Comment cela va se terminer

[Anonyme]

Je vais commencer par vous dire bonjour et merci pour les futurs réponses.

Voilà j'ai des inquiétudes sur les jours à venir. Je m'explique:


En 2007,Nous avons mon amie et moi décidé de faire construire.
-Nous nous sommes d'abord PACSE et trouver le terrain.
-Ensuite nous avons signer le compromis de vente du terrain le 04 OCTOBRE 2007 avec comme date de signature du pacte authentique au plus tard le 15 février 2008. Ce jour là nous avons déposé un chèque de garantie.
-Nous avons fait les banques et trouver un prêt interréessant le 05 DECEMBRE 2007 qui se décomposé comme tel:
> pret bancaire à 4.65% HA
> PTZ
> pret patronal à 1.5% HA
> pret vivrélec à 3.35% HA
(on amie ne travaillant pas en 2006, cela nous permet d'avoir le PTZ mais je précise que depuis janvier 2007 mon amie travaille à plein temps et dispose d'un CDI)
A cette date du 05 DECEMBRE 2007 nous avons recu l'accord de principe et fournis TOUS les papiers demandés par le banquier afin de recevoir d'apres celui-ci les offres de prêt. TOUS les papiers ont été validé par le banquiers. Delai annoncé par le banquier de +ou- 15 jours pour recevoir ces offres de prêt.
- A cette date 05MARS2008 soit 3 mois plus-tard nous n'avons toujours rien reçu en offre de prêt. Nous n'avons reçu que des papiers qui stipuler de refournir les papiers fournit le 05DECEMBRE 2007.
- Ce matin il m'on annoncé qu'il ne manquait plus de papiers mais qu'il falllait encore compte +ou- 15 jours avant de recevoir les offres de prêt


Mes questions:
Si au mois d'avril je n'ai toujours rien, ont-ils le droit de demander les revenu de mon amie en 2007 et de ce fait d'étiter les offres de prêt sans le PTZ car nous n'y auronns plus le droit.
Si cela est le cas, ai-je le droit de refuser les offres de prêts sans que le notaires n'encaisse le chèque que j'ai déposé en garantie.


J'espère avoir été assez clair.


Merci

 

[Pierrealb]

Compte tenu qu'ici la banque est défaillante (délais vraiment excèsif) les documents justificatifs correspondent à la date de votre demande à la banque (date du mandat que vous avez du signer.
A ce propos (retard) sois particulièrement vigilant, cette méthode de donner l'accord de prêt in extrémis est une tactique douteuse, relis attentivement l'offre définitive de ton prêt avant de signer, le mieu est même de demander l'avis du notaire par rapport à ce qui est prévu.
Tu disposes de 11 jours pour accepter ou refuser mais fais très attention.
Si t'as demandé du fixe pour le banquaire vérifies que c'est bien le cas et pour TOUTE la durée de ce prêt. (les conventionés eux sont de vrais fixes).

Gardes précieusement toutes les dates mails et courriers (pré offre et simulations) de cette banque au cas ou, sauf si elle a des problèmes pour obtenir l'accords du siège ça devrait bien se passer.

Si tu refuses toi même le prêt il faudra le justifier, les retards de la banque ne sont pas une excuse, si le prêt qu'il te donne à signer n'est pas celui prévu oui. (ta demande est sur un fixe et elle t'offre un faux d'appel type CF par exemple).
Si la banque a tenté de te tromper, tu devras refaire le tour des banques et la les revenus de ta compagne compteront.

Si la banque ne vous fournit pas l'accord à temps, la caution n'est pas perdue puisque le clause de non-réalisation du prêt joue.

Au fait c'est quelle banque ? des retards pareils c'est pas très raisonnable.

 

[hargneux]

Bonjour

Les revenus 2006 servent de références pour les offres éditées jusqu'au 31 mai 2008.

Cool de votre coté et un peu plus speed dans votre banque !!

 

[Anonyme]

Merci hargneux. Je vous remercie de vos réponses.
La banque a appelé les offres ont été édité le 08 mars 2008 et m'a dit que j'allais pas tarder à les recevoir.
En espérant que cela se correspond à mon accord de principe.
Pour ta question Pierrealb c'est le LCL.

 

[Anonyme]

J'ai recu les offres de prêt vendredi 14/03
Ils ont été édité le 08/03
Une clause me paraît suspect:

"pour les offres émisent entre le 01/01/08 et le 31/03/08 les emprunteurs justifient de leur revenu par leur avis d'imposition N-2.
pour les offres émisent entre le 01/03/08 et le 31/12/08 les emprunteurs justifient de leur revenu par leur avis d'imposition N-1."
Est ce normal d'avoir un chevauchement des dates??
" Pour les offres de prêt émise entre le 01/03 et la date de réception de leur avis d'imposition N-1 les emprunteurs certifient que les revenu N-1 sont identiques à ceux déclarés N-2 et s'engagent à fournir cette avis a l'établissement prêteur" En cas de différentiel positifs les emprunteurs s'engagent a restituer l'éventuel avantage"
Est-ce normalement? et est ce que cela veux dire que dès reception de mon avis d'imposition 2007 je doit le leur fournir et de ce fait rembourser les 16500 de prêt a 0% puis que comme dit précédement mon amie travaille en 2007 et nous dépassont le plafond.

Merci