rachats partiels successifs, calcul de la partie imposable

[Bladile]

Bonjour,

Pour un premier rachat partiel sur une AV, la page https://www.moneyvox.fr/assurance-vie/fiscalite-rachat.php donne le calcul très clair :

Base de calcul = Rachat - (Versements × Rachat) / Valeur
Avec :
• Rachat = montant du rachat partiel
• Versements = total des primes versées à la date du rachat
• Valeur = valeur totale du contrat à la date du rachat.


Une fois qu'on a "Base de calcul" (le nom n'est pas très parlant, pour moi c'est plutôt le montant des intérêts dans le rachat), on peut savoir combien on va payer d'impôts en fonction de l'âge du contrat, de la déduction, ...

Je vois ça comme un simple calcul de proportions : dans Rachat, il y a Base de Calcul, qui correspond aux intérêts acquis, et Rachats-Base de Calcul, qui correspond à la part de Rachat qui vient de Versements.

Ma question est : et pour les rachats partiels suivants ? Pour pouvoir faire le calcul, j'ai besoin de savoir ce que sont devenus "Versements" et "Valeur" après le premier rachat.

"Valeur" est surement devenue Valeur-Rachat.

Mais est-ce que "Versements" devient Versements, Versements-Rachat, Versement-Base de Calcul, ou quelque chose d'autre ? Le plus logique me parait Versement-(Rachat-Base de Calcul), mais comment cela se passe t-il en réalité ?

Merci d'avance à ceux qui savent de m'aider !

 

[Nominor]

Bonjour,

Pour un premier rachat partiel sur une AV, la page https://www.moneyvox.fr/assurance-vie/fiscalite-rachat.php donne le calcul très clair :

Base de calcul = Rachat - (Versements × Rachat) / Valeur
Avec :
• Rachat = montant du rachat partiel
• Versements = total des primes versées à la date du rachat
• Valeur = valeur totale du contrat à la date du rachat.


Une fois qu'on a "Base de calcul" (le nom n'est pas très parlant, pour moi c'est plutôt le montant des intérêts dans le rachat), on peut savoir combien on va payer d'impôts en fonction de l'âge du contrat, de la déduction, ...

Je vois ça comme un simple calcul de proportions : dans Rachat, il y a Base de Calcul, qui correspond aux intérêts acquis, et Rachats-Base de Calcul, qui correspond à la part de Rachat qui vient de Versements.

Ma question est : et pour les rachats partiels suivants ? Pour pouvoir faire le calcul, j'ai besoin de savoir ce que sont devenus "Versements" et "Valeur" après le premier rachat.

"Valeur" est surement devenue Valeur-Rachat.

Mais est-ce que "Versements" devient Versements, Versements-Rachat, Versement-Base de Calcul, ou quelque chose d'autre ? Le plus logique me parait Versement-(Rachat-Base de Calcul), mais comment cela se passe t-il en réalité ?

Merci d'avance à ceux qui savent de m'aider !

Il faut reprendre le même calcul, mais en soustrayant au montant des versements, la part de capital rachetée lors du premier rachat.
Exemple chiffré dans epargne-placement.org / assurance-vie/rachat partiel

 

[Bladile]

Merci pour votre réponse ! C'est donc ce qui me parait logique qui semble se passer. (Mais à propos du site dont vous mettez le lien, comment savoir d'où viennent les informations et si elles sont sérieuses ?)

Donc si on a un contrat d'AV de plus de 8 ans sans frais d'entrée ni de sortie, et qu'on est en phase d'épargne (ie on n'a pas encore besoin de retirer de l'argent des AV dans l'année) on a intérêt à chaque année faire un rachat partiel maximum (maximum dans le sens que la partie intérêts du rachat est sous le seuil de 4600 ou 9200 euros de la franchise donc exonéré d'impôts), quitte à reverser cet argent dans notre AV juste après. Du coup ça fait baisser la part d'intérêts sur le montant global, et le jour où on veut vraiment retirer de l'argent on a une partie imposable plus faible. C'est bien ça ? Est-ce que cette tactique a des inconvénients fiscaux ?

Pour l'instant, j'ai une AV de deux ans avec de gros frais d'entrée et une AV d'un jour sans frais... Mais je cherche à comprendre comment ça marche pour pouvoir adapter ma stratégie d'épargne !

 

[lopali]

Bonjour,

C'est bien ça ? Est-ce que cette tactique a des inconvénients fiscaux ?

Vous savez, dans 6 ou 8 ans, la fiscalité sur l'AV sera peut-être tout autre. Donc à mon avis, vous vous faites un peu du mal pour rien.

Pour l'instant, j'ai une AV de deux ans avec de gros frais d'entrée et une AV d'un jour sans frais... Mais je cherche à comprendre comment ça marche pour pouvoir adapter ma stratégie d'épargne !

A ce jour, personnellement, je privilégierais le rendement. Et pour cela, les "gros frais d'entrée" ce n'est jamais très bon.

Cordialement.

 

[moietmoi]

Donc si on a un contrat d'AV de plus de 8 ans sans frais d'entrée ni de sortie, et qu'on est en phase d'épargne (ie on n'a pas encore besoin de retirer de l'argent des AV dans l'année) on a intérêt à chaque année faire un rachat partiel maximum (maximum dans le sens que la partie intérêts du rachat est sous le seuil de 4600 ou 9200 euros de la franchise donc exonéré d'impôts), quitte à reverser cet argent dans notre AV juste après. Du coup ça fait baisser la part d'intérêts sur le montant global, et le jour où on veut vraiment retirer de l'argent on a une partie imposable plus faible. C'est bien ça ? Est-ce que cette tactique a des inconvénients fiscaux ?

Est-ce que cette tactique a des inconvénients fiscaux ?

oui et non.... Bien sur on a intérêt à l'heure actuelle à "purger" au maximum(4600/9200) d'intérêt chaque année; avantage la purge :..au cas ou le fiscalité future des intérêts des AV changerait dans les années à venir, c'est toujours cela de pris!!!! inconvénient :il est question(dans une future loi) que l'antériorité ne soit plus attribuée au contrat, mais à chaque versement, donc votre versement initialement fait en 2000, mais racheté en 2013 et reversé en 2014 sur un contrat ouvert en 1996 serait compté par la suite comme ayant une antériorité de 2014... et puis surtout
il ne faut pas oublier l'abus de droit: si le rachat/re-versement n'a que que comme seul but d'échapper à l'impôt, alors , vous pouvez être requalifié... mais qui a déjà vu ce type de requalifiquation?

 

[Aristide]

Bonjour,

oui et non.... Bien sur on a intérêt à l'heure actuelle à "purger" au maximum(4600/9200) d'intérêt chaque année;

J'ai cherché à vérifier l'avantage fiscal (IRPP seulement - Incidence des prélèvements sociaux ignorée) de cette opération "Retrait/Reversement" sur assurance vie.

Pour ce faire j'ai simulé deux retraits à 9 et 10 ans d'une part et un seul retrait à 10 ans d'autre part.

Sans doute qu'il y a quelque chose qui m'échappe (?), mais, suivant mon tableau Excel joint, il n'y a aucun avantage si les frais sur versement sont nuls

Au contraire la valeur acquise est réduite à hauteur desdits frais sur versement - plus manque à gagner en intérêts sur le montant de ces frais - s'il en existe.

Quid ?

Cdt

 

[lopali]

Bonjour,

Quid ?

Mon explication en version simplifiée :

Vous avez une AV avec un solde 109 210 € dont 9 200 € de PV (personne seule).

- Solution 1 "fourmi" :
Vous rachetez 54 600 € le 31 décembre => impôt 0€.
Vous rachetez 54 600 € le 1er janvier => impôt 0€.
Vous reversez le tout le 2 janvier.
Le 3 janvier, vous rachetez 109 200 € en urgence => aucun impôt.

- Solution 2 "cigale" :
Le 3 janvier, vous rachetez 109 200 € en urgence => imposition sur la base de 4 600 €.


Avec des frais sur versement, ce raisonnement peut ne pas être viable.

Cordialement.

 

[Buffeto]

oui et non.... Bien sur on a intérêt à l'heure actuelle à "purger" au maximum(4600/9200) d'intérêt chaque année; avantage la purge :..au cas ou le fiscalité future des intérêts des AV changerait dans les années à venir, c'est toujours cela de pris!!!!

oui c'était aussi ce que je m'étais dit en début d'année mais la question est : purger ok mais pour aller où avec les liquidités ?
je ne parle pas pour mon cas perso car ma stratégie est depuis bien longtemps dans l'investissement ...mais investir avec du cash c'est franchement un non-sens ( sauf cas particulier d'investissement qu'on ne peut faire à crédit comme les GFF )

 

[moietmoi]

Bonjour,



J'ai cherché à vérifier l'avantage fiscal (IRPP seulement - Incidence des prélèvements sociaux ignorée) de cette opération "Retrait/Reversement" sur assurance vie.

Pour ce faire j'ai simulé deux retraits à 9 et 10 ans d'une part et un seul retrait à 10 ans d'autre part.

Sans doute qu'il y a quelque chose qui m'échappe (?), mais, suivant mon tableau Excel joint, il n'y a aucun avantage si les frais sur versement sont nuls

Au contraire la valeur acquise est réduite à hauteur desdits frais sur versement - plus manque à gagner en intérêts sur le montant de ces frais - s'il en existe.

Quid ?

Cdt

je ne sais si mathématiquement on arrive a un avantage , dans une opération, rachat partiel/versement, la logique et les lois( physiques) voudraient même qu 'il y ait un peu de déperdition( ne serait ce que les quelques jours de non production d'intérêt)s; je vais regarder les tableaux, mais de mon côté je ne situe pas l'optimisation sur le terrain rendement mais pour échapper a une éventuelle modification des lois;

ainsi dans l'exemple d'Aristide à l'issue de la 9 ème année et du rachat partiel de 39386,40 euros effectué, et cette même somme reversée sur le contrat, si d'aventure il prenait l'envie aux députés de décider que l'abattament de 4600/9200 ne s'applique plus aux intérêts des contrats supérieurs à 500 000 euros, alors le contrat qui serait bien de la même valeur qu'avant le rachat( à frais nuls), aurait en lui un montant d'intérêts taxables diminué de 9200 euros , ces 9200 euros seraient donc définitivement acquis sans impots;
la même opération faite la 10 année, en supposant que les députés n'aient pas eu cette malheureuse initiative permettrait encore de "sauver " 9200 euros d'intérêts sans impots;

alors que celui qui attend tranquillement la 10 ème année sans rachat partiel, se retrouverait, dans le cas d'une loi scélérate, imposable sur la totalité des intérêts

 

[Aristide]

Bonjour,

Bonjour,

Mon explication en version simplifiée :

Vous avez une AV avec un solde 109 210 € dont 9 200 € de PV (personne seule).

- Solution 1 "fourmi" :
Vous rachetez 54 600 € le 31 décembre => impôt 0€.
Vous rachetez 54 600 € le 1er janvier => impôt 0€.
Vous reversez le tout le 2 janvier.
Le 3 janvier, vous rachetez 109 200 € en urgence => aucun impôt.

- Solution 2 "cigale" :
Le 3 janvier, vous rachetez 109 200 € en urgence => imposition sur la base de 4 600 €.

Avec des frais sur versement, ce raisonnement peut ne pas être viable.

Cordialement.

La probabilité que ce cas de figure se présente me semble d'une probabilité infinitésimale.

En effet, votre raisonnement est "J'ai une plus-value (= base imposable) de 9.200€ donc je retire 54.600€ pour ne pas avoir à payer d'IRPP".

Or les règles de calcul de la base imposable résultent de cette formule:

Base imposable = (Retrait - (Retrait x ((Total primes versées - Total retraits précédents + Total bases imposables retraits précédents) / Valeur acquise au jour du retrait)))

=> Ce qui fait que le bon raisonnement est strictement inverse c'est à dire que - entre autres - c'est le montant du retrait, c'est à dire les 54.600€ dans l'exemple, qui permettront de déterminer cette plus value = base imposable.........et ce serait un hasard considérable que, compte tenu des autres paramètres à considérer, l'on arrive précisément à 9.200€ d'intérêts calculés et base imposable à l'IRPP.

je ne sais si mathématiquement on arrive a un avantage , dans une opération, rachat partiel/versement, la logique et les lois( physiques) voudraient même qu 'il y ait un peu de déperdition( ne serait ce que les quelques jours de non production d'intérêt)s; je vais regarder les tableaux, mais de mon côté je ne situe pas l'optimisation sur le terrain rendement mais pour échapper a une éventuelle modification des lois;

ainsi dans l'exemple d'Aristide à l'issue de la 9 ème année et du rachat partiel de 39386,40 euros effectué, et cette même somme reversée sur le contrat, si d'aventure il prenait l'envie aux députés de décider que l'abattament de 4600/9200 ne s'applique plus aux intérêts des contrats supérieurs à 500 000 euros, alors le contrat qui serait bien de la même valeur qu'avant le rachat( à frais nuls), aurait en lui un montant d'intérêts taxables diminué de 9200 euros , ces 9200 euros seraient donc définitivement acquis sans impots;
la même opération faite la 10 année, en supposant que les députés n'aient pas eu cette malheureuse initiative permettrait encore de "sauver " 9200 euros d'intérêts sans impots;

alors que celui qui attend tranquillement la 10 ème année sans rachat partiel, se retrouverait, dans le cas d'une loi scélérate, imposable sur la totalité des intérêts

Même avec un contrat sans frais de versement, pour un souscripteur qui - pour s'exonérer d'IRPP - voudrait "faire un aller / retour" en retirant le nécessaire pour atteindre 9.200€ (cf formule et explication ci-dessus) et les reverser aussitôt, j'ai du mal à saisir.

Aussi, à partir des exemples de mon tableau Excel ci-dessus, j'ai le sentiment qu'un cas d'école chiffré de votre explication ci-dessus serait utile à tous.

Cdt

 

[lopali]

Bonsoir Aristide,

La probabilité que ce cas de figure se présente me semble d'une probabilité infinitésimale.

9200€ de PV c'est un exemple. J'aurais pu prendre 5992€, 6554€, 7243€, 7945€, 8496€... Idem pour les dates.

L'important c'est de comprendre que si on est obligé de faire un rachat comportant plus de 4600€ de PV, on va payer de l'impôt. Et qu'il est très simple d'éviter cet impôt en faisant au bon moment des "allers/retours".

Cordialement.

 

[Aristide]

Bonjour,

9200€ de PV c'est un exemple. J'aurais pu prendre 5992€, 6554€, 7243€, 7945€, 8496€... Idem pour les dates.

Bien évidemment; si j'ai pris 9.200€ qui correspond au plafond pour un couple c'est parce que un souscripteur qui cherche une économie d'IRPP - à priori - visera l'optimisation maximale et, en conséquence, "se calera" sur ce plafond (évidemment réduit à 4.600€ pour une personne seule).

Et qu'il est très simple d'éviter cet impôt en faisant au bon moment des "allers/retours".

Ainsi que je l'ai écrit dans le post précédent je ne vois pas comment un "aller/retour" fait économiser de l'IRPP.

Pour éclairer "ma lanterne" (mais sans doute pas que la mienne) j'attends donc un exemple concret chiffré.

NB) - Même sans frais sur versement, une telle "gymnastique" générerait une perte due :
+ Aux prélèvements sociaux.
+ Aux intérêts perdus sur ces PS
+ Au intérêts perdus liés au décalage entre retrait et re versement
=> Donc impact négatif encore plus important s'il y a des frais sur versement.

L'important c'est de comprendre que si on est obligé de faire un rachat comportant plus de 4600€ de PV, on va payer de l'impôt.

Je suis désolé mais je maintiens que ce raisonnement - qui serait certes bien utile - est en pratique impossible pour quatre raisons :

Rappel de l'équation permettant le calcul de la base imposable :

Base imposable = (Retrait - (Retrait x ((Total primes versées - Total retraits précédents + Total bases imposables retraits précédents) / Valeur acquise au jour du retrait)))

1) - Le contrat AV a un vécu avec ses divers versements, retraits, bases imposables et valeurs acquises. Cette situation est constatée/subie au moment du retrait et elle est immuable; il faut "faire avec".

2) - "si on est obligé de faire un rachat" est une éventualité qui comporte un premier aléa sur le moment ou le besoin nécessitant le rachat va naître.

Quelqu'un qui détient contrat AV, comment - à ce jour - peut-il savoir si l'année prochaine ou plus tard il aura une dépense à financer nécessitant un retrait partiel

3) - A cet aléa sur le moment vient s'jouter l'aléa sur le montant.

=> Donc trois incertitudes :
+ Peut-être existence d'un besoin ?
+ Si ce besoin se concrétise, quand ?
+ Si ce besoin se concrétise, combien ?

4) - Si ces trois incertitudes sont levées, ainsi qu'expliqué antérieurement, le montant le la plus value = base imposable à l'IRPP est un résultat calculé en fonction des paramètres ci-dessus repris :

+ Total des primes versées antérieurement
+ Total de retraits antérieurs
+ Total des bases imposable antérieurement calculées/subies
+ Valeur acquise au moment du retrait
+ Et montant du nouveau retrait.

=> C'est donc le vécu du contrat à la date du nouveau retrait et le montant dudit nouveau retrait qui va permettre le calcul de cette plus value théorique = base imposable.

Et en fonction de ces divers paramètres le résultat calculé/subi de cette base imposable pourra tout aussi bien être :

+ Inférieur au plafond ad hoc (quelle chance ....pas d'IRPP !!!)
Que
+ Supérieur à ce dit plafond (pas de chance...il faudra payer l'IRPP)

Ceci étant, plutôt qu'un long discours abstrait, si par un exemple chiffré vous pouvez m'expliquer comment faire pour éviter l'impôt je suis preneur.

Je vous propose le cas d'école suivant :

+ Contrat AV ouvert il y a 12 ans
+ Montant versement 100.000€
+ Rachat partiel année 5 = 6.000€ - Base imposable 1.100€
+ Rachat partiel année 9 = 8.000€ - Base imposable 2.500€
+ Rachat partiel-1 année 10 = 5.000€ - Base imposable 1.600€
+ Rachat partiel-2 année 10 = 23.000€ - Base imposable 7.600€
+ Rachat partiel année 11 = 16.000€ - Base imposable 5.500€
+ Valeur acquise à ce jour = 98.000€
+ Taux minimum garanti actuel = 2,50%

En cas de besoin à financer (non prévu à ce jour) ce souscripteur voudrait utiliser son AV mais - évidemment - aimerait bien éviter d'avoir à payer de l'IRPP.

Dans cette situation, comment, concrètement peut-il faire ?

Maintenant, pour être complet, abordons le sujet différemment en considérant un nouveau cas d'école mais, cette fois, avec des données connues et donc sans éventualité ni aléa.

L'épargnant AV ci-dessus sait que fin décembre 2013 il devra payer 30.000€ pour la réfection de sa toiture.

Pas de chance pour lui !!!
Avec les données ci-dessus et le besoin de retrait partiel nécessaire à financer ses travaux, la base imposable calculée/subie résultant de l'équation également imposée sera de 11.540€ donc bien au-delà du plafond.

Pour ne pas dépasser 9.200€ il faudrait qu'il limite son retrait à 23.915€ (11.957€ si plafond de 4.600€).

Cdt

 

[Anonyme]

Bonsoir Aristide,

9200€ de PV c'est un exemple. J'aurais pu prendre 5992€, 6554€, 7243€, 7945€, 8496€... Idem pour les dates.

L'important c'est de comprendre que si on est obligé de faire un rachat comportant plus de 4600€ de PV, on va payer de l'impôt. Et qu'il est très simple d'éviter cet impôt en faisant au bon moment des "allers/retours".

Cordialement.

Mathématiquement il est évident que le fait d'effectuer des allers/retours pour profiter du seuil d'abattement et diluer ainsi la part des intérêts dans le contrat est une stratégie gagnante. Le seul intérêt à le faire réside dans le fait de pouvoir effectuer un rachat total le moment venu (i.e. quand on a réellement besoin de cette épargne)

En pratique, pour arriver à un tel montant d'intérêt, il faut soit avoir eu beaucoup de chance et/ou de talent dans ses placements, soit avoir placé un gros montant sur son contrat. Dans les 2 cas il est peu probable qu'on puisse avoir "besoin" de cette épargne de façon urgente au point de vouloir optimiser sa disponibilité. Le premier cas suggère une gestion très dynamique, réservée à de l'épargne long terme. Le second cas suggère qu'on est loin du besoin.

 

[Aristide]

Bonjour

Mathématiquement il est évident que le fait d'effectuer des allers/retours pour profiter du seuil d'abattement et diluer ainsi la part des intérêts dans le contrat est une stratégie gagnante. Le seul intérêt à le faire réside dans le fait de pouvoir effectuer un rachat total le moment venu (i.e. quand on a réellement besoin de cette épargne)

Pour moi ce n'est pas évident.

Donc je suis preneur d'un exemple concret chiffré.

Cdt

 

[Anonyme]

Bonjour

Pour moi ce n'est pas évident.

Donc je suis preneur d'un exemple concret chiffré.

Cdt

Contrat de plus de 8 ans.

Valeur 515000€
Total versements 500000€. Plus value latente 15000€.

En cas de rachat total (pour acheter une résidence secondaire dans 2 ou 3 ans) les 15000€ de PV seront soumis à IRPP, après abattement de 9200€ (couple marié) soit 5800€ soumis à IRPP.

Pour éviter cela, il peut être judicieux de faire un A/R cette année soit un rachat partiel de 315000€ composé d'environ 305800€ de capital et d'un peu moins de 9200€ d'intérêts. Imposition nulle après abattement.
Puis de reverser ces 315000€ sur le contrat.
Après cet A/R le contrat aura toujours une valeur de rachat de +/- 515000€ dont 15000-9200 = 5800€ d'intérêts.

Le contrat peut alors être racheté en totalité sans être imposé.

 

[Buffeto]

Puis de reverser ces 315000€ sur le contrat.

avec zéro de frais d'entrée je suppose , sinon le jeu n'en vaut pas la chandelle....

 

[Anonyme]

avec zéro de frais d'entrée je suppose , sinon le jeu n'en vaut pas la chandelle....

Evidemment. Et même si des frais d'entrée sont prévus, sur un versement de 300K€ ça se négocie très facilement.

 

[moietmoi]

Aussi, ......... j'ai le sentiment qu'un cas d'école chiffré de votre explication ci-dessus serait utile à tous.

Cdt

Bonjour,

je ne vais pas reprendre le tableau et les formules, mais simplement donner les chiffres d'une opération réelle, qu'un de mes proches a réalisécélibataire , bonne TMI) (modification de quelques euros des chiffres par discrétion)

contrat AV ouvert en 1998 primes totales versées :9789 euros ; épargne constituée totale fin aout 2013: 14480
aucun rachat partiel jusqu'à septembre 2013;

virement par un rachat partiel de 12 915 euros
montant de la plus value a déclarer 4350 euros
montant des prélèvement sociaux 565,00 euros
reste sur le contrat 1000 euros;(il reste donc dans ces 1000 euros, une plus value latente de 14480-9789-4350=341euros)

opération réalisée entre le 1 et 15/09/2013

Donc suivant l 'option choisie ( abattement ) la somme totale perçue en 2013 de 12915 est touchée nette d'impôts

en 2014 versement de 13480(12915 +565) net de frais donc le contrat sera de nouveau à 14480;

supposons qu'en 2015, on retire la totalité (avec un rendement nul par exemple de 2014) alors on aura la csg résiduelle sur les 341 euros; et l'impôt sera calculé sur la base d'une plus value de 341 euros;

et c'est là que tout se joue: Si courant 2014 , par exemple l'avantage fiscal de l'abattement de 4600/9200 est supprimé:

celui qui a fait cette opération sera donc imposé en 2015 sur son rachat de 14480 euros, sur une plus value de 341 euros;

alors que celui qui n'a pas fait cette opération de rachat/re versement sera imposé sur une plus value de 4691 euros et si il n y a plus l'abattement en fonction de la TMI, cela chiffre;

edit: les nouvelles de ce jour concernant les prélèvements sociaux ne font que confirmer que celui qui a réalisé cette opération a bien eu raison: il a économiser de la csg..puisqu il a réalisé l'opération avant le 26/09

 

[Aristide]

Contrat de plus de 8 ans.

Valeur 515000€
Total versements 500000€. Plus value latente 15000€.

En cas de rachat total (pour acheter une résidence secondaire dans 2 ou 3 ans) les 15000€ de PV seront soumis à IRPP, après abattement de 9200€ (couple marié) soit 5800€ soumis à IRPP.

Pour éviter cela, il peut être judicieux de faire un A/R cette année soit un rachat partiel de 315000€ composé d'environ 305800€ de capital et d'un peu moins de 9200€ d'intérêts. Imposition nulle après abattement.
Puis de reverser ces 315000€ sur le contrat.
Après cet A/R le contrat aura toujours une valeur de rachat de +/- 515000€ dont 15000-9200 = 5800€ d'intérêts.

Le contrat peut alors être racheté en totalité sans être imposé.

Ok j'ai compris mais il faut distinguer suivant l'importance du rachat partiel.

Si l'on reprend mon tableau Excel initial que j'ai aménagé l'on voit :

+ Le retrait année 9 peut aller jusqu'à 39.396,40€ sans dépasser l'abattement de 9.200€
+ Mais la possibilité du retrait année 10 se trouve réduite à 38.527,25€ pour ne pas dépasser ce plafond.

Si, au leu de faire ces deux retraits l'épargnant ne procède qu'à un seul retrait en année 10 :

+ Si son besoin de retrait réel est de 39.396,40€ ( = possibilité année 9) il se trouve effectivement fiscalisé sur 897,22€

+ Si son besoin de retrait réel est de 38.527,25€ ( = possibilité année 10) il se trouve effectivement fiscalisé sur 659,36€

+ Mais si son besoin réel se limite à 35.950,70€ il ne sera pas fiscalisé bien que n'ayant pas "purgé" sa plus value.

Afficher la pièce jointe Comparaisons retrait partiel AV.zip

C'est différent si l'on part sur l'idée d'un remboursement total indépendamment d'un besoin à financer précisément déterminé.

On peut le voir dans le second tableau qui reprend l'exemple de Kzg.

Dans ce cas de figure l'on voit bien que les retraits répartis sur deux exercices évitent bien l'IRPP.

Afficher la pièce jointe Rretrait-Versement AV.zip

Cdt

 

[lopali]

Dans ce cas de figure l'on voit bien que les retraits répartis sur deux exercices évitent bien l'IRPP.

En complément d'information, dans le cas de rachats sur des fonds euros, il vaut mieux programmer ces opérations d'A/R en début d'année civile.