Blister a dit:
Bonjour,
J'aurais besoin des lumières de spécialistes pour ventiler la case 2UU entre 2VV et 2WW.
Le seuil des 150000 euros doit-il prendre en compte tous les versements effectués sur l'ensemble des assurance-vies détenues (auprès des différents assureurs) toutes dates confondues ou uniquement ceux effectués à partir du 27/09/2017 ?
J'avoue lire tout et son contraire sur internet.
Merci à celles et ceux qui pourront éclairer ma lanterne.
Vous avez raison c'est confus car le code des impôts est ambigu. Certains disent que le seuil de 150k se réfère uniquement aux primes versées après 2017, par exemple Spirica indique :
SPIRICA : Si le montant total des primes versées à compter du 27 septembre 2017 et non remboursées sur l'ensemble de vos contrats (tous assureurs confondus) n'excède pas le
seuil de 150 000 €, alors les produits sont imposables au taux de 7,5% (à renseigner dans la case 2VV lors de votre déclaration de revenus
Selon moi c'est FAUX, mais je vous l'accorde c'est assez incroyable qu'un assureur puisse se tromper dans l'information délivrée à des centaines de milliers de clients ! C'est en tout cas en contradiction avec l'exemple 3 du bofip (paragraphe 240) que je vous invite à lire :
[lien réservé abonné]
Lors du 2è rachat le Mr a 113 333€ de versements avant 2017 et 86 667 de versements après 2017 (130 000-43 333). Selon Spirica la totalité des produits attachés aux versements après 2017 pourrait donc bénéficier du taux de 7,5%, or ce n'est pas ce qui est fait dans la suite de l'exemple.
A mon avis c'est liée à une mauvaise interprétation de ce à quoi renvoie le pronom "auquel" dans le code des impôts
BREF :
Le seuil de 150k s'apprécie sur tous les versements (non remboursés au 31 décembre ....).
Le but est d'appliquer une fiscalité à 7,5% sur les produits attachés aux 150k premiers euros versés puis à 12,8% sur la suite.
En pratique :
1) j'additionne toutes les 2UU de tous les IFU reçus (produits attachés aux primes versées après 2017)
2) j'applique cette formule :
[Montant total des 2UU] * (150 000 € – total des primes versées avant 2017 et non remboursées) / (total des primes versées après 2017 et non remboursées).
NB :
- Ces totaux de primes versées avant/après 2017 s'entendent tous contrats confondus et sont indiqués sur le relevé de situation annuel de chacun des contrats. Il faut donc faire des additions si vous avez plusieurs contrats.
- de la formule, vous en déduisez que si le total des primes versées avant 2017 est >150k, alors la totalité de 2UU est taxable à 12,7%.
3) le montant obtenu correspond à la partie des produits éligible au taux réduit de 7,5% = case 2VV
4) le reste correspond à la partie des produits taxable à 12,7%, il s'obtient par différence : 2WW = 2UU-2VV
5) je paye une bière à Sluwp en lui faisant un virement pour les maux de têtes évités.
Il y a tout un tas de raccourcis / erreurs sur le web, les seules références si vous voulez vous faire votre propre avis :
le BOFIP :
[lien réservé abonné]
le CGI :
[lien réservé abonné]
