proportion intérêts - capital du retrait dépend de celle de l'assurance vie globalement au moment du retrait, et que cette proportion varie constamment, notamment:
- lors des versements de capital
- lors des versements d'intérêts annuel
- quotidiennement (intérêts quotidiens au TMG ou variation de la VL des UCs)
- cas particulier, un retrait partiel ne modifie pas le ratio, par définition

Bonjour Merisier,

oui c'est le grand "b..." pour ne pas être vulgaire dans mes papiers,
donc si j'ai bien compris, j'ai ouvert mon av en nov 1997 j'ai fait des versements depuis cette date jusqu'en 2007. donc tous mes versements jusqu'au 13/10/98 sont exonérés de droits de succession n'est ce pas ? mais qu'en est-il des intérêts ? de toute façon il faut avoir beaucoup d'argent si j'ai bien compris pour s'inquiéter de cela

un retrait partiel ne modifie pas le ratio : d'accord si on retire mettons 1500 euros (en ayant trouvé un ratio de 60/100 lors de la dernière opération) le ratio sera le même, je crois que je m'y perds complètement

merci beaucoup pour votre réponse, je vous souhaite une très bonne soirée

 

[Merisier]

Bonjour Anne-Marie,

donc si j'ai bien compris, j'ai ouvert mon av en nov 1997 j'ai fait des versements depuis cette date jusqu'en 2007. donc tous mes versements jusqu'au 13/10/98 sont exonérés de droits de succession n'est ce pas ?

Oui

mais qu'en est-il des intérêts ?

Fiscalité actuelle pour tous les versements.

un retrait partiel ne modifie pas le ratio : d'accord si on retire mettons 1500 euros (en ayant trouvé un ratio de 60/100 lors de la dernière opération) le ratio sera le même, je crois que je m'y perds complètement

Intuitivement si on retire une tranche d'un composé à 2 éléments de façon homogène, la tranche et le composé final auront les mêmes propriétés que le composé original (cake au chocolat, lasagnes ou saucisson).
Pour l'av, la composition change au fil du temps (plus de chocolat ou plus de viande), mais le principe reste valable.

On peut aussi le démontrer plus rigoureusement:

Avant le retrait:
Solde = Capital + Intérets
S0=C0+I0
C0/S0=60% I0/S0=40% globalement (le jour du retrait et pas lors de la dernière opération)

Lors du retrait:
Retrait = Capital + Intérets
R = C_r + I_r
C_r/R=60% I_r/R=40% (par définition)

Après le retrait:
S1=C1+I1 (ce qui reste dans l'assurance vie)

C1/S1= ???
C1/S1 = (C0-C_r)/S1 = (C0-C_r)/(S0-R)

Car C1=C0-C_r et S1=S0-R

Or (voir ci dessus) C0/S0=60%=C_r/R donc C_r=C0*R/S0

C1/S1 = (C0-C0*R/S0)/(S0-R) = (C0*S0-C0*R)/S0/(S0-R) = C0*(S0-R)/S0/(S0-R) = C0/S0
on a bien C1/S1 = C0/S0 = 60%

On peut faire la même démo pour les intérêts.

Ci dessous un lien sur un texte de loi que Marie a donné dans une file parallèle :
https://www.moneyvox.fr/forums/fil/av-rachat-partiel.18196/post-146800#post-146800

Cela concerne surtout les PS, sujet que je n'ai pas abordé; il y a des exemples à la fin qui montrent la façon d'aborder le problème de l'historique.
Encore qu'ils ne ce sont pas trop foulés : 1 versement, pas d'arbitrage, 1 seul retrait et le 31/12 qui plus est...

 

[Anne-marie]

Bonjour Merisier et Aristide

Décidément toi et Aristide êtes des professionnels, c'est indéniable.

je vous remercie pour vos explications très claires Merisier, mais une chose me chagrine encore,
vous démontrez fort bien que C1/S1 = C0/S0, mais dans l'hypothèse où je fais un retrait nommé R2 10 ans après par exemple, le rapport ne sera plus le même car il y eu des intérêts rajoutés chaque année.

donc C2/S2 = C1/S1 = C0/S0 est-il toujours valable ?

Merci beaucoup pour votre réponse



Aristide j'ai appelé la cnp au sujet de leur assiette taxable pour les pas, ils n'ont pas su me répondre, j'abandonne avec eux...

je ne vois pas où est l'erreur, pourtant votre tableau est cohérent.

je vous remercie tous les deux très bonne soirée

 

[Merisier]

Bonjour Anne-Marie,

mais une chose me chagrine encore,
vous démontrez fort bien que C1/S1 = C0/S0, mais dans l'hypothèse où je fais un retrait nommé R2 10 ans après par exemple, le rapport ne sera plus le même car il y eu des intérêts rajoutés chaque année.
donc C2/S2 = C1/S1 = C0/S0 est-il toujours valable ?

Non bien sûr.

J'ai dit 2 messages plus haut:

Parce que la proportion intérêts - capital du retrait dépend de celle de l'assurance vie globalement au moment du retrait, et que cette proportion varie constamment, notamment:
- lors des versements de capital
- lors des versements d'intérêts annuel
- quotidiennement (intérêts quotidiens au TMG ou variation de la VL des UCs)
- cas particulier, un retrait partiel ne modifie pas le ratio, par définition

Dans le message précédent j'ai parlé du cas particulier d'un retrait partiel. Tous les autres événements modifient ce ratio.

Par exemple le jour de l'ouverture de l'av, il n'y a que du capital et pas d'intérêt.
S=C et I=0 donc C/S=100% I/S=0%

Au 31/12 suivant, les intérêts sont versés, il n'y a pas eu de nouveau versement.
C reste inchangé et I a progressé.
S=C+I donc C/S diminue et I/S augmente.

Si on fait un versement, C augmente et I reste inchangé (juste pour cet événement), donc C/S augmente (ça se démontre) et I/S diminue.

Lors des micro-versements d'intérêt quotidiens (si tant est que l'av fonctionne ainsi) ça changera aussi.
Le lendemain du retrait de l'exemple précédent, les ratios auront déjà évolué, suite à l'ajout des intérêts quotidiens.

Pour en revenir à la question initiale:

mais dans l'hypothèse où je fais un retrait nommé R2 10 ans après par exemple, le rapport ne sera plus le même car il y eu des intérêts rajoutés chaque année.

10 ans après, s'il n'a pas eu de versement et de retrait les seuls événements sont: 3650 micro-versements d'intérêt quotidiens (par exemple) plus 9 ou 10 versements d'intérêt annuels.

C est resté inchangé (C1 dans notre cas), par contre I a progressé (I1 -> I2).
S2=C1+I2 est supérieur à S1 donc C/S a diminué et I/S a augmenté.

Bref, ce qu'il faut retenir de tout ceci, c'est qu'il faut savoir calculer C/S ou I/S le jour du retrait pour connaître la part taxable du retrait, c'est-à-dire la part d'intérêts.



A propos de l'assiette taxable, je pense qu'il faut retrancher les frais d'entrée de chaque versement pour obtenir le capital qui va lui-même générer des intérêts.
Cela modifie leur montant au bout de quelques années.

 

[Anne-marie]

Bonjour Merisier, merci beaucoup pour vos précisions, je reviens de quelques jours de vacances, je vais relire le post entier pour bien m'imprégner de vos connaissances et essayer de mieux cerner mes lacunes.

bonne soirée et un grand grand merci pour votre dévouement à ce site ainsi qu'à à Aristide

 

[Nominor]

Bonjour Anne-Marie,

Plusieurs pistes de réflexion:

- l'assureur n'indique pas forcément s'il prélève des PS chaque 31/12. J'ai un cas où le relevé mentionne juste la plus-value annuelle nette en euros.

- Lors d'un retrait, vous pouvez demander une somme nette ou brute:
je veux recevoir 5000E ou bien je veux faire un rachat de 5000E; l'assureur calcule le retrait effectif en fonction de la fiscalité choisie.

- Pour l'info que la cnp vous a communiqué par tél, il s'agit à coup sûr de la base actuelle, affichée sur leur écran, applicable au prochain rachat.
Or la formule utilise la valeur précédente, celle du jour où vous avez effectué le rachat.



Si vous obtenez un nombre négatif, c'est que T-V est <0, donc T<V...
Vos versements sont supérieurs à la valeur de rachat total à la date du rachat partiel.
Vous avez oublié de tenir compte des retraits précédents:

V est le total des versements nets réalisés à la date du rachat partiel.
Aux sommes que vous avez versé, il faut retrancher tous les retraits précédents. Le résultat est la part de capital restant dans l'AV.
Attention, il faut utiliser uniquement la part de capital des retraits; je rappelle que dans un retrait il y a une fraction de capital et une fraction d'intérêts eux mêmes imposables.

Le plus simple est de partir des chiffres fournis par la cnp au 31/12/2011 et de calculer la progression (éventuelle) du solde jusqu'au jour du retrait puis utiliser la formule.

Et je rappelle qu'un versement effectué avant le 13/10/1998 n'est pas imposable (ni IRPP, ni PS).

Attention. Les produits des versements antérieurs au 13/10/98 sont bien exonérés d'IRRP , mais à mon avis pas de prélèvements sociaux. A vérifier...

 

[Anne-marie]

bonjour tout le monde

me voilà de retour, j'espère que vous avez passé de bonnes vacances, la cnp ne m'a répondu quant à son calcul des ps car je ne tombe pas juste en utilisant le tableau d'Aristide.

j'attends toujours...

je vous tiens au courant

peut-être bien que les produits des ersements antérieurs au 13/10/98 ne sont pas exonérés pas de prélèvements sociaux.

à voir

très bonne journée

 

[Aristide]

Bonjour,

A propos de l'assiette taxable, je pense qu'il faut retrancher les frais d'entrée de chaque versement pour obtenir le capital qui va lui-même générer des intérêts.
Cela modifie leur montant au bout de quelques années.

Suivant les indications fournies par mon assureur et ses pratiques lors de rachats partiels, ce sont le montants bruts qui sont à prendre en considération.

Cdt

 

[Anne-marie]

Bonjour,



Suivant les indications fournies par mon assureur et ses pratiques lors de rachats partiels, ce sont le montants bruts qui sont à prendre en considération.

Cdt

Bonjour Aristide, Merisier et tout le monde,

les mois ont passé, j'en suis toujours au même point, pas de réponse précise de la part de la cnp
Je viens de réaliser quelque chose, le tableau d'Aristide est très bien mais comment cela ce passe t-il lorsqu'il y PFL et non intégration dans les revenus (IRPP), ce qui a été souvent mon cas, faut-il déduire du capital les prélèvements fiscaux aussi ? car la somme versée sur le compte courant lors d'un rachat est aussi amputée de ces prélèvements fiscaux ?

le capital restant d'un rachat partiel est-il la somme demandée - la base imposable- le prelèvement forfaitaire libératoire ?

merci à tous pour vos précisions

 

[Aristide]

Bonjour,

Je ne comprends pas bien votre question.

Bien entendu, s'il y a prélèvement libératoire, le Net versé est égal à (base imposable - (Prélèvements sociaux + Prélèvement libératoire))

Mais, ainsi que dit ci-dessus, quand il s'agit de calculer tant la base de calcul des prélèvements sociaux (qui est différente de la base imposable) que la restitution de prélèvements sociaux c'est le montant brut des rachats qui est à prendre en considération.

Si la CNP ne répond pas à vos demande d'explication vous pourriez saisir le médiateur.
Vous pourriez aussi solliciter la Commission de Contrôle des Assurances.
J'ai eu l'occasion de le faire dans le passé; il a fallu attendre assez longtemps mais j'ai obtenu les informations que je souhaitais.

NB) - je m'aperçois qu'il y a deux erreurs, non pas de calculs, mais dans les indications du tableau que je vous ai adressé :

Ligne N° 27 - Renvoi N° 15 lire "16 + 9"
Ligne N° 32 - Renvoi N° 17 lire "1 - 9 + 13"

Cdt

 

[Anne-marie]

Bonjour,

Je ne comprends pas bien votre question.

Bien entendu, s'il y a prélèvement libératoire, le Net versé est égal à (base imposable - (Prélèvements sociaux + Prélèvement libératoire))

Mais, ainsi que dit ci-dessus, quand il s'agit de calculer tant la base de calcul des prélèvements sociaux (qui est différente de la base imposable) que la restitution de prélèvements sociaux c'est le montant brut des rachats qui est à prendre en considération.

Si la CNP ne répond pas à vos demande d'explication vous pourriez saisir le médiateur.
Vous pourriez aussi solliciter la Commission de Contrôle des Assurances.
J'ai eu l'occasion de le faire dans le passé; il a fallu attendre assez longtemps mais j'ai obtenu les informations que je souhaitais.

NB) - je m'aperçois qu'il y a deux erreurs, non pas de calculs, mais dans les indications du tableau que je vous ai adressé :

Ligne N° 27 - Renvoi N° 15 lire "16 + 9"
Ligne N° 32 - Renvoi N° 17 lire "1 - 9 + 13"

Cdt

Bonjour Aristide,

merci beaucoup pour votre réponse, ma question était :
"le capital restant d'un rachat partiel est-il la somme demandée - la base imposable- le prelèvement forfaitaire libératoire ?

Je voulais savoir si lors d'un rachat partiel avec option PFL , pour trouver le capital restant sur l'assurance vie faut-il aussi l'imputer aussi du pfl

exemple je retire 5000 euros avec 800 euros de plue value, 100 euros de ps et 60 euros de pfl, la somme versée sur mon compte sera 5000-100-60=4840.

sur mon capital restant sur l'assurance vie faut-il que j'enlève 5000-800 de plue value soit 4200 ou alors 5000-800-60 DE PFL soit 4140 euros?

vous avez raison je vais saisir le médiateur

très bonne journée et encore merci

 

[Aristide]

Ni l'un ni l'autre.

Ensuite tout dépend ce que vous avez demandé.

Dans votre exemple

Si vous voulez un rachat en net de 5.000€
+ La base imposable au PFL/IRPP est de 800€ (ce que vous appelez plus value; en fait les intérêts)
+ Il y aura une autre base imposable pour les prélèvements sociaux; par exemple 820€

=> Le PFL ressort à 60€
=> Les prélèvements sociaux sont de 100€

Votre capital placé sera donc amputé de :
+ 5.000€ versés sur votre compte
+ 0.060€ Versés au Trésor Public
+ 0.100€ versés au Trésor Public
=> Soit de 5.160€

=> Si avant rachat vous aviez un capital acquis de 50.000€ après rachat des 5.000€ versés sur votre compte, la nouvelle valeur acquise de votre AV sera donc de 50.000€ - 5.160€ = 44.840€

Si vous avez demandé un rachat en brut de 5.000€
Votre net versé au compte sera de 5.000€ - 100€ - 60€ = 4.840€
Et avec le même capital initial, après rachat la nouvelle valeur acquise sera de 50.000€ - 5.000€ = 45.000€



Cdt

 

[Anne-marie]

Ni l'un ni l'autre.

Ensuite tout dépend ce que vous avez demandé.

Dans votre exemple

Si vous voulez un net versé de 5.000€
+ La base imposable au PFL/IRPP est de 800€ (ce que vous appelez plus value; en fait les intérêts)
+ Il y aura une autre base imposable pour les prélèvements sociaux; par exemple 820€

=> Le PFL ressort à 60€
=> Les prélèvements sociaux sont de 100€

Votre capital placé sera donc amputé de :
+ 5.000€ versés sur votre compte
+ 0.060€ Versés au Trésor Public
+ 0.100€ versés au Trésor Public
=> Soit de 5.160€

=> Si avant rachat vous aviez un capital acquis de 50.000€ après rachat des 5.000€ versés sur votre compte, la nouvelle valeur acquise de votre AV sera donc de 50.000€ - 5.160€ = 44.840€

Si vous avez demandé un brut versé de 5.000€
Votre net versé au compte sera de 5.000€ - 100€ - 60€ = 4.840€
Et avec le même capital initial, après rachat la nouvelle valeur acquise sera de 50.000€ - 4.840€ = 45.160€



Cdt

Rebonsoir Aristide,
d'accord mais comment savoir le capital restant sur l'assurance vie ?
l'assurance vie est composé d'un pourcentage de capital et d’intérêts, mais après le rachat partiel comment cela se passe t-il ?


dans le rachat net on aura 44840 restant sur le compte mais quelle sera la proportion de capital enlevée sur les 50000 ?
il y aura 800 de BI en moins
quel sera le capital à déduire des 50000 :5000-800+60+100 ?

Les PS et PFL comptent-ils dans le capital retiré ?

dans cette situation j'aurai 5160 -800 de capital à soustraire du capital avant le retrait ? les taxes seraient-elles à ajouter au capital en moins ?
sur tous les intérêts de l'av depuis son début je soustrairai donc 800 euros de BI et (5160-800) de capital à moins.


pour un versement brut de 5000 euros sur le compte j'aurai donc 5000-100-60-800 de capital en moins soit 4040 de capital en moins et 800 d'intérêts en moins. sur mon av.

d'autre part votre tableau pour le calcul des PS est-il toujours bon si on fait un retrait avec PFL ?

pardonnez moi mais je n'ai pas le sens des finances, avec moi les banques aurait fait faillite depuis longtemps...

merci pour votre réponse

 

[Aristide]

d'accord mais comment savoir le capital restant sur l'assurance vie ?
l'assurance vie est composé d'un pourcentage de capital et d’intérêts, mais après le rachat partiel comment cela se passe t-il ?


dans le rachat net on aura 44840 restant sur le compte mais quelle sera la proportion de capital enlevée sur les 50000 ?
il y aura 800 de BI en moins
quel sera le capital à déduire des 50000 :5000-800+60+100 ?

A un moment donné, les intérêts compris dans la valeur acquise sont calculés avec le formule que vous disiez connaître dans une page antérieure.

C'est la formule qui permet de calcler le base imposable à l'IRPP/PFL puisque cette base imposable est égale aux intérêts.

Les PS et PFL comptent-ils dans le capital retiré ?

Oui, bien sûr
Voir mes deux cas de figure page ci-dessus

dans cette situation j'aurai 5160 -800 de capital à soustraire du capital avant le retrait ? les taxes seraient-elles à ajouter au capital en moins ?sur tous les intérêts de l'av depuis son début je soustrairai donc 800 euros de BI et (5160-800) de capital à moins.

pour un versement brut de 5000 euros sur le compte j'aurai donc 5000-100-60-800 de capital en moins soit 4040 de capital en moins et 800 d'intérêts en moins. sur mon av.

Mais pourquoi voudriez vous déduire la base imposable; ce sont les impôts et les PS qui sont à déduire mais pas les assiettes qui ont permis de les calculer.

Prenons les hypothèses suivantes à partir de votre exemple :

+ Valeur acquise avant rachat partiel = 50.000€
+ Rachat en net versé demandé = 5.000€

=> Calcul de la base imposable IRPP/PFL suivant formule que vous connaissez 800€
=> Application taux PFL à ces 800€ = 60€

=> Calcul base imposable aux prélèvements sociaux = 820€
=> Application des taux PS à ces 820€ = 100€

=> Montant brut du rachat = 5.000€ + 60€ + 100€ = 5.160€
=> Valeur acquise après rachat = 50.000€ - 5.160€ = 44.840€

=> Si vous voulez connaître le montant des intérêts (nouvelle base imposable à l'IRPP/PFL avec hypothèse de rachat total) compris dans cette nouvelle valeur acquise il suffit d'appliquer à nouveau la même formule qu'initialement et que vous connaîssez.

La partie du capital sera égale à cette nouvelle valeur acquise moins les intérêts que vous aurez ainsi calculés.

Si vous avez demandé un rachat en brut :

=> Montant brut du rachat = 5.000€
=> Impôt + Ps versés au Trésor Public = 100€ + 60€ = 160€
=> Net versés au compte 5.000€ - 160€ = 4.840€

=> Valeur acquise après rachat = 50.000€ - 5.000€ = 45.000€

=> Si vous voulez connaître le montant des intérêts (nouvelle base imposable à l'IRPP/PFL avec hypothèse de rachat total) compris dans cette nouvelle valeur acquise il suffit d'appliquer à nouveau la même formule qu'initialement et que vous connaîssez.

La partie du capital sera égale à cette nouvelle valeur acquise moins les intérêts que vous aurez ainsi calculés.

d'autre part votre tableau pour le calcul des PS est-il toujours bon si on fait un retrait avec PFL ?

Oui puisque l'on ne prend que les montant bruts (avant Impôts et PS) en considération.

Cdt

 

[Anne-marie]

A un moment donné, les intérêts compris dans la valeur acquise sont calculés avec le formule que vous disiez connaître dans une page antérieure.

C'est la formule qui permet de calcler le base imposable à l'IRPP/PFL puisque cette base imposable est égale aux intérêts.


Oui, bien sûr
Voir mes deux cas de figure page ci-dessus



Mais pourquoi voudriez vous déduire la base imposable; ce sont les impôts et les PS qui sont à déduire mais pas les assiettes qui ont permis de les calculer.

Prenons les hypothèses suivantes à partir de votre exemple :

+ Valeur acquise avant rachat partiel = 50.000€
+ Rachat en net versé demandé = 5.000€

=> Calcul de la base imposable IRPP/PFL suivant formule que vous connaissez 800€
=> Application taux PFL à ces 800€ = 60€

=> Calcul base imposable aux prélèvements sociaux = 820€
=> Application des taux PS à ces 820€ = 100€

=> Montant brut du rachat = 5.000€ + 60€ + 100€ = 5.160€
=> Valeur acquise après rachat = 50.000€ - 5.160€ = 44.840€

=> Si vous voulez connaître le montant des intérêts (nouvelle base imposable à l'IRPP/PFL avec hypothèse de rachat total) compris dans cette nouvelle valeur acquise il suffit d'appliquer à nouveau la même formule qu'initialement et que vous connaîssez.

La partie du capital sera égale à cette nouvelle valeur acquise moins les intérêts que vous aurez ainsi calculés.

Si vous avez demandé un rachat en brut :

=> Montant brut du rachat = 5.000€
=> Impôt + Ps versés au Trésor Public = 100€ + 60€ = 160€
=> Net versés au compte 5.000€ - 160€ = 4.840€

=> Valeur acquise après rachat = 50.000€ - 5.000€ = 45.000€

=> Si vous voulez connaître le montant des intérêts (nouvelle base imposable à l'IRPP/PFL avec hypothèse de rachat total) compris dans cette nouvelle valeur acquise il suffit d'appliquer à nouveau la même formule qu'initialement et que vous connaîssez.

La partie du capital sera égale à cette nouvelle valeur acquise moins les intérêts que vous aurez ainsi calculés.



Oui puisque l'on ne prend que les montant bruts (avant Impôts et PS) en considération.

Cdt

Rerebonsoir Aristide, c'est tellement évident,il suffit d'appliquer la formule

donc la nouvelle valeur acquise après rachat est bien la valeur totale de rachat et on peut savoir la partie d’intérêts qu'il nous reste sur le contrat en simulant un rachat total... (mais dans ce cas il faut enlever le précédent rachat partiel + ou - la bi).

je ne comprends pas pourquoi je me suis emmêlé les pinceaux, Alzheimer qui me guette.

merci encore pour votre patience, pourquoi se compliquer la vie

je m'étais dit qu'il allaient enlever une deuxième fois les ps et le pfl du capital sur la valeur acquise du contrat.

bon je vous remercie et j'aurai d'autres questions à vous poser mais demain car là trop fatiguée

très bonne soirée

 

[Anne-marie]

Rerebonsoir Aristide, c'est tellement évident,il suffit d'appliquer la formule

donc la nouvelle valeur acquise après rachat est bien la valeur totale de rachat et on peut savoir la partie d’intérêts qu'il nous reste sur le contrat en simulant un rachat total... (mais dans ce cas il faut enlever le précédent rachat partiel + ou - la bi).

je ne comprends pas pourquoi je me suis emmêlé les pinceaux, Alzheimer qui me guette.

merci encore pour votre patience, pourquoi se compliquer la vie

je m'étais dit qu'il allaient enlever une deuxième fois les ps et le pfl du capital sur la valeur acquise du contrat.

bon je vous remercie et j'aurai d'autres questions à vous poser mais demain car là trop fatiguée

très bonne soirée

Bonjour Aristide,

j'ai une question qui me turlupine encore

j'ai essayé sur le site de cbanque la calculatrice de rachats pour un rachat unique, je ne vois comment ils font pour tomber sur 78.04 d’intérêts annuels

Intérêts imposables pour un Rachat unique :
Evènement Date Intérêts
annuels Solde Montant
Rachat Dont intérêts
imposables
Début 01/01/2012 2.000,00 €
Rachat 01/10/2012 1.800,00 € 200,00 € 102,90 €
Capitalisation 31/12/2012 78,04 € 1.878,04 €
Intérêts imposables pour un Rachat unique

Calcul : Intérêts composés - Base : nombre de jours
Caractéristiques Assurance-Vie
Date de la situation : 01/01/2012
Montant total des versements : 1000 €
Montant du capital atteint : 2000 €
Taux de rémunération annuel : 4 %
Rachat Unique
Date du rachat : 01/10/12
Montant du rachat : 200 €



j'ai essayé avec mon tableau excel et la formule que je connais maintenant pour le calcul des plus values,
1) je calcule la plue value jusqu'au 30/09
2)le 01/10 j'enlève les 200 euros et je recalcule la plus value jusqu'au 31-12

et je ne tombe pas comme eux ???? soit 78.04 euros d’intérêt, je ne vois pas l'erreur

je vous appelle encore au secours, merci beaucoup

 

[Aristide]

Bonjour,

j'ai une question qui me turlupine encore

j'ai essayé sur le site de cbanque la calculatrice de rachats pour un rachat unique, je ne vois comment ils font pour tomber sur 78.04 d’intérêts annuels

Intérêts imposables pour un Rachat unique :
Evènement Date Intérêts
annuels Solde Montant
Rachat Dont intérêts
imposables
Début 01/01/2012 2.000,00 €
Rachat 01/10/2012 1.800,00 € 200,00 € 102,90 €
Capitalisation 31/12/2012 78,04 € 1.878,04 €
Intérêts imposables pour un Rachat unique

Je ne connais pas l'outil cBanque mais en faisant le calcul manuellement j'arrive à 78,01€

+ Du 01/01/2012 au 30/09/2012 il y a 274 jours (année bissextile)
+ Du 01/10/2012 au 30/12/2012 il y a 92 jours

+ Valeur acquise par 2.000€ à 4% en 274 jours = [((4/100)+1)^(274/366)] x 2.000€ = 2.059,59€ (arrondi par défaut)
=> Intérêts au 30/09/2012 = 2.059,59€ - 2.000€ = 59,59€

Valeur après rachat de 200€ = 2.059,59€ - 200 = 1.859,59€
+ Valeur acquise par 1.859,59€ à 4% en 92 jours = [((4/100)+1)^(92/366)] x 1.859,59€ = 1.878,01€ (arrondi par défaut)
=> Intérêts au 31/12/2012 = 1.878,01€ - 1.859,59€ = 18,42€

=> Total intérêts = 59,59€ + 18,42€ = 78,01€

Cdt

 

[Anne-marie]

Bonjour,



Je ne connais pas l'outil cBanque mais en faisant le calcul manuellement j'arrive à 78,01€

+ Du 01/01/2012 au 30/09/2012 il y a 274 jours (année bissextile)
+ Du 01/10/2012 au 30/12/2012 il y a 92 jours

+ Valeur acquise par 2.000€ à 4% en 274 jours = [((4/100)+1)^(274/366)] x 2.000€ = 2.059,59€ (arrondi par défaut)
=> Intérêts au 30/09/2012 = 2.059,59€ - 2.000€ = 59,59€

Valeur après rachat de 200€ = 2.059,59€ - 200 = 1.859,59€
+ Valeur acquise par 1.859,59€ à 4% en 92 jours = [((4/100)+1)^(92/366)] x 1.859,59€ = 1.878,01€ (arrondi par défaut)
=> Intérêts au 31/12/2012 = 1.878,01€ - 1.859,59€ = 18,42€

=> Total intérêts = 59,59€ + 18,42€ = 78,01€

Cdt

Bonsoir Aristide

Merci pour votre calcul qui est juste mais on ne tombe pas exactement comme eux, pourquoi ?

d'autre part j'ai encore une question bête

supposons que j'ai fait des versement pendant une année rémunérés avec des taux différents (campagnes de promotion si tel versement est fait de telle à telle date) et que je veuille faire un rachat au cours de cette même année, après le rachat quel taux vais-je appliquer au capital restant jusqu'à la fin de l'année ?

comme il y eu différents taux sur différents versements, le capital retiré est-il d'abord pris sur les versements à taux promotionnels et ensuite sur les versements à taux normal ? ce qui expliquerait pourquoi le taux appliqué jusqu'au 31/12 après le rachat peut-être normal (cad sans majoration de 0.25 % par exemple)

encore une question qui me trotte dans la tête...
je ne sais pas si je me suis bien exprimée

bonne soirée décidément c'est vraiment casse-tête cette assurance vie....

 

[Aristide]

Bonjour,

Merci pour votre calcul qui est juste mais on ne tombe pas exactement comme eux, pourquoi ?

Je ne sais pas; peut-être à cause d'arrondis par excès et/ou de nombre de jours dans l'année ?

d'autre part j'ai encore une question bête

supposons que j'ai fait des versement pendant une année rémunérés avec des taux différents (campagnes de promotion si tel versement est fait de telle à telle date) et que je veuille faire un rachat au cours de cette même année, après le rachat quel taux vais-je appliquer au capital restant jusqu'à la fin de l'année ?

comme il y eu différents taux sur différents versements, le capital retiré est-il d'abord pris sur les versements à taux promotionnels et ensuite sur les versements à taux normal ? ce qui expliquerait pourquoi le taux appliqué jusqu'au 31/12 après le rachat peut-être normal (cad sans majoration de 0.25 % par exemple)

Non, je ne pense pas.

Les bases imposables (= les intérêts) se calculent toujours de la même manière sauf que dans votre exemple il doit y avoir deux calculs parallèles avec des assiettes et des taux différents.

A une date donnée la valeurs acquise de votre AV est la somme des deux valeurs acquises résultant des deux calculs précédents.

Au premier retrait la base imposable se calcule toujours comme suit :

=> Base imposable = [Retrait - (Retrait x Primes versées / Valeur acquise au jour du retrait)]

Si vous procédez à plusieurs retraits, à une date donnée, la base imposable se calcule comme suit :

=> Base imposable = [Retraits - (Retrait x (( Primes versées - Somme des retraits partiels précédents + Somme des bases imposables concernant les retraits partiels précédents) / Valeur acquise au jour du retrait))]

Cdt