PTZ+ - Emprunt seul

[adrien55]

Bonjour à tous,

Je me pose une question au sujet de ce fameux PTZ+. J'ai vraiment trouvé la réponse nulle part ailleur, alors que ca doit être courant.

J'ai une copine depuis 3 ans.
J'aimerais acheter un appartement seul. Cependant, Elle vivra avec moi en tant que résidence principale.

La composition du ménage peut il être considéré comme 2 personnes ? ou c'est le nombre de co-emprunteur qui compte ?

En vous remerciant.

Adrien

 

[Vanille95]

Bonsoir,

Je pense que le cas évoqué dans cette discussion est très proche du vôtre https://www.moneyvox.fr/forums/fil/ptz-seul-acheteur-mais-en-couple-informations-tres-flous.15155/

 

[adrien55]

Bonsoir,

j'ai vu cette discussion, mais il n'y a pas vraiment de réponse. Ais-je droit à l'avantages de 2 personnes en empruntant seul ?

Ma copine n'a jamais été propriétaire non plus.

 

[Vanille95]

Les revenus des 2 personnes seront pris en compte pour le calcul du montant du PTZ+... même si vous achetez et empruntez seul.

 

[adrien55]

Ma copine est encore étudiante, et n'a donc pas de revenu.
Dans la simulation de calcul, je peux donc remplir aisément 2 personnes vivant dans le foyer ?

 

[Vanille95]

Dans la simulation de calcul, je peux donc remplir aisément 2 personnes vivant dans le foyer ?

Oui.
Toutes les précisions ici https://www.moneyvox.fr/credit/pret-taux-zero-conditions.php, https://www.moneyvox.fr/credit/ptz-questions-reponses.php + pages associées.

 

[SEBUS]

Bonjour,

Je ne trouve pas de réponse précise dans ces liens et je suis très intéressé par ce cas d'école.

Vanille, à lire votre réponse, on peut alors considérer qu'une personne qui achète seule (au compromis et dans le financement) peut porter un nombre x de personnes (la grand-mère, le voisin, la frangine, le copain du CP, le clampin du coin...) se déclarants futurs occupants du logement au titre de la RP et faire bénéficier de leur participation dans la détermination du montant du PTZ?

Je reste très surpris que cela puisse se pratiquer de la sorte ??? Si le "pseudo-déclarant" quitte la RP au bout de 15 jours, qu'advient-il du PTZ?

J'imaginais que c'étaient les participants à l'opération (acquisition et financement + rattachement fiscal) qui déterminaient le nombre de parts retenues.

Merci d'apporter votre contribution juridique!

 

[homer79]

Bonjour,


Vanille, à lire votre réponse, on peut alors considérer qu'une personne qui achète seule (au compromis et dans le financement) peut porter un nombre x de personnes (la grand-mère, le voisin, la frangine, le copain du CP, le clampin du coin...) se déclarants futurs occupants du logement au titre de la RP et faire bénéficier de leur participation dans la détermination du montant du PTZ?

!

Oui, mais ces personnes ne devront pas être propriétaire depuis moins de 2 ans et le prouver et fournir un avis d'imposition. Et leur revenu seront pris en compte dans le calcul du PTZ+. De plus, le SFGFAS a autorité pour vérifier que le logement est bien occupé par les personnes mentionnés sur la déclaration du PTZ+.

 

[SEBUS]

Comme il y a plus de chances de gagner au loto que d'être contrôlé, c'est pour cela que je suis surpris que le simple "déclaratif" de résidence suffise...

Futurs acquéreurs, appelez vos connaissances et ajoutez autant de futurs résidents que possible!!! C'est tout bon!

 

[homer79]

Comme il y a plus de chances de gagner au loto que d'être contrôlé, c'est pour cela que je suis surpris que le simple "déclaratif" de résidence suffise...

Futurs acquéreurs, appelez vos connaissances et ajoutez autant de futurs résidents que possible!!! C'est tout bon!

Le SFGFAS contrôle tous les dossiers. Une vérification plus poussée dépend du dossier et de son côté "louche".
Avouer que: monter une demande de PTZ+ pour un F2 ou vous loger 6 personnes n'ayant ni le même nom de famille, ni la même adresse précédente, et justifiant de revenu faible voir nulle pour la majorité de ces personnes, peut sembler plus ou moins louche et peut pousser le SFGFAS à investiguer un petit peu.

A noter que je ne sais même pas si un établissement bancaire acceptera de monter un dossier pareil.

 

[SEBUS]

Même pour 1 seule personne, ça pourrait être de la sous-location, c'est pour cela qu'on aurait pu s'attendre à la présence obligatoire au projet (titre + financement + rattachement fiscal) de tous les protagonistes...

Le législateur fait toujours l'impasse sur des détails qui permettent de détourner le système!

 

[Vanille95]

...c'est pour cela qu'on aurait pu s'attendre à la présence obligatoire au projet (titre + financement + rattachement fiscal) de tous les protagonistes...

La vie des gens ne correspond pas toujours à cette vision conventionnelle de la famille.

Rappelons également qu’il peut exister un décalage entre l’occupation 8 mois par an du bien financé (condition du PTZ+) et la notion de personne à charge.

Si l’emprunteur/acquéreur a des enfants, ils peuvent être à charge au sens fiscal du terme… mais ne pas vivre 8 mois par an dans le bien financé (ex : étudiant disposant d’un logement près de son université). Cet étudiant ne sera pas pris en compte pour la détermination du montant du PTZ+.

Si l’emprunteur/acquéreur a des enfants majeurs qui vivent sous sont toit, ceux-ci ne sont pas nécessairement à sa charge fiscalement mais leurs revenus seront pris en compte pour le PTZ+. Il n’est peut-être pas non plus dans les projets de la famille d’associer les enfants majeurs à cette acquisition.

Si l’emprunteur/acquéreur vit avec ses parents âgés (par exemple), ces personnes ne sont pas nécessairement à sa charge fiscalement (et ne deviendront peut-être pas non plus coacquéreurs) mais leurs revenus seront pris en compte pour l’octroi du PTZ+.

Aucune disposition législative n’oblige une personne à acquérir un bien immobilier avec son conjoint (peut-être rencontré il y a quinze jours).

Le rattachement fiscal et la personne à charge fiscalement sont 2 notions distinctes.

Et je ne parle même pas des non mariés, non pacsés, associations frère/soeur, mère/fille qui ne constituent pas un foyer fiscal unique.

 

[SEBUS]

Merci Vanille pour ces précisions.

Ok pour toutes ces spécificités...
Je croyais (à tord visiblement) que le PTZ était une aide pour les acquéreurs "déclarés" qui participaient au projet et fonctions des personnes à charge officiellement.

Hors dans tous les exemples cités, beaucoup sont ambigus, il n'y a pas de notion de "charges" et on peut même s'attendre à ce que ces derniers participent financièrement au logement, donc loyers déguisés .

A vouloir trop en faire, cela permet alors de biaiser le système...

 

[homer79]

Merci Vanille pour ces précisions.

Hors dans tous les exemples cités, beaucoup sont ambigus, il n'y a pas de notion de "charges" et on peut même s'attendre à ce que ces derniers participent financièrement au logement, donc loyers déguisés .

Ces loyers "déguisés" seront pris en compte dans le montage du PTZ+ (RFR) et pourront notamment réduire la durée de remboursement et possiblement rendre le PTZ moins intéressant.

 

[SEBUS]

J'en perds mon latin! S'il y a des loyers alors plus de PTZ? Non?

 

[homer79]

J'en perds mon latin! S'il y a des loyers alors plus de PTZ? Non?

Oui, j'ai utilisé le termes loyer que vous employé (à tort) que vous utilisiez. Mon intervention était simplement de remarquer que toutes personnes amener à habiter dans le logement devra fournir son revenu (RFR). Celui-ci entrera en compte dans le calcul du PTZ.