Formule de calcul de l'assiette taxable des plue values

[Anne-marie]

Bonjour,

Je ne sais pas; peut-être à cause d'arrondis par excès et/ou de nombre de jours dans l'année ?



Non, je ne pense pas.

Les bases imposables (= les intérêts) se calculent toujours de la même manière sauf que dans votre exemple il doit y avoir deux calculs parallèles avec des assiettes et des taux différents.

A une date donnée la valeurs acquise de votre AV est la somme des deux valeurs acquises résultant des deux calculs précédents.

Au premier retrait la base imposable se calcule toujours comme suit :

=> Base imposable = [Retrait - (Retrait x Primes versées / Valeur acquise au jour du retrait)]

Si vous procédez à plusieurs retraits, à une date donnée, la base imposable se calcule comme suit :

=> Base imposable = [Retraits - (Retrait x (( Primes versées - Somme des retraits partiels précédents + Somme des bases imposables concernant les retraits partiels précédents) / Valeur acquise au jour du retrait))]

Cdt

Bonjour Aristide,

merci pour ton message

j'ai tél à la cnp, apparemment il n'y a pas deux assiettes fiscales différentes.
d'après ce qu'ils disent il faut calculer les intérêts jusqu'au 31-12 en tenant compte des différents taux et enlever le retrait ensuite pour trouver la valeur du contrat au 31-12

c'est toujours aussi flou,

Je vous souhaite une très bonne journée

 

[Aristide]

Oui, la CNP a raison, il n'y a bien qu'une assiette fiscale.

Ce qui n'empêche pas qu'à une date donnée on peu :

1) - Calculer la valeur acquise par les versements antérieurs au taux antérieur

2) - Parallèlement calculer la valeur acquise par les nouveaux versements au taux promotionnel.

=> A cette date donnée la valeur acquise de l'AV dans son ensemble sera la somme de ces deux calculs et la base imposable unique calculée avec cette assiette.

Cdt

 

[Anne-marie]

Bonjour,

Je ne sais pas; peut-être à cause d'arrondis par excès et/ou de nombre de jours dans l'année ?



Non, je ne pense pas.

Les bases imposables (= les intérêts) se calculent toujours de la même manière sauf que dans votre exemple il doit y avoir deux calculs parallèles avec des assiettes et des taux différents.

A une date donnée la valeurs acquise de votre AV est la somme des deux valeurs acquises résultant des deux calculs précédents.

Au premier retrait la base imposable se calcule toujours comme suit :

=> Base imposable = [Retrait - (Retrait x Primes versées / Valeur acquise au jour du retrait)]

Si vous procédez à plusieurs retraits, à une date donnée, la base imposable se calcule comme suit :

=> Base imposable = [Retraits - (Retrait x (( Primes versées - Somme des retraits partiels précédents + Somme des bases imposables concernant les retraits partiels précédents) / Valeur acquise au jour du retrait))]

Cdt

Rerebonjour Aristide

merci pour votre réponse, oui c'est cela.

la cnp a une façon de calculer les interêts qui leur est propre,
ils calculent au trimestre selon une formule à eux ensuite s'il y a un nouveau versement mettons le 10/02 ils prennent la valeur acquise et recommencent leur formule avec la valeur acquise le 10/02...

autant dire qu'il faut un programme automatisé pour calculer leurs interêts sinon cela peut-être très long....