Respyrons
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Bonjour à tous.
Notre gestionnaire a lié son bail commercial à la mise à disposition (gracieuse) de la piscine et des locaux d'accueil de la résidence.
Jusque là, le promoteur, qui en était le propriétaire, ne veut plus l'être (propriétaire)...
Pour débloquer la situation et par un montage un peu compliqué (je passe les détails) encore à l'état de projet, la Communauté de Commune va en faire l'acquisition à condition que les copropriétaires en assument toutes les charges dévolues normalement au propriétaire (entretien, réparation, éventuelle mise aux normes, assurance, etc.)
Pouvez-vous nous donner votre avis en nous indiquant les points importants à regarder? Quelle réglementation régit ce genre de piscine "privée".
Nous avons besoin de savoir où nous mettons les pieds et à quelles difficultés nous nous exposons.
Merci pour votre éclairage.
Notre gestionnaire a lié son bail commercial à la mise à disposition (gracieuse) de la piscine et des locaux d'accueil de la résidence.
Jusque là, le promoteur, qui en était le propriétaire, ne veut plus l'être (propriétaire)...
Pour débloquer la situation et par un montage un peu compliqué (je passe les détails) encore à l'état de projet, la Communauté de Commune va en faire l'acquisition à condition que les copropriétaires en assument toutes les charges dévolues normalement au propriétaire (entretien, réparation, éventuelle mise aux normes, assurance, etc.)
Pouvez-vous nous donner votre avis en nous indiquant les points importants à regarder? Quelle réglementation régit ce genre de piscine "privée".
Nous avons besoin de savoir où nous mettons les pieds et à quelles difficultés nous nous exposons.
Merci pour votre éclairage.
