Problème lissage de crédits

[cecotyne]

Bonjour,

J'ai regardé dans beaucoup de discussions mais je n'ai trouvé de semblable à mon problème, peut-être qu'en vous exposant ma situation, certaines personnes se trouvés dans le même cas.

Pour l'achat de notre maison, nous avons souscrit plusieurs prêts immobiliers au LCL : (PTZ, et 2 prêts immobiliers, sur 12 et 20 ans). Ces prêts ont été lissés pour permettre une mensualité constante (moins de 800 euros/mois). C'est cet échéancier que nous avons signé lors de l'accord de prêt.

Or, les mensualités ont commencé à être débitées et nous payons moins que prévu. Regardant le nouvel échéancier de la banque, nous nous apercevons que l'un des crédits immobiliers ne commencera que dans 2 ans, à cause d'une franchise partielle de 24 mois (que nous n'avions jamais évoqué). Nous payons donc uniquement les intérêts pour le moment. Les mensualités sont donc plus petites (450 euros/mois). Le problème étant (en plus du coût du crédit plus élevé) que dans 10 ans, deux avant la fin de ce crédit, les deux crédits imm. viennent se superposer et nous payerons des mensualités de 1300 euros/mois (bien au dessus de notre taux d'endettement). Peut-on encore parlé de prêts lissés ?

Pour être plus clair voici un tableau :


Afficher la pièce jointe Classeur1.xls
Ayant fait constater cet état à la banque, on nous affirme qu'ils ne peuvent rien modifier. Pourtant nous n'avions jamais évoqué cette franchise partielle. De plus, cette franchise partielle est également mentionné sur le deuxième crédit (sur 20 ans) mais n'a pas été utilisé. Pour ma part, je pense qu'il s'agit d'une erreur de la banque mais pour l'instant le temps avance et rien ne change. Existe t-il un recours ?

 

[Aristide]

Bonjour,

1) - Vous annoncez un prêt court "emboîté" sur douze ans que vous avez matérialisé en jaune dane le graphique joint.

Or, dans la partie haute de ce graphique "ce que l'on a signé" ce prêt que vous annoncez sur 12 ans ne court que de 0 à 10 ans.
Ce graphique est donc inexact et, s'il était juste, les échéances de 50€, 550€ et 715€ s'ajouteraient de la même manière que la partie basse du graphique "ce que l'on nos propose aujourdh'ui".

2) - Si votre projet ne nécessite pas des mises à dipositions partielles de fonds (pas de travaux) un différé est complètement inutile.

3) - Vous dites que le différé n'a jamais été évoqué; avez vous regardé ce qui est prévu dans votre contrat.
Il est très étonnant que votre banque vous ai prévu un différé sans qu'il soit prévu dans l'offre péalable de prêt que vous avez acceptée et qui est donc devenu le contrat qui doit être respecté.

4) - Pour que le lissage soit bien rerspecté il faute que tous les prêts commencent à s'amortir en même temps.

Cdt

 

[cecotyne]

merci pour votre réponse,
voici quelques explications

1) - Concernant mon graphique, je m'explique

Après vérification tout mes prêts ont une franchise partielle de 24 mois(même le ptz),
mais dans le premier échéancier puisque l'on payait dès le premier mois, tous les credits se terminaient deux ans plus tôt : ce qui nous donnait pour les deux gros crédits 10 ANS (au lieu de 12) et 20 ans (au lieu de 22 ans):
Aujourdh'ui :
Credit 1 : il est bien sur 12 ans avec la franchise partielle . nous payerons après les 24 mois de franchise.
Credit 2 : il est sur 22 ans avec la franchise partielle mais on a déjà commencer à payer les mensualités comme "prévues" et il se terminera dans 20 ans.

Le problème réside essentiellement sur le fait qu'un des prêts utilise cette franchise et l'autre non, ce qui provoque un gros écart, et des mensualités pas du tout lissé, d'où mon graphique. j'espère être plus claire.

2) - Nous réalisons des travaux dans notre maison mais pour cela nous avons un prêt travaux à part, qui ne rentre pas du tout le groupement des prêts lissés, donc il n'y a aucune raison d'avoir cette franchise.

3) - Nous avons signé le contrat, je suis d'accord qu'il faut désormais si tenir mais la banque doit trouver une solution car nous ne pourrons pas payé les mensualités exorbitantes qu'il nous demanderont (presque le double de nos mensualités). Même si l'on peut commencer à épargner aujourd'hui, je pense qu'il y a une erreur de la banque quelque part.

4) - "Pour que le lissage soit bien rerspecté il faute que tous les prêts commencent à s'amortir en même temps."

Ce qui n'est pas notre cas, ni concernant les mensualités fixes. Existe t-il un texte officiel déterminant les clauses d'un prêts lissés?

 

[Aristide]

Existe t-il un texte officiel déterminant les clauses d'un prêts lissés?

Aucun; les "clause officielles" sont celle de votre offre/contrat.

"Les conventions légalement formées tiennent lieu de loi à ceux qui les ont faites.
Elles ne peuvent être révoquées que pour les causes que la loi autorise.
Elles doivent être exécutées de bonne foi" (Article 1134 du code civil)

Cdt

 

[cecotyne]

merci et existe un texte interdisant les banques de dépasser le taux d'endettement, il doit bien y avoir quelque choses à faire ?

 

[Aristide]

Le "taux d'endettement" est une notion subjective qui ne fait pas l'ojet de réglementation; d'ailleurs chaque banque à sa propre manière de le calculer.

A toutes fins utiles voir :

« Différents taux d’endettement »

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Par contre la banque a un devoir général de conseil et c'est peut-être sous cet angle qu'il faudrait inciter la vôtre à revoir votre plan d'amortissements.

Cdt

 

[cecotyne]

merci pour vos conseils