Renégociation Prêt Immobilier ET assurance ????

[clems2607]

Bonjour à tous !

Je viens de renégocier mon prêt immobilier en cours avec ma Banque ( CA ); ma question est de savoir si je peu aussi négocier le changement de mon assurance de prêt également, sachant que c'est la même procédure que si je me faisait racheter mon prêt par une autre banque ......

Merci d'avance !

Clément

 

[ZRR_pigeon]

non ce n'est pas la meme procedure.
une renego c'est le meme contrat modifié par un avenant.
un rachat c'est un nouveau contrat (novation) et donc nouvelle assurance.

faites un tour sur le blog d'Aristide:
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[clems2607]

Merci pour votre réponse.

Sur l'avenant que j'ai reçu, il est inscrit en bas, 3600 euros de frais de dossier alors que mon banquier m'avais dit que c'été sans frais. Je l'ai donc appelé, et ce dernier m'a dit que ce n'été pas des frais de dossiers, mais des frais de remboursements anticipé;;;;; Quant pensez vous ?

 

[ZRR_pigeon]

pas d'IRA si renego. a la rigueur des frais de dossier....500-900 euros sont fréquents.

mais 3600€ ??

 

[Aristide]

Bonjour,

La nuance entre "renégociation de crédit" et "rachat de crédit" est importante.

Dans une renégociation c'est le contrat ancien qui continue avec un autre taux; le terme juridique approprié est "absence de novation".
Dans ce cas de figure vous n'avez que des frais de dossier/renégociation.....mais qui ne sont pas réglementés et leur seule limite est le taux usuraire en vigueur.

En renégociation la prime d'assurance reste donc inchangée.

En rachat vous avez par contre divers frais :

=> Sur le prêt antérieur
+ Frais de mainlevée hypothécaire la cas échéant
+ Indemnité de remboursement anticipé

=> sur le nouveau crédit :
+ Nouveaux frais de dossier
+ Nouvelles parts sociales (si réseau mutualiste)
+ Nouveaux frais de garantie

Dans ce cas il y a novation (= nouveau crédit) et donc nouveaux questionnaire santé pour l'assurance avec nouvelles primes.

Partant de là vous devriez savoir dans que cas de figure vous vous trouvez.

Mais, en plus, vous pouvez déjà vérifier si dans l'avenant que vous avez signé il y a une clause qui précise l'absence de novation (= renégociation).

Par ailleurs si sur votre compte de dépôts à vue/compte courant vous avez eu deux écritures; une première matérialisant une mise à disposition de fonds (= nouveau crédit) et une seconde matérialisant un remboursement anticipé il s'agit d'un rachat avec novation à moins qu'une clause précise le contraire la double écriture ci-dessus étant justifiée par un impératif technique (= procédure utilisée pour la renégo "pas très au point" ???)

Cdt

 

[clems2607]

Merci beaucoup de répondre aussi précisement !

Je suis entrain de lire l'avenant, et il est inscrit :" REAMENAGEMENT DU PRET IMMOBILIER", et a la fin de la première page dans "Conditions financière du prêt réaménagé" il est mentionné le montant du capital augmenté de 3612 euros de frais de dossier..... Je ne comprend pas ces frais de dossiers....

 

[clems2607]

Voilà ce que mon banquier me répond :

"J'ai bien reçu votre mail. Effectivement, le principe de renégociation est le même qu'un rachat externe. Les pénalités de remboursement anticipé sont ajoutées au capital restant dû."

 

[Aristide]

Non; en renégociation il ne peut pas y avoir d'indemnité de remboursement anticipé (IRA) puisqu'il n'y a pas de remboursement.

Par contre, ainsi que je vous le disais, le frais de dossier peuvent très bien être égaux à ce qu'aurait été une IRA....ou même plus élevés; la seule contrainte est que le Taux Effectif Global (TEG) ne dépasse pas le taux d'usure en vigueur.

Par ailleurs ce n'est pas normal que le frais de dossier soient ajoutés d'office au capital si vous ne l'avez pas souhaité.
Cette "pratique" est aussi un procédé qui permet de réduire le TEG.

Cdt

 

[Turbo-057]

Beaucoup d'enseigne impose comme condition l'intégration des frais de renégociation ou de dossier dans le CRD.

 

[Anonyme]

en résumé:

si votre banque vous compte des frais de renégo aussi élevés que des IRA, c'est a vous de voir ailleurs au cas ou......

peut être aurez vous un taux bien plus bas et surtout pourrez prendre une délégation d'assurance.

bien cordialement