Inquiétudes sur l’acquisition en VEFA

[hargneux]

L’offre de prêt elle elle est toujours valable jusqu’à Septembre 2021, je n’ai plus les termes exacts mais elle est évolutive sur 2 ans , spécifique au Vefa

Non vous confondez 2 choses, la clause résolutoire dont parle Aristide qui est échue depuis janvier 2020 et les délais pendant lesquels vous avez la possibilité d'utiliser les fonds.
Compte tenu de l'évolution des taux, il serait étonnant que votre banque maintienne le prêt au bout de 20 mois.
Cerise sur le gâteau vous devez surement payer des cotisations assurance sur ce prêt pour rien....attention les délai de prescription pour les assurances c'est 2 ans.

 

[moietmoi]

m’a dit qu’il attendait aussi l’accord de sa banque

n’avait déjà pas réussi à recueillir des garanties avant le covid.

avant la crise, c'est quasi normal, un promoteur demande et obtient le cas échéant la garantie lorsqu'il ya au moins 40 à 50% de réservation signées;
qu'il ne l''ait pas aujourd'hui est inquiétant; peut être y a t il eu des recours des tiers contre le permis de construire; il faut que tu regardes sur ta réservation concernant le permis de construire: est il dit permis de construire numéro...demandé le //// ou permis de construire numéro.....obtenu le ///
c'est bien différent; il suffit qu'un voisin dise que cela le gêne, pour retarder de 6 mois....

donc comme question au promoteur: avez vous le permis définitif purgé du recours de tiers;?
avez vous la GFA?
avez vous la dommage ouvrage....?
avez vous acheté le terrain?

 

[Sixtine]

Vous me donnez un renseignement important concernant la garantie, et ça fait effectivement beaucoup à savoir pour l’avancement d’un projet en Vefa.
Je vais m’y mettre pour être au moins éclairée et située quel que soit l’issue de ce projet.
Un grand merci !

 

[Aristide]

L’offre de prêt elle elle est toujours valable jusqu’à Septembre 2021, je n’ai plus les termes exacts mais elle est évolutive sur 2 ans , spécifique au Vefa

Non; ainsi qu'expliqué ci-dessus, sauf accord de prorogation de votre banque, elle devient caduque 4 mois après l'acceptation de l'offre de prêt si le contrat principal objet du prêt (= le contra VEFA) n'est pas signé dans ce délai.

Il ne faut pas confondre avec les éventuels délais contractuels de mise à disposition des fonds qui peuvent être prévus dans l'offre:
+ Un premier délai maximum pour un première mise à disposition de fonds.
+ Un second délai maximum pour mise à disposition de la totalité des fonds; passé ce délai les fonds non débloqués ne le seront jamais et le prêt est réduit en conséquence.

Cdt

Edit:
Je n'avais pas vu la réponse de hargneux avant de publier la mienne

 

[Manu215]

Petit retour d'expérience :

Lorsque j'ai acheté ma RP en VEFA, j'ai signé le contrat de réservation en juillet 2015. Puis l'acte du notaire en avril 2016. Et la remise des clés fut en avril 2018 (6 mois de retard).

Par contre, je viens de vérifier : la garantie du promoteur était déjà accordée sur mon contrat de réservation, ainsi que la décennale. Bien entendu, le permis de construire était accordé par la mairie et purgé des recours.
En revanche, quand j'ai réservé, le terrain était encore sous promesse de vente (je crois que l'achat du terrain s'est réalisé fin 2015).

Et enfin, je crois bien que la banque ne m'a jamais demandé l'acte authentique. Ils ont eu le contrat de réservation, la convocation du notaire pour la signature et c'est tout (pour justifier de la somme à verser à ce moment là).
Et bien sûr, tous les justificatifs des appels de fonds, ainsi que l'attestation d'achèvement.

La question de savoir si le projet de @Sixtine doit aller à son terme est en effet la première question qu'il faut qu'il/elle se pose. Mais il est difficile de répondre à sa place je pense...

 

[Sixtine]

Merci Manu 215,
Je vais sortir mon contrat de réservation et rechercher tous ces points que tu as mentionné. Si le projet va aller à son terme hélas je n’ai pas la réponse ! Ce qui est encourageant avec vos retours c’est que ça peut aller jusqu’à 4 ans tout le parcours jusqu’à la livraison, mais il y’a aussi le côté inquiétant où le promoteur n’a encore pas de garantie financière...
Je vous remercie