Secondo accédant

[kaziklu]

Bonjour,

Nous allons être secondo accédant.
Nous avons trouvé le futur bien et nous mettons en vente l'ancien.
Et là j'ai un grain de sable, l'agence me demande mon titre de propriété. Je lui ai envoyé divers papiers et aucun ne semble lui convenir.
Qu'appelle-t-on "titre de propriété".
J'ai:
- une attestation du notaire
- un arrêt comptable d'opération
- un acte authentique contenant le registre du Service de Publicité Foncière et toutes les annexes (bodaac, diagnostiques, cadastre etc...)

Merci à vous.

 

[VFMIK]

Bonjour,

l'attestation du notaire remis le jour de l'acte ou l'acte authentique reçu plusieurs mois plus tard ;-)

 

[kaziklu]

Sujet à clôturer.
Après échange avec le notaire, il manquait un bout de l'acte authentique qui m'a été transmis de manière digitalisée.

 

[baboune]

Bonjour,
le titre de propriété est composé des 8 à 9 premières pages de votre acte notarié
c'est ce que l'on appelle la "partie normalisée"
à la fin de cette partie il est indiqué "fin de la partie normalisée" et se trouvent les signatures des acheteurs et des vendeurs.
Cdt

 

[kaziklu]

Bonjour,
le titre de propriété est composé des 8 à 9 premières pages de votre acte notarié
c'est ce que l'on appelle la "partie normalisée"
à la fin de cette partie il est indiqué "fin de la partie normalisée" et se trouvent les signatures des acheteurs et des vendeurs.
Cdt

Bonjour.
Merci. Oui cette partie était absente de l'acte authentique. Le notaire me l'a envoyé par mail.
Tout est rentré dans l'ordre.