Modulation à la baisse, quel montant prendre?

[sofybelle]

Bonjour à tous, merci d'avance de me lire,

J'ai un prêt à la banque postale depuis 2008
prêt à palier (pactys liberté env 337€ et pactys sérénité+environ 270€)
ils étaient couplé avec un PTZ terminé à ce jour
J'avais donc 2 prélèvements (337€ et 270€)

J'ai depuis modulé à la hausse, fait une renégociation et 2 remboursements anticipés.
Je suis maintenant sur une seule mensualité car le pactys liberté est terminé.

Je voudrais maintenant moduler à la baisse à hauteur de 10% de l'échéance initiale.

Quel montant prendre?

Au centre financier ils ne savent pas me répondre dans l'immédiat. Je trouve cela un peu étonnant dans la mesure où c'est leur travail quotidien.

Si vous avez été confronté à cet épisode, pourriez-vous me faire part de votre expérience?

Merci pour votre aide

 

[Aristide]

Bonjour,

Les modalités de fonctionnement de l'option de modulation doivent (devraient ?) être précisées dans votre offre/contrat de prêt; chaque banque détermine ses critères propres.

Cdt

 

[sofybelle]

Oui les modalités je les connaît puisque j ai déjà augmenté une fois. Mais je parle du montant. Je vais regarder quel prêt j ai moduler je vais peut être trouver seule qui sait. Cdt

 

[sofybelle]

voici les modalités de modulation

 

[sofybelle]

Et voici mes différents paliers de prêt pactys serenite plus et pactys liberté

 

[Aristide]

Bonjour,

Vous indiquez que "Pactys Liberté" est terminé; il ne vous reste donc que "Pactys Sérénité".

Or les clauses du contrat que vous fournissez concernent "pactys Liberté" qui n'existe plus ???

Si c'était la même clause de modulation pour "Pactys Sérénité" la réponse serait claire puisque ce texte indique :"Soit diminuer le montant de l'échéance du prêt "Pactys......" sans que la nouvelle échéance puisse être inférieure à 90% de l'échéance contractuelle initiale....."

Etant rappeler qu'une renégociation n'emporte pas novation c'est à dire que c'est le contrat initial qui continue avec de nouvelles caractéristiques, pour moi il ne ferait aucun doute que la base de modulation serait l'échéance initiale de 270€.

Cdt

 

[sofybelle]

Oui ce sont les meme modalités pour les 2.
Mais de quelle échéance initiale parle-t-on?
Dans la mesure où nous sommes au dernier palier.
Voila pourquoi je vous ai mis la copie de tous les paliers

 

[Aristide]

Etant rappeler qu'une renégociation n'emporte pas novation c'est à dire que c'est le contrat initial qui continue avec de nouvelles caractéristiques, pour moi il ne ferait aucun doute que la base de modulation serait l'échéance initiale de 270€.

Je vous ai bien expliqué ci-dessus qu'une renégociation n'emporte pas novation et que c'est le contrat d'origine qui continue avec de nouvelles caractéristiques.

Donc il n'y a qu'une échéance initiale qui est celle du contrat "initial" et que vous avez annoncée de 270€.

Cdt

 

[sofybelle]

D accord je vous tiendrai au courant de ce que ma banque m'envoie

 

[sofybelle]

Voila j'ai eu ma réponse, ils partent de la mensualité du dernier palier soit 805€ donc la nouvelle mensualité après baisse de 10% sera de 724.53€

Bonne journée à tous