Bonjour,
Je réactive cet échange car, avec l'objectif d'y voir clair et de recherche de vérité, j'ai continué à "creuser le sujet".
Tout d'abord, je reviens sur le taux que, dans les échanges antérieurs, j'avais appelé "Taux réel".
Son calcul repose sur l'idée d'attribuer à chaque source d'imposition (salaires et intérêts pour simplifier) les parts d'IRPP et PS qui leur reviennent et, dans la même esprit, de faire profiter uniquement aux seuls intérêts la réduction d'impôt qu'ils génèrent du fait de la CSG déductible.
Dit autrement ceci revient à considérer que l'épargnant/contribuable paie de l'IRPP sur ses salaires d'une part et sur les intérêts perçus d'autre part.
Mais, je le concède, c'est là qu'il y a une faille dans le raisonnement car dans la réalité il y a unicité de trésorerie et l'épargnant contribuable paie globalement ses IRPP.
Et un accroissement du solde "Salaires - Abattement de 10% = 1.000€" conduira à une augmentation d'IRPP identique à un accroissement du solde "Intérêts - CSG déductible = 1.000€".
Si ce sont les salaires qui progressent, bien que les intérêts "n'y soient pour rien" ils subiront cependant un accroissement d'impôts; pour les salaires, ce serait le même raisonnement dans le cas inverse où ce serait les intérêts qui seraient en progression.
De ce fait, dans certaines situations, ce taux peut ne pas être pertinent; ce peut être notamment le cas quand il s'agit de comparer un produit dont les intérêts sont fiscalisés (CAT par exemple) à un autre où ils ne le sont pas (PEL par exemple).
Tout dépend ;
+ Des caractéristiques du produit fiscalisé IRPP
+ Des caractéristiques du produit non fiscalisé IRPP
+ Du montant des intérêts fiscalisables (impact tranche TMI)
+ Du montant des autres revenus (salaires) fiscalisables (impact tranche TMI)
+ De l'importance relatives des intérêts dans le total des revenus et inversement pour ce qui concerne les autre revenus (salaires).
J'ai donc aménagé et complété l'applicatif Excel initial (voir ci-joint) où, désormais, j'ai appelé le taux résultant du calcul ci-dessus expliqué "Taux intrinsèque".
Mais il se confirme aussi que l'utilisation de la formule générique avec utilisation du TMI aboutit également, dans d'autres situations, à des indications également incohérentes.
Dès lors, dans cet applicatif modifié je me suis attaché à calculer le flux net de trésorerie qui reste réellement à disposition de l'épargnant/contribuable et c'est la comparaison de ce qui "lui reste réellement dans sa poche" qui, quelle que soit la situation et dans 100% des cas, permet de choisir la bonne option avec certitude.
Je répète que cet applicatif n'est pas un module de calcul de l'IRPP puisqu'il ne considère qu'une seule part fiscale et ignore les nombreuses et diverses subtilités de la fiscalité concernée.
Ainsi que déjà dit, la bonne méthode est donc d'utiliser le module de simulation proposé par le ministère de finances :
et, après avoir renseigné ses données personnalisées, de calculer "ce qui reste réellement dans sa poche".
Exemple chiffré ;
+ Ménage
+ Quatre enfants (= 5 parts fiscales)
+ Salaires 1 = 70.000€
+ Salaires 2 = 80.000€
+ Capital à placer = 180.000€
+ Option CAT au Taux intérêt brut = 5% = 9.000€ bruts (IRPP + PS a déduire)
+ Option 2 PEL au taux de 2,50% = 4.500€ (net d'IRPP mais PS à déduire)
Utilisation du simulateur du ministère de finances dont lien fourni ci-dessus:
=> CAT
+ IRPP = 20.137€
+ CSG 9.000€ x 15,50% = 1.395€
+ TMI = 41%
=> Net dans la poche de l'épargnant contribuable = 150.000€ + 9.000€ - 20.137€ - 1.395€ =
137.468€.
=> PEL
+ IRPP = 0€
+ CSG 4.500€ x 15,50% = 698€ (arrondi au plus proche)
=> Net dans la poche de l'épargnant contribuable = 150.000€ + 4.500€ - 698€ =
153.802€.
=> Taux de rentabilité = (4.500€ - 698€)/180.000€ x 100 =
2,1122%
=> Aucune ambiguïté = l'option PEL est la bonne
=> L'application de la formule générique utilisant le TMI donnerait :
Taux net = Taux brut x ((1-PS%) - (TMI% * (1 - CSG%)))
Taux net = 5% x ((1-15,5%) - (41% * (1 - 5,10%))) =
2,27955%
=>L'application du "Taux intrinsèque" donnerait
3,6238%
=> Donc, suivant les situations considérées évoquées ci-dessus :
+ Ces deux taux peuvent être trompeurs comme dans ce dernier exemple,
+ Ces deux taux peuvent être pertinents
+ La formule générique utilisant le TMI peut être pertinente et pas le Taux Intrinsèque
+ Le taux intrinsèque peut être pertinent et pas la formule générique utilisant le seul TMI (Cf exemple laissé par défaut dans l'applicatif joint)
=> L'applicatif joint permet de visualiser la cohérence "Trésorerie maximale à disposition/Taux "TMI" et Taux "Intrinsèque"
mais il n'a valeur que d'exemples.
=> Conclusion = Utiliser le module de simulation du ministère des finances et calculer le disponible net en trésorerie pour un résultat fiable dans 100% des cas.
Cdt