retard signature acte authentique

[lionel30]

Bonjour,

Nous aurons du signer acte authentique le 16, agent imo me dit que la date provisoire est le 3 mai.

Notre preavis est donner a notre propio, on a debloquer une grosse partie de l apport et perdu une quinzaine interet.

Peu on annule la vente ou demander des dommages et in
teret ?

 

[hargneux]

Bonjour,

Peu on annule la vente ou demander des dommages et interet ?

Bof, ça fait un peu juste. Reste à savoir pourquoi ce report.
Par contre vous pouvez demander à la banque l'annulation du décaissement et attendre d'avoir la date définitive pour redemander le déblocage.

 

[lionel30]

Je ne connais même pas les raisons de ce retard aucun des 2 notaires ne ma prévenu.
Nous avons eu un peu de retard à cause de la banque, maintenant les fonds sont disponible.
on a déjà fait un virement et un chèque de banque au notaire pour notre apport, pour essayer d avoir les clé avant la signature pour faire les travaux ( pendant mes vacances ).
Maintenant l'agent imo m'apprend que le notaire des vendeurs à prévu une date de signature le 3 mai alors qu on a donné notre préavis, on doit rendre l appartement fin de mois, on va dormir dehors jusqu au 3 mai voir plus !

Faut il envoyer une LRAC au notaire pour faire avancer les choses ?
Les notaires nous ont pas prévenu du retard pour la signature doit on recevoir une lettre en cas de retard?

 

[hargneux]

A priori, vous n'avez pas eu l'appel de fonds ?
Vous avez anticipé l'envoi de votre apport pour avoir les clés plus rapidement.
On peut difficilement parler de retard si aucune date "officielle" n'avait été fixée ?

 

[ZRR_pigeon]

pour essayer d avoir les clé avant la signature pour faire les travaux ( pendant mes vacances ).

je sais que c'est surement pratique pour 50 000 raisons..mais c'est mettre la main dans un sacre guepier...

si totu se passe bien, pas de probleme bien sur, mais sinon....aie..

 

[lionel30]

A priori, vous n'avez pas eu l'appel de fonds ?
Vous avez anticipé l'envoi de votre apport pour avoir les clés plus rapidement.
On peut difficilement parler de retard si aucune date "officielle" n'avait été fixée ?

La date mentionné sur le compromis de vente n'est pas officielle ?
Le notaire décide de la date de signature selon ses envie ? nous avons aucune possibilité pour défendre nos intérêts?

"signature de l'acte authentique aura lieu au plus tard le 16 avril 2012" aucun notaire nous à prévenu du retard, l'agent immobilier nous à informé que dans le meilleur des cas nous signerons le 03 mai 2012.
Donc dans le meilleur des cas on va signer avec 15 jours de retard. Je trouve que ce n'est pas normal, en plus aucune lettre, aucun coup de fil pour nous informer du retard.
Le vendeur avait la possibilité de me mettre en demeure si je ne recevais pas l'offre de prêt avant le 2 avril, je doit bien avoir des droits si on signe pas à la date prévu.

doit on envoyer une lettre au notaire des vendeurs pour qu'il se presse ?
le contrat est il caduque à cause du retard ?

En ce qui concerne les travaux si on a la clé on va faire que des travaux de propreté pour éviter les problèmes.

 

[ZRR_pigeon]

en plus aucune lettre, aucun coût de fil pour nous informer du retard.

ils ne vous ont même pas passé un coût de fil ??

 

[hargneux]

La date mentionné sur le compromis de vente n'est pas officielle ?
Le notaire décide de la date de signature selon ses envie ? nous avons aucune possibilité pour défendre nos intérêts?

"
le contrat et t il caduque à cause du retard ?

Non a tout.
La date sur le compromis est indicative. Des lors que vous avez obtenu le prêt (et pas avant) et suivant la garantie, le notaire doit rédiger l'acte. Si vous faites intervenir votre notaire, celui ci doit relire ce qu'a fait le premeir. Une fois que toute la paperasse est faite, le notaire essai de trouver une date qui convienne à tous, vous envoie une convocation et demande les fonds à la banque. (Appel de fonds)
C'est cette date qui devient "officielle"
Vous pouvez essayer de le booster mais pas plus.

 

[lionel30]

ils ne vous ont même pas passé un coût de fil ??

mon notaire sert à rien, il est difficilement joignable, set quand il doit nous rappeler il ne le fait jamais.

 

[ZRR_pigeon]

mon notaire sert à rien, il est difficilement joignable, set quand il doit nous rappeler il ne le fait jamais.

dans ce cas, il ne devrait plus etre votre notaire...pour le prochain achat, voila au moins un aspect de réglé.

 

[lionel30]

c'est sur la prochaine fois je change de notaire.

plus loin dans mon compromis " ce délais sera prorogé jusqu'à réception des pièces" ...

" En toute hypothèse, cette prorogation ne pourra excéder le " il manque la date.

Le contrat est il caduque à cause de cet oubli ?

 

[ZRR_pigeon]

c'est sur la prochaine fois je change de notaire.

plus loin dans mon compromis " ce délais sera prorogé jusqu'à réception des pièces" ...

" En toute hypothèse, cette prorogation ne pourra excéder le " il manque la date.

Le contrat est il caduque à cause de cet oubli ?

non....vous y tenez vraiment a ce que ce contrat soi caduque....
un changement d'avis tardif ??

vous savez vous pouvez toujours renoncer a signer, ca ne vous coutera que 10%, si c'est vraiment un mauvais plan 10% c'est moins cher que 100%...

 

[lionel30]

non, je ne veux pas annuler la vente, J'aimerais signer rapidement pour profiter de mes 2 semaines de vacance pour faire les travaux, après ça va être plus compliqué.
quand je voie qu'il faut que j’emmène 3 fois l'offre de prêt à mon notaire, que le dossier avance pas, qu'on me tient pas au courant ça m'agace et je pense de temps en temps à annulé la vente.

les partie peuvent être libre de tout engagement il me semble dans certaine conditions ?

 

[ZRR_pigeon]

les partie peuvent être libre de tout engagement il me semble dans certaine conditions ?

si vous vous debinez, le vendeur PEUT vous demander 10%, mais si il est d'accord pour ne pas vous les demander, cela peut bien se passer.

ce n'est certainement pas le notaire qui va vous y forcer. vous devrez 150 € a la banque pour les frais d'etudes. Ca se tente.

 

[Anonyme]

la date de signature indiquée dans le compromis n'est que la date à partir de laquelle, si l'acte n'a pas été régularisé, l'une ou l'autre des partie peut mettre la partie adverse en demeure de régulariser.

en tout état de cause si vous envoyer une LAR pour exiger la signature on va vous répondre que ce sera au 3 mai.

si c'était vous qui aviez été en retard pour x raisons, le vendeur n'aurait pas eu plus de recours.

ce qui me surprend c'est qu'en signant un compromis il y a 3 mois, vous n'ayez pas réussi à boucler un dossier de financement pour signer 3 mois après .....

pour être hyper large, dépôt de dossier ..............offres de prêt 1 mois 1/2 après, délai rétractation 11 jours , on peut signer 2 mois après, ca nous laisse 1 mois de battement.


bien cordialement

 

[lionel30]

compromis signé le 7 février + d'un mois après la proposition de prix accepté par les vendeurs.(le temps que le notaire est les dérogation de tous le vendeurs)

offre de prêt envoyé le 13 avril 2011 à la banque,le dossier de financement a été difficile.

si on met plus d'un mois encore pour signer acte authentique ça va faire long.

 

[lionel30]

"signature de l'acte authentique aura lieu au plus tard le 16 avril 2012" aucun notaire nous à prévenu du retard, l'agent immobilier nous à informé que dans le meilleur des cas nous signerons le 03 mai 2012.

plus loin

" En toute hypothèse, cette prorogation ne pourra excéder le" pas de date (donc je suppose le 16 avril ???)
"La date d'expiration de ce délai, ou de sa prorogation n'est pas extinctive mais constitutive du point de départ de la période à partir de laquelle l'une des parties pourra obliger l'autre à s'exécuter."

dois je envoyer un LRAC au notaire des vendeur pour l'obliger à s'exécuter rapidement ?
Car si je fais rien je donne mon accord tacite pour le retard de signature non ?

 

[lionel30]

encore une fois j'appelle le notaire pour en savoir un peu plus sur le dossier... sa secrétaire me dit qu il me rappelle j'attend toujours!!!

il m'énerve vraiment maintenant , qu'est ce que je peux faire ?

suis engagé avec le compromis, je peux pas changer de notaire.

 

[ZRR_pigeon]

il m'énerve vraiment maintenant , qu'est ce que je peux faire ?

vous pouvez pourrir un forum avec ses milliers de lecteurs pour vous plaindre d'un problème personnel entre votre notaire et vous...

 

[lionel30]

vous pouvez pourrir un forum avec ses milliers de lecteurs pour vous plaindre d'un problème personnel entre votre notaire et vous...

Message très utile, vous devriez répondre plus souvent.

Maintenant si je poste sur un forum c'est pour savoir qu elle est la démarche à suivre, en effet, étant ni avocat, ni expérimenté en achat immobilier, je suis un peu perdu devant le silence de mon notaire et j aimerais connaître les solutions que j ai à ma disposition, si la discutions ne vous plaît pas, personne ne vous oblige à lire ou a répondre.

Cordialement