Vendre un bien sans rembourser le prêt immobilier ?

[Aristide]

Bonjour,

Le transfert du solde à l'acquéreur reste marginal.
Le cas échéant, l'analyse du risque de non remboursement est toujours faite de la même façon.
Mais, pour un non client, il peut se faire que les investigations soient plus poussées que s'il est déjà client bien connu et bon client.

Cdt

 

[tarteaumiel]

Bonjour,

Je viens de tomber sur ce post, recherchant quelques informations à ce sujet également.

Ma situation est la suivante : j'ai acheté un appartement en 2009 via un prêt dans une banque A (hypothèque) en euros. J'ai fait racheter ce prêt par une banque B avec de meilleures conditions (et caution crédit logement) et en CHF.

Aujourd'hui, il me reste toujours un certain montant à rembourser à la banque B (en chf) et je viens de vendre cet appartement (en euros). Je souhaiterai donc effectivement conserver mon prêt et mettre de côté dans une autre banque (banque C) le montant de la vente afin que la banque B ne s'en apercoive pas.

Le notaire va demander la mainlevée auprès de la banque A et me demande un RIB pour me verser le montant de la vente. Je vais donc lui donner un RIB de la banque C.

La question que je me pose est la suivante : vu le montant transféré, je pense que la banque C va me demander un justificatif de provenance des fonds de la part du notaire. Sur ce point, aucun souci. Mais lorsque je vais vouloir rembourser mon prêt (lorsque certaines conditions seront plus favorables pour moi (prêt en devise et taux de change à mon désavantage pour l'instant)) auprès de la banque B, celle-ci va me demander un justifiqtif de la provenance des fonds me permettant le remboursement : pensez-vous qu'il y'ai un risque que la banque B s'apercoive du pot aux roses à ce moment là ? Et dans ce cas, quels sont les risques (sachant que je serai en mesure de rembourser la totalité du restant dû) ? D'ailleurs, la banque B est-elle dans son droit si elle me demande de produire un tel justificatif ?

De plus, en demandant la mainlevée auprès de la banque A, y'a-t-il un risque que l'information tombe dans les oreilles de la banque B (que ce soit au travers du notaire ou autre) ?

Merci pour vos réponses

 

[Simplelife1977]

Ok, et quels sont les risques si, par exemple, une personne vend son bien, ne dit rien a la banque, et continue a payer son prêt jusqu’à échéance ?

Si les crédits étaient garanti par une caution, le virement par le notaire sur vos comptes est normal.
Le fruit de la vente doit s'imputer prioritairement sur les crédits qui ont financés le bien vendu.
Il faut donc faire le tri dans vos crédit et écarter les prêts personnels et à la consommation.
Pour le reste, c'est une négociation à faire mais si vous même vous avez pris des libertés pour vous servir du remboursement pour pour payer d'autres dettes la négociation va vite être close !

Bonjour,
Merci pour ces précisions . question : le notaire va nous demander un Rib qui peut être un RIB différent de la banque qui nous a prêté. Donc, la banque prêteuse ne sera pas au courant de la vente, mais même dans le cas d’une garantie caution, le notaire, prévient-t-il, la banque prêteuse de la vente du bien, où c’est le propriétaire qui doit le faire lors du remboursement anticipé. ?

Merci pour vos lumières

 

[Aristide]

Bonjour,
Si le prêt est assorti d'une garantie réelle immobilière (hypothèque spéciale de privilège de prêteur de deniers et/ou hypothèque conventionnelle) le notaire se mettra d'abord en rapport avec banque prêteuse pour connaître le solde et, après vente, lui virera les fonds en vue du remboursement anticipé.

S'il s'agit d'un caution le notaire ne s'occupe pas des relations avec la banque; c'est au propriétaire de le faire.

Cdt

 

[Simplelife1977]

Bonjour,
Si le prêt est assorti d'une garantie réelle immobilière (hypothèque spéciale de privilège de prêteur de deniers et/ou hypothèque conventionnelle) le notaire se mettra d'abord en rapport avec banque prêteuse pour connaître le solde et, après vente, lui virera les fonds en vue du remboursement anticipé.

S'il s'agit d'un caution le notaire ne s'occupe pas des relations avec la banque; c'est au propriétaire de le faire.

Cdt

Merci beaucoup pour ses précisions.
Donc toutes les difficultés seront dans le faite de ne pas tenir au courant, la banque ou qu’elle ne soit pas mise au courant par le comportement de son client emprunteur !?
À votre avis, quelles peuvent être les alertes qui risque de prévenir la banque que vous avez vendu ?

 

[Aristide]

Elles sont diverses.

Si c'était votre résidence principale le changement d'adresse postale est le plus flagrant.
Les banques "épluchent" aussi les annoncent publiées dans la presse.
De toutes façons, sur ce forum, la tricherie ne jamais conseillée.

Cdt

 

[Simplelife1977]

Elles sont diverses.

Si c'était votre résidence principale le changement d'adresse postale est le plus flagrant.
Les banques "épluchent" aussi les annoncent publiées dans la presse.
De toutes façons, sur ce forum, la tricherie ne jamais conseillée.

Cdt

Évidemment, vous avez raison

Bien cdlt