Berberis_1992
Contributeur régulier
Vortex a dit:
Clubfunding - Royal Mougins
Il faut croire que la Masse était de votre avis.
De peu, mais du même avis tout de même.
La résolution a été rejetée.
Pourtant, Clubfunding avait "mis le paquet" pour dissuader la Masse :
En cas de rejet de la Résolution 1, ClubFunding, en sa qualité de Représentant de la Masse, engagera
l’ensemble des procédures nécessaires au recouvrement des sommes au titre des Obligations, et
notamment :
- l’activation des Cautionnements,
- la réalisation de la Fiducie,
- ainsi que toute action judiciaire ou mesure d’exécution forcée jugée utile (ci-après ensembles
les « Procédures »)
Il est rappelé que l’issue des Procédures est incertaine, tant en ce qui concerne les montants
susceptibles d’être effectivement recouvrés que les délais d’aboutissement, lesquels excèdent
généralement, dans la pratique, plus de 18 mois.
Dans ce cadre, la réalisation de la Fiducie a vocation à conduire à la cession du Bien Immobilier à un
tiers acquéreur. Toutefois, à ce jour, le prix de cession du Bien Immobilier ne peut être déterminé.
En outre, à défaut d’obtention des Autorisations Administratives, les éventuelles offres d’acquisition qui
pourraient être formulées cans le cadre de la réalisation de la Fiducie pourraient être inférieures au
montant du remboursement partiel figurant à la Résolution 1.
La réalisation de la Fiducie entraîne par ailleurs des frais incluant notamment la rémunération du
fiduciaire, les frais de fiducie, les frais et taxes afférents à la gestion du Bien Immobilier etc.
Plus généralement, l’ensemble des frais, honoraires et débours afférents aux différentes procédures
(honoraires d’avocats, frais de fiducie, taxes, frais d’huissier, charges diverses, etc.) sera avancé par le
Représentant de la Masse dans l’intérêt exclusif de la Masse des Obligataires et fera l’objet d’un
remboursement prioritaire sur toute somme recouvrée auprès de l’Emetteur. A titre purement indicatif, et
sur la base des montants habituellement constatés en pratique, le coût total de ces frais pourrait
représenter un montant estimatif compris entre 50.000 € et 70.000 €.
Au regard de ces éléments, il appartient à la Masse des Obligataires de se prononcer, aux termes de la
présente consultation écrite, sur l’adoption de la Résolution 1 ou 2.
Ben non, ça n'a pas marché .......
Clubfunding n'aurait-il pas été effrayé par le montant des frais à avancer (je vous renvoie au dossier Clubfunding - Projet Les Arenes de Saint Remy) ?
Bon, j'arrête là pour aujourd'hui sinon vous allez croire que je fais une fixette sur Clubfunding !
