Appartement vendu PTZ non remboursé

[D78000]

Bonjour,

J'ai vendu mon appartement en Juillet 2023, j'ai remboursé le prêt principal mais pas le PTZ. Je précise que ces 2 prêts ne sont pas dans la même banque. Je souhaiterais régulariser ma situation auprès de ma banque avec qui j ai le PTZ, quelles sont les conséquences?

En vous remerciant pour votre aide.

 

[jp19]

quelles sont les conséquences?

Que tu vas devoir rembourser cash le capital restant dû
Tu souhaites prochainement demander un nouveau crédit ou bien ?

 

[Kizzo]

J'ai du mal à comprendre comment les prêts peuvent être dans 2 banques... pas très propre pour la prise de garantie ça mais bon... why not...
Pas d'incidence à priori si ce n'est une perte de crédibilité auprès de l'établissement détenteur du PTZ quand il demandera l'origine des fonds (=attestation de vente)

 

[jp19]

pas très propre pour la prise de garantie ça mais bon

La preuve, ils n'ont pas eu connaissance de la vente ^^
D'ailleurs, le notaire n'est-il pas un peu en tort dans cette histoire ?

 

[Kizzo]

La preuve, ils n'ont pas eu connaissance de la vente ^^
D'ailleurs, le notaire n'est-il pas un peu en tort dans cette histoire ?

Pas si garantie Crédit Logement, il ne peut pas savoir

 

[D78000]

Merci pour vos réponses rapide.
En effet j’ai initialement eu un prêt dans la banque 1 avec le PTZ puis quelques années plus tard j ai renégocié le taux dans la banque 2 qui n’a pas repris le PTZ cela explique les 2 banques. Oui j ai l intention de faire un autre prêt immobilier incluant une partie en PTZ.

Donc au pire des cas je devrai tout rembourser d’un coup.

 

[jp19]

Oui j ai l intention de faire un autre prêt immobilier incluant une partie en PTZ

Le PTZ n'est pas réservé aux primo accédants ?

Donc au pire des cas je devrai tout rembourser d’un coup.

Il n'y a pas de "pire des cas" : tu demandes à la banque un remboursement anticipé d'un prêt, tu rembourses le capital restant dû en une fois (+IRA le cas échéant, mais je crois savoir qu'il n'y en a pas pour les PTZ)

 

[Aristide]

Bonjour,

Merci pour vos réponses rapide.
En effet j’ai initialement eu un prêt dans la banque 1 avec le PTZ puis quelques années plus tard j ai renégocié le taux dans la banque 2 qui n’a pas repris le PTZ cela explique les 2 banques. Oui j ai l intention de faire un autre prêt immobilier incluant une partie en PTZ.

Donc au pire des cas je devrai tout rembourser d’un coup.

Le PTZ n'est pas réservé aux primo accédants ?

Suivant que votre nouvelle résidence principale satisfasse - ou non - aux conditions d'éligibilité actuelles du PTZ vous pourriez obtenir le "maintien" du solde avec transfert de garantie (même débiteur mais autre bien financé = "portabilité").

Je vous suggère donc de vérifier cette éventuelle possibilité avec votre banque.

(+IRA le cas échéant, mais je crois savoir qu'il n'y en a pas pour les PTZ)

Non; sur le PTZ il est interdit de demander une indemnité de remboursement anticipé.

Cdt

 

[jp19]

.

 

[jp19]

Non; sur le PTZ il est interdit de demander une indemnité de remboursement anticipé.

Logique si on y réfléchit, puisque les IRA sont calculées en fonction des intérêts du prêt

 

[Aristide]

J'ai aperçu votre réponse désobligeante rapidement supprimée.
Je me demande bien pourquoi étant précisé que je ne faisait que confirmer :

Le PTZ n'est pas réservé aux primo accédants ?

(+IRA le cas échéant, mais je crois savoir qu'il n'y en a pas pour les PTZ)

 

[Aristide]

Logique si on y réfléchit, puisque les IRA sont calculées en fonction des intérêts du prêt

Oui mais, fondamentalement, ce n'est pas la raison; c'est une volonté du législateur.

Et la banque perçoit bien cependant un équivalent d'intérêts en crédit d'impôts qui, si le législateur l'avait voulu, aurait pu être pris pour base.

Cdt

 

[jp19]

J'ai aperçu votre réponse désobligeante rapidement supprimée.
Je me demande bien pourquoi étant précisé que je ne faisait que confirmer

J'avais initialement mal compris ton post.
Depuis, après relecture, j'y ai mis un pouce, y'a pire non ? ;-)

 

[Aristide]

On dit qu'il faut « tourner sept fois ses doigts au-dessus de son clavier »
avant de répondre.

Cdt

 

[jp19]

On dit qu'il faut « tourner sept fois ses doigts au-dessus de son clavier »
avant de répondre.

Eh bé oui, j'ai voulu être trop rapide, mea culpa !

Cela dit, j'étais le premier gêné à avoir mal interprété ton post, d'où le pourquoi j'ai aussitôt inséré un smiley en plus de supprimer ma réponse inappropriée du coup.

Je vois que j'ai eu droit moi aussi à un gentil smiley, c'est sympa

 

[Aristide]

Les rares fois où j'ai joué au Loto je n'ai jamais gagné.

En revanche, j'ai le sentiment que les participants sur ce forum qui me connaissent diront que je gagne souvent....à être connu