Rachat partiel Assurance vie

[Anne-marie]

Bonsoir

Oui il a fait une erreur mais comment faire maintenant que l'argent est parti sur mon compte, oui il y a bien plus de 4600 euros d’intérêt sinon j'aurai laisser couler surtout que c'était un vieux contrat qui ne me rapportait pas grand chose.

bonne soirée à tous

 

[rémois]

En tout cas, c'est un assureur exceptionnellement réactif et peu exigeant en documents, surtout pour verser l'argent d'un rachat total!

Pour un rachat envoyé le vendredi (sous quelle forme?), c'est déjà entériné et l'argent est déjà parti le lundi !!? C'est du jamais vu.
En particulier pour un rachat total qui demande normalement l'envoi de la photocopie de la carte d'identité, les conditions particulières et avenants du contrat, la demande signée du client...
Quel est cet assureur? C'est le plus rapide d'Europe.

 

[Anne-marie]

En tout cas, c'est un assureur exceptionnellement réactif et peu exigeant en documents, surtout pour verser l'argent d'un rachat total!

Pour un rachat envoyé le vendredi (sous quelle forme?), c'est déjà entériné et l'argent est déjà parti le lundi !!? C'est du jamais vu.
En particulier pour un rachat total qui demande normalement l'envoi de la photocopie de la carte d'identité, les conditions particulières et avenants du contrat, la demande signée du client...
Quel est cet assureur? C'est le plus rapide d'Europe.

c'est la cnp, je ne comprends pas pourquoi cela a été aussi vite
très bonne soirée

 

[Anonyme]

Bonsoir

Oui il a fait une erreur mais comment faire maintenant que l'argent est parti sur mon compte

cf message #15.

Nous sommes dans le cas suivant :

Cas 2 : si le montant des intérêts est supérieur à 4600€ vous renvoyez un bordereau de rachat partiel daté et signé

 

[Anne-marie]

Bonsoir kzg
encore merci pour votre aide, je patauge un peu,
oui le montant est supérieur à 4600 euros mais pour renvoyer un bordereau de rachat partiel il faut que je retourne voir mon conseiller et lui demander un rachat partiel mais il ne voudras pas. A moins que je puisse modifier le bordereau de rachat total qu'il m'a envoyé et noter rachat partiel d'un montant d'un certain montant et lui renvoyer signé. mais ça on ne peut le faire je crois.

très bonne soirée

 

[Anonyme]

Bonsoir kzg
encore merci pour votre aide, je patauge un peu,
oui le montant est supérieur à 4600 euros mais pour renvoyer un bordereau de rachat partiel il faut que je retourne voir mon conseiller et lui demander un rachat partiel mais il ne voudras pas.

Ah bah s'il veut pas alors peut être vaut-il mieux ne pas le déranger du tout, n'est-ce pas...

Plus sérieusement,
- vous demandez un bordereau de rachat partiel
- vous le remplissez, vous le datez et le signez
- vous le remettez à votre "conseiller" pour exécution

A moins que je puisse modifier le bordereau de rachat total qu'il m'a envoyé et noter rachat partiel d'un montant d'un certain montant et lui renvoyer signé. mais ça on ne peut le faire je crois.

très bonne soirée

Non, ce bordereau vous le mettez à la poubelle, ce rachat total n'a jamais existé, la banque s'est trompée, elle va annuler l'opération et saisir à la place celle que vous, le souscripteur du contrat, lui demanderez de faire.

La banque ne peut pas effectuer de rachat total parce qu'elle n'a aucun mandat pour le faire, elle n'en a pas l'autorisation.
La banque fera le rachat partiel que vous lui demanderez par écrit parce que cela fait partie de son travail (cf les conditions générales du contrat) et qu'elle est payée pour ça.

 

[Anne-marie]

un grand merci pour vos conseils kzg
demain je vais faire ce que vous me dites
je vous tiens au courant

Mais l'assureur m'a dit que l'opération était validée (rachat total)...


très bonne soirée

 

[Aristide]

Bonjour,

oui il y a bien plus de 4600 euros d’intérêts

mais la première chose a faire, c'est quand même de savoir, si il y a plus ou moins de 4600 euros de plus value

puis-je calculer la plus-value avec la formule habituelle en tenant compte des rachats précédents ?

Pour calculer votre plus value supérieure à 4.600€ dans ce rachat total est-ce que vous avez refait le calcul avec la méthode appropriée à savoir :

Pour un rachat total, les revenus sont déterminés par la différence entre la valeur de l'épargne acquise et les versements effectués.

https://www.moneyvox.fr/assurance-vie/fiscalite-rachat.php

En effet la formule "rachat partiel" que vous avez citée n'est pas bonne:

Exemple :

J'ai souscrit un contrat d'assurance vie ; et le total de mes versements est égal à 200 000 euros.
Aujourd'hui, la valeur de rachat de mon contrat est de 250 000 euros.

a. Rachat total
Je décide de le racheter totalement.
Ma base imposable est égale à : 250 000- 200 000 = 50 000 euros

[lien réservé abonné]

Cdt

 

[Anne-marie]

Bonjour Aristide et Kzg et tout le monde,

merci pour vos précisions, ma formule est juste, je tombe comme la cnp à quelques centimes près, j'ai aussi une formule pour trouver les ps en tenant compte des ps prélevés les années précédentes et des rachats partiels précédent et qui est juste, je l'ai concocté moi même en suivant les conseils d'un collègue. oui c'est sûr que je dépasse de beaucoup 4600 euros.

Mais le conseiller vient de m'appeler suite à mon passage ce matin, la cnp s'engage à annuler même si les fonds sont déjà partis sur mon compte, j'attends les instructions, ils me reprélèveraient la somme virée sans frais, j'attends...

très bonne journée à vous tous et un grand merci, ce forum est constitué de gens à l'écoute et super sympas.

 

[Aristide]

Tout est donc bien qui finit bien.

Mais quand vous dites "ma formule est juste"; vous parlez de laquelle ?

Car si c'est celle appliquée pour le rachat partiel, d'une part je ne comprends pas et, d'autre part, ce serait en contradiction avec ce que l'on lit partout - y compris sur cBanque.

Cdt

 

[Anne-marie]

Bonsoir Aristide
oui c'est celle appliquée pour le rachat partiel du style
$C$22-($C$22*(($C$20+$C$21)-($C$11+$C$16)+($C$13+$C$18)))/$C$23 après plusieurs rachats partiels (2 ici)
bon je fais ma petite cuisine.
très bonne soirée

 

[Aristide]

Si vous faites une recherche avec "Base imposable rachat total Assurance Vie" tous les sites - y compris cBanque - vous dirons que pour un rachat total la base imposable = plus value se calcule : "Montant du rachat total - total des primes versées".

Pour un rachat total, les revenus sont déterminés par la différence entre la valeur de l'épargne acquise et les versements effectués.

https://www.moneyvox.fr/assurance-vie/fiscalite-rachat.php

La formule du rachat partiel que vous utilisez ne semble donc pas bonne ?

En utilisant celle du rachat total seriez vous toujours en plus value supérieure à 4.600€ ?

Cdt

 

[Anne-marie]

Rebonsoir Aristide
cela revient exactement au même, on tombe sur la même somme.

très bonne soirée

 

[Aristide]

Bien c'est un hasard.

J'avais fais les simulations ci-dessous en utilisant les deux méthodes :

Rachat total assurance vie

Dans le cas d’un rachat total (avant ou à l’échéance du contrat), cette formule devient :

montant du rachat total - total des primes versées

http://www.ressources-actuarielles.net/EXT/ISFA/1226-02.nsf/0/3be9bdb71536d942c1257627002dd690/$FILE/m%C3%A9moire%20IA%20-%20LE%20PEVEDIC&FAUVEL.pdf

Raisonnons sur un exemple.

Supposons une AV de plus de 8 ans avec un versement de 100.000€.

A la date d’un premier retrait partiel de 20.000€ la valeur acquise est de 110.000€.

Formule calcul base imposable :

=> Base imposable = Rachat – [Rachat x (Versements – Sommes rachats précédents + Somme bases imposables retraits précédents) / Valeur acquise]

La base imposable résultant de ce retrait est donc égale à 20.000€ - (20.000€ x 100.000€ / 110.000€) = 1.818€.
Après rachat la valeur acquise résiduelle est donc de 100.000€ – 20.000€ = 80.000€

Supposons encore que le taux servi sur ce capital soit de 3% et qu’un retrait total soit demandé au bout de 180 jours.
A cette date, la nouvelle valeur acquise sera donc de 80.000€ x (1,03^(180/365)) = 81.174,70€.

Si la plus value est calculée comme indiqué dans la formule rachat total ci-dessus :

=> montant du rachat total - total des primes versées
=> L’on obtient 81.174,70€ - 100.000€ = - 18.825,30€ = aucune plus value

Si elle est calculée en reprenant la formule du rachat partiel :

=> Base imposable = Rachat – [Rachat x (Versements – Sommes rachats précédents + Somme bases imposables retraits précédents) / Valeur acquise]
=> Base imposable = 81.174,70€ - [81.174,70€ x (100.000€ - 20.000€ + 1.818€) / 81.174,70€] = - 643,30€ = aucune plus value.

Mais avec un autre exemple de rachat total pris à une date ultérieure le résultat ne serait pas le même

=> Base imposable = Rachat – [Rachat x (Versements – Sommes rachats précédents + Somme bases imposables retraits précédents) / Valeur acquise]

La base imposable résultant du premier retrait partiel est donc égale à 20.000€ - (20.000€ x 100.000€ / 110.000€) = 1.818€.
Après rachat la valeur acquise résiduelle est donc de 100.000€ – 20.000€ = 80.000€

Supposons qu’à cette date la nouvelle valeur acquise soit de 96.000€ (exemple fiches assureur)

Si la plus value est calculée comme indiqué dans la formule rachat total ci-dessus :

=> montant du rachat total - total des primes versées
=> L’on obtient 96.000€ - 100.000€ = - 4.000€ = aucune plus value

Si elle est calculée en reprenant la formule du rachat partiel :

=> Base imposable = Rachat – [Rachat x (Versements – Sommes rachats précédents + Somme bases imposables retraits précédents) / Valeur acquise]
=> Base imposable = 96.000€ - [96.000€ x (100.000€ - 20.000€ + 1.818€) / 96.000€] = 96.000€ - 81.818€ = 14.182€ de plus value ???

=> les résultats sont donc tout à fait différents....à moins que j'ai fait une erreur qui m'échappe ???

Cdt

 

[Anonyme]

Bien c'est un hasard.

Si les résultats sont rigoureusement identiques, ce n'est certainement pas un hasard.
Si on décompose la formule utilisée par Anne-Marie il y a fort à parier qu'elle se simplifie naturellement et qu'au final on arrive sur valeur de rachat - somme des primes versées.

C'est comme si vous dites que pour additionner 1 et 1 il suffit de faire 1+1, et que moi je vous dis qu'il faut faire
[racine ( ln (exp 1) + exp (ln 1) ) ^ 2 ] / 2.
On trouve pareil, mais vous trouvez plus vite

 

[Anne-marie]

Bonsoir et merci Aristide pour votre exemple
vous dites :
"=> montant du rachat total - total des primes versées
=> L’on obtient 81.174,70€ - 100.000€ = - 18.825,30€ = aucune plus value"

il faut faire pour le rachat total : 81714.7 -(100000-20000+1818) et on retombe sur -643.3 (le total des primes versées est amputée de la part de capital déjà rachetée)

très bonne soirée et encore merci

 

[Aristide]

Bonjour,

Merci Anne-Marie pour votre précision constructive.

S'il en est bien ainsi les indications fournies par cBanque :

Pour un rachat total, les revenus sont déterminés par la différence entre la valeur de l'épargne acquise et les versements effectués.

https://www.moneyvox.fr/assurance-vie/fiscalite-rachat.php

mais aussi les autres sites consacrés aux assurances vie tel:

Dans le cas d’un rachat total (avant ou à l’échéance du contrat), cette formule devient :

montant du rachat total - total des primes versées

http://www.ressources-actuarielles.net/EXT/ISFA/1226-02.nsf/0/3be9bdb71536d942c1257627002dd690/$FILE/m%C3%A9moire%20IA%20-%20LE%20PEVEDIC&FAUVEL.pdf

=> souffrent singulièrement de précision/exactitude car "total des primes versées", "les versements effectués" suggèrent bien la totalité des capitaux apportés par le souscripteur sur son contrat.

Et "total des primes versées" n'est-il pas évidemment différent de "Primes versées - rachats partiels antérieurs + bases imposables sur rachats partiels antérieurs" ?

Cdt

 

[Anonyme]

=> souffrent singulièrement de précision/exactitude car "total des primes versées", "les versements effectués" suggèrent bien la totalité des capitaux apportés par le souscripteur sur son contrat.

Effectivement, ce devrait être "total des primes versées net de la somme des rachats antérieurs hors intérêts"
Avouez que ça serait un peu long à faire figurer sur les avis de situation.

Exemple :
1/ versement initial 100
=> valeur de rachat 100 dont primes 100 ; intérêts 0

2/ Admettons que la valeur du contrat passe à 200 (100% de PV)
=> valeur de rachat 200 dont primes 100 ; intérêts 100

2/ rachat partiel de 50% du contrat soit
- montant total du rachat 100 dont primes 50 ; intérêts 50
=> valeur de rachat 100 dont primes 50 ; intérêts 50

2/ Admettons que la valeur du contrat passe à 80 (-20% de PV)
=> valeur de rachat 80 dont primes 50 ; intérêts 30

3/ rachat total du contrat
- montant total du rachat 80 dont primes 50 ; intérêts 30

 

[Aristide]

Effectivement, ce devrait être "total des primes versées net de la somme des rachats antérieurs hors intérêts"
Avouez que ça serait un peu long à faire figurer sur les avis de situation.

Ma remarque ne se situe pas au niveau des relevés de situation; elle concerne les informations que l'on lit partout - y compris sur cBanque - et, concernant le calcul de la base imposable pour un rachat total, ne semblent pas correspondre à la réalité.

Et indiquer avec précision :

"Calcul base imposable pour un rachat total = (Primes versées - rachats partiels antérieurs + bases imposables sur rachats partiels antérieurs)"

ne semble-t'il pas plutôt moins long/compliqué que :

"Calcul base imposable rachat partiel = Rachat – [Rachat x (Versements – Sommes rachats précédents + Somme bases imposables retraits précédents) / Valeur acquise]" ?

Cdt

 

[moietmoi]

Bonjour, il me semble que le calcul est très simpe et la formulation aussi; c est ce que je formulais loin en avant dans ce fil de discussion

Si vous faites un rachat total, le calcul de la plus value est simple ; calculer la valeur total des primes versées - la valeur du capital déjà remboursé dans chacun des rachats partiels précédents( seule la valeur du capital dans le rachat partiel est à prendre en compte)

j ai juste supprimé le "net de frais"

par ailleurs le quiproqo sur le terme primes versées dans l'ensemble de la littérature vient du fait que tantôt il faut comprendre total des primes versées et tantôt total des primes versées moins celles remboursées...

dans le texte cité par Aristide ( [lien réservé abonné] )

la formule des rachats partiels

"total des primes versées à la date du rachat"

est précisée par :

Le montant total des primes versées à
la date du rachat partiel correspond au total des primes versées qui n’ont pas déjà fait
l’objet d’un remboursement en capital lors d’un ou plusieurs rachats partiels antérieurs

cette précision est omise pour un rachat total, c 'est là la source du quiproqo