Assurance d'un prêt immobilier sur un bien en indivision

[Aurélie1]

Bonjour,

Je découvre avec soulagement ce site et ce forum, alors que mon ami et moi sommes en plein achat immobilier. C'est notre premier achat et nous sommes un peu perdus. Nous avons cherché des réponses à nos questions sur internet, sans trouver vraiment ce dont nous avions besoin... J'espère que vous pourrez nous aider.

Nous avons signé une promesse de vente pour un appartement que nous allons acheter à 50/50. Nous sommes en union libre (ni pacsés, ni mariés). Nous n'avons pas d'enfants. Je ne prends pas de prêt bancaire pour cet achat, j'aurai un prêt sur 8 ans avec mes parents. Le prêt bancaire de mon conjoint est assez faible et s'étalera sur 5/6 ans. Il a trouvé une banque qui lui propose un taux à 2.35 % (HSBC), mais là où nous ne comprenons pas bien ce sont les histoires d'assurance.

Tout d'abord, le banquier tient absolument à me rencontrer, arguant du fait que ce bien est en indivision. Cela vous semble-t-il normal, étant donné que je ne prends pas de prêt ? Par ailleurs il a proposé à mon conjoint différentes assurances, mais nous ne comprenons pas bien quel est leur but. Nous ne savons pas si ces assurances le protègent lui ou moi, et si je dois en souscrire une...? en gros, si je meurs, est-ce que son assurance va régler à mes parents la fin de ce que je leur dois ? ou est-ce que si lui meurt, l'assurance va me donner à moi la fin des mensualités qu'il devait ?

Je me rends bien compte que ces questions doivent sembler basiques aux connaisserus qui passent par là, mais là on se mélange un peu les pinceaux, et je n'ai trouvé nul part sur internet de réponse cocnernant cette situation avec un prêt bancaire + un prêt familial...

Merci énormément à ceux qui me liront et qui nous aideront !

Aurélie.

 

[Anonyme]

Tout d'abord, le banquier tient absolument à me rencontrer, arguant du fait que ce bien est en indivision. Cela vous semble-t-il normal

Oui. Classiquement, quand elle prête, une banque prend des garanties. Dans le cas d'un prêt immobilier, elle prend en général une hypothèque sur le bien : si le propriétaire ne rembourse pas le prêt, le bien est saisi.
Dans le cas présent, il y a 2 co-propriétaires. Les 2 doivent être informés et conscients des clauses de garantie du prêt.

Par ailleurs il a proposé à mon conjoint différentes assurances, mais nous ne comprenons pas bien quel est leur but. Nous ne savons pas si ces assurances le protègent lui ou moi

Pour le savoir il suffit de lire les contrats d'assurance proposés. Vous avez au minimum une assurance décès invalidité, qui prévoit le remboursement du prêt par la compagnie d'assurances en cas de décès ou d'invalidité de l'emprunteur.

, et si je dois en souscrire une...? en gros, si je meurs, est-ce que son assurance va régler à mes parents la fin de ce que je leur dois ? ou est-ce que si lui meurt, l'assurance va me donner à moi la fin des mensualités qu'il devait ?

Non aux 2 questions. S'il décède, l'assurance remboursera le prêt à sa place. Si vous décédez, aucun impact sur ce prêt.

Je me rends bien compte que ces questions doivent sembler basiques aux connaisserus qui passent par là, mais là on se mélange un peu les pinceaux, et je n'ai trouvé nul part sur internet de réponse cocnernant cette situation avec un prêt bancaire + un prêt familial...

Il n'y a pas lieu de lier ces 2 prêts de toute façon. Vous financez chacun votre part de l'acquisition. Les ressources utilisées (un prêt bancaire d'une part, un prêt familial de l'autre) sont à définir séparément.

 

[moietmoi]

bonjour,

Tout d'abord, le banquier tient absolument à me rencontrer, arguant du fait que ce bien est en indivision. Cela vous semble-t-il normal, étant donné que je ne prends pas de prêt

a priori , je ne pense pas que cela se passe comme cela; le bien est acheté à 2( en indivision certes) mais vous allez être tous les 2 co-emprunteur, donc le banquier constituera le dossier à vos 2 noms;
à ma connaissance il n existe pas de "j achète ma partie comptant, et toi la tienne avec un crédit......"

et la partie d'emprunt familial de votre coté sera compté comme un apport, par la banque dans le dossier de financement;

donc la banque ecrira:
montant du bien x euros
montant des frais de notaires et assimilés ....y euros
montant des garanties........hypothèque ou autre........................z euros

opération de x+y+z

apport: là on fera au brouillon la somme de votre "emrunt familial ", sans dire que c'est un emprunt et de ce que vous amenez par ailleurs , donc la banque écrira apport A
reste à financer : Z-A= F à financer

vous emprunterez à 2 cette somme; en commun

ceci c'est pour la banque

Maintenant , dans l acte notarié , chez le notaire vous ferez écrire que vous avez financé le bien par un apport personnel de votre coté; et encore ailleurs vous rédigerez entre vos parents et vous , un acte de prêt sous seing prive pour le prêt; et encore ailleurs vous signalez aux impots ( juste pour le fun) que vous avez eu un prêt familial( sans influence sur les impots)

 

[Aristide]

Bonjour,

S'agissant d'une acquisition à 50/50 par deux deux tiers l'un par rapport à l'autre (ni pacsés ni mariés) il est tout à fait possible que le financement par Mme se fasse via le prêt familial d'une part et que son conjoint finance sa part au moyen d'un prêt bancaire d'autre part.

Ci-dessous cas approchant :

https://www.moneyvox.fr/forums/fil/...s-inconvenients.18887/post-189934#post-189934

Mais si ce prêt bancaire est garanti par une garantie réelle immobilière (Privilège prêteur de deniers et/ou hypothèque) une telle garantie ne pouvant évidemment pas être inscrite que sur seulement 50% de l'immeuble la banque demandera au minimum la caution hypothécaire de Mme qui devra donc intervenir à l'acte de prêt en cette qualité.

Et, dans ce cas de figure, en général, c'est même une caution solidaire et hypothécaire qui sont exigées.

Il s'en suit que la banque doit procéder à une étude de risques sur la caution à l'instar de ce quelle doit faire pour l'emprunteur principal.

Quant à l'assurance décès-invalidité certaines banques proposent une telle assurance pour les cautions tout comme pour l'emprunteur principal.

Cdt

 

[moietmoi]

je ne pensais pas que cela soit faisable d'avoir sur un même bien, en indivision , une offre de prêt faisant la distinction du financement de la part de chacun.... mais visiblement c'est possible. Merci pour cette précision

 

[ZRR_pigeon]

je ne pensais pas que cela soit faisable d'avoir sur un même bien, en indivision , une offre de prêt faisant la distinction du financement de la part de chacun.... mais visiblement c'est possible. Merci pour cette précision

attention, on s'entend c'est tout a fait possible de le faire separement comme dit Aristide mais mettez vous a la place du banquier. Il va preferer de loin avoir deux co-emprunteurs avec un enorme apport (le pret familial sur lequel il n'y a aucune assurance) et deux debiteurs et donc un risque faible si monsieur perd son emploi car madame devra payer. elle aura du mal a assumer les deux prets mais le banquier s'en fout du pret familial.

bien sur si madame décède, le pret familial ne sera jamais remboursé, vos parents devront requalifier le pret en don ou avance sur succession sinon vos freres et soeurs se dechireront....et monsieur n'aura plus le pret a rembourser car l'assurance deces (qui porte sur les deux) payera le capital restant du.

dans la situation que vous souhaitiez (tout séparé), si monsieur meurt, ca ne change rien, mais si madame meurt, monsieur continue a payer son pret et le pret familial reste non remboursé (requalification, etc...).

le mieux pour vous (mais pas sympa pour monsieur) :
vous empruntez a votre nom le pret complementaire a la banque, vous vous vous faites rembourser a l'amiable tous les mois la moitié de la mensualité par monsieur. comme ca tout est a vous vous pouvez le transformer en SDF du jour au lendemain.

 

[Aristide]

Bonjour,

le mieux pour vous (mais pas sympa pour monsieur) :
vous empruntez a votre nom le pret complementaire a la banque....comme ca tout est a vous vous pouvez le transformer en SDF du jour au lendemain.

????

"Capillotracté" comme raisonnement !

Il suppose que:

1) - Mme soit acquéreur à 100%
2) - Mme ait, à elle seule, une capacité de remboursement suffisante

vous vous vous faites rembourser a l'amiable tous les mois la moitié de la mensualité par monsieur

Quid si décès de Mr puisque pas d'assurance ?
Quid si séparation ?

+ Comment fait Mme pour assurer seule les remboursements ?
+ Comment fait t-elle pour payer l'indemnité compensatoire que Mr ne manquerait pas de réclamer (et qu'il obtiendrait) en contrepartie des 50% de mensualités versées ?

Cdt