Bnjour,
pilgrim16310 a dit:
Nous achetons en tant que particulier, la société n'achète rien
pilgrim16310 a dit:
Non il est au courant car le prêt société devait se faire avec lui en début d'année.
Pourriez vous préciser ?
Quel serait l'objet du "prêt société" ?
pilgrim16310 a dit:
Nous sommes tous les deux salariés et durant quelques années nous garderions nos activités salariées et activités non salariés en complément.
Si je comprends bien ce sont les terrains agricoles qui bloqueraent dans le cas du ptz.
Si on finance la maison et les granges en résidence principale et les terrains sur un deuxième prêt cela passerait ?
A mon avis il y a deux écueils :
1) - Les objets à financer de natures différentes et, donc, au moyen de crédits différents adaptés audits objets.
2) - Le calcul de la capacité de remboursement intégrant les charges et revenus issus de la nouvelle activité agricole complémentaire.
1) - Les objets à financer;
+ Il y a d'une part une partie de terrain occupée par des granges avec projet de transformer ces "locaux non initialement destinés à l'habitation" en votre résidence principale. (PTZ éventuellement possible).
+ Puis une autre partie de ce même terrain à vocation agricole (PTZ impossible).
A mon avis, la première chose serait de faire une division parcellaire avec bornage d'une parcelle occupant votre futur logement d'un côté et d'une autre parcelle définissant les terres agricoles.
Ceci étant fait il faudrait alors que l'acte d'acquisition distingue bien l'une et l'autre avec - notamment - le détail des prix de chaque parcelle avec les frais d'acte afférents à l'une et l'autre; car ils diffèrent.
Peut-être même que il faudrait deux actes séparés ? (Qu'en pense Kizzo ,)
Au passage peut-être n'est-il pas inutile de rappeler qu'une vente de terre agricole doit être déclarée à la SAFER qui, si elle le juge utile, a la possibilité de préempter.
2) - Le calcul de la capacité de remboursement
Si, à priori, l'activité salariée ne pose pas de problème il y a un incertitude sur l'activité agricole complémentaire.
En effet elle serait, bien entendu, un élément favorable si elle contribuait à apporter un complément de revenus.
Mais, en revanche, ce serait l'inverse si le résultat d'exploitation s'avérait déficitaire.
Aussi une banque digne de ce nom se préoccupera de la viabilité à moyen/long terme de cette exploitation.
A cette fin avez vous élaboré
(de préférence avec l'appui d'un expert comptable spécialiste de la production agricole) un business plan sur au moins 5 ans avec les comptes de résultats prévisionnels qui en découlent ?
Ensuite, pour les prêts bancaires, il y aurait donc :
+ Deux dossiers distincts
+ Avec des caractéristiques spécifiques
+ Des frais pour chaque dossier
+ Une garantie pour chaque dossier
=> Mais une étude globale des risques pour l'ensemble des deux projets.
Cdt
