_lilith
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Bonjour,
Je viens de m’inscrire sur ce forum afin d’avoir quelques conseils.
Je vais essayer de vous la transcrire de la façon la plus claire et plus concise possible mon histoire. Je m'excuse d'avance pour la longueur de ce post, mais elle est du à la complexité de la situation dans laquelle nous nous trouvons.
Avec mon conjoint nous avons le projet de faire construire une maison. Nous avons trouvé le terrain et avons signé un CCMI en 2009 . Nous avons eu du mal à trouver un financement, mon conjoint étant en CDD, mais nous avons fini par trouver UNE banque qui nous a accordé un prêt. Nous avons acheté le terrain et avons commencé la construction avec ces fonds.
En juillet 2010, suite à une alerte des sous traitants de notre constructeur qui n’étaient plus payés par celui ci, nous nous sommes rendu compte que notre « constructeur » était en fait un escroc. Pour faire court, la personne en question avait en réalité détourné des contrats et attestations d’assurance d’une société où elle avait travaillé précédemment, a fait des faux en écriture et a encaissé nos chèques sans payer les ouvriers… Nous avons arrêté le chantier, prévenu immédiatement la banque pour qu’elle bloque tout appel de fond et avons porté plainte. La procédure suit son cours.
Payant des frais intercalaires et étant hébergés par nos parents depuis le début de la construction, nous ne pouvions attendre le dénouement judiciaire pour faire redémarrer le chantier (d’autant que l’individu incriminé est « insolvable » et ne pourra pas réparer le préjudice avant des années et des années…)
En septembre 2010, nous avons trouvé un architecte et des artisans acceptant de reprendre notre chantier. Jusque là « tout va bien ».
Suite à cette escroquerie, la banque ne veux plus débloquer les fonds encore à disposition sur le prêt initial puisque certains éléments le constituant se sont révélés faux et que l’objet a changé (même construction mais initialement prévue en CCMI et finalement réalisée en contrat d’architecte)
De plus, le montant du préjudice s’élevant à 40 000 euros, nous avons besoin d’un crédit plus important.
Toujours en septembre 2010, la banque nous propose donc un montage avec minoration du prêt existant et nouveau prêt lissé supplémentaire reprenant le montant non débloqué du 1er prêt + 40 000 euros.. Solution retoquée par le service des prêts pour une raison inconnue..
En décembre 2010, tous les services ayant de près ou de loin rapport avec notre dossier se réunissent et aboutissent à un montage qui satisfait apparemment tout le monde : minoration du prêt existant pour le faire entrer en phase d’amortissement et rendant possible un remboursement anticipé et un nouveau prêt permettant le rachat du précédent + le montant non débloqué du 1er prêt + 40 000 euros..
J’ai du mal à voir la différence entre les 2 solutions mais apparemment pour la banque la distinction est importante.
En janvier 2011, l’organisme de cautionnement a donné son aval, de même que l’assurance ainsi que la commission des prêts de la banque (avec une réticence pour cette derniere que nous ne nous expliquons pas), tout ceci abouti à un accord au final de la banque .
Fin janvier, le chantier avait repris (un peu imprudent de notre part puisque nous n'avions pas encore les offres certes, mais la banque a été mise au courant et nous a assuré que les offres allaient rapidement être éditées).
Depuis plus rien… Enfin si, le prêt initial a été minoré il y a une semaine, l’offre n’est toujours pas là après 1 mois et demi. Nous les appelons presque tous les jours, nous leurs avons envoyé des courriers, nous sommes allés de nombreuses fois à l’agence mais la seule réponse que nous obtenons (quand nous en obtenons une) est qu’il faut que l’on soit patients.
Nous avons englouti toute la liquidité que nous avions pour payer les premières demandes de fonds des artisans et avons de nouveau bloqué le chantier faute de pouvoir payer les ouvriers s’ils continuaient.
Pour répondre d’avance à certaines suggestions que je pourrez avoir :
1 – Non, nous ne pouvons pas changer de banque pour les raison suivantes.
- L’année dernière aucune banque n’a voulu de nous à cause du CDD de mon conjoint, la situation n’a pas évoluée sur ce plan là
- Nous n’avons pas d’assurance Dommage Ouvrage (nous pensions en avoir souscrit une par l’intermédiaire de notre escroc, ca s’est révélé être un faux) et nous n’avons trouvé aucune assurance acceptant d’assurer un chantier commencé.
- Nous n’avons « plus » de CCMI qui est fortement recommandé par toutes les banque
Quelle banque accepterai de mettre le doigt dans une histoire aussi compliquée ?
2 – Non, nous ne pouvons pas vendre le terrain non plus
- En comptant la dévaluation du terrain du fait de la construction en cours ou les frais de démolition, en comptant les frais de notaire, de banque, intercalaire, le coût de la structure déjà réalisée… nous perdrions selon nos calculs environs 90 000 euros…
- Nous serions donc endettés sur 15 ans pour ne rien avoir du tout.
- Nous ne serions même plus en mesure de payer un loyer supplémentaire et serions contraints de rester chez nos parents jusqu’à … 43 ans.
3 – Non, nous ne pouvons pas attendre que la justice soit rendue dans l’affaire d’escroquerie pour les raisons évoquée précédemment
- L’escroc est insolvable et les créanciers passerons avant les clients s'ils trouvent un peu de fonds
- Nous continuerons à vivre chez nos parents et à rembourser un crédit
Plusieurs questions :
- La banque peut elle encore changer d’avis et nous refuser le prêt (ce qui expliquerai le délai pour recevoir les offres) à un stade aussi avancé ?
- Si oui et qu’elle reviens bien sur son accord, peut on l’obliger à annuler la minoration qui a déjà été effectuée au nom du nouveau montage et l’obliger à débloquer les fonds sur le crédit initial (ce qui nous permettrait de mettre au moins la maison en hors d’eau hors d’air) ?
- Si non, peut on obliger la banque à nous faire parvenir les offres rapidement ?
Merci de m’avoir lue jusqu’au bout !
Je viens de m’inscrire sur ce forum afin d’avoir quelques conseils.
Je vais essayer de vous la transcrire de la façon la plus claire et plus concise possible mon histoire. Je m'excuse d'avance pour la longueur de ce post, mais elle est du à la complexité de la situation dans laquelle nous nous trouvons.
Avec mon conjoint nous avons le projet de faire construire une maison. Nous avons trouvé le terrain et avons signé un CCMI en 2009 . Nous avons eu du mal à trouver un financement, mon conjoint étant en CDD, mais nous avons fini par trouver UNE banque qui nous a accordé un prêt. Nous avons acheté le terrain et avons commencé la construction avec ces fonds.
En juillet 2010, suite à une alerte des sous traitants de notre constructeur qui n’étaient plus payés par celui ci, nous nous sommes rendu compte que notre « constructeur » était en fait un escroc. Pour faire court, la personne en question avait en réalité détourné des contrats et attestations d’assurance d’une société où elle avait travaillé précédemment, a fait des faux en écriture et a encaissé nos chèques sans payer les ouvriers… Nous avons arrêté le chantier, prévenu immédiatement la banque pour qu’elle bloque tout appel de fond et avons porté plainte. La procédure suit son cours.
Payant des frais intercalaires et étant hébergés par nos parents depuis le début de la construction, nous ne pouvions attendre le dénouement judiciaire pour faire redémarrer le chantier (d’autant que l’individu incriminé est « insolvable » et ne pourra pas réparer le préjudice avant des années et des années…)
En septembre 2010, nous avons trouvé un architecte et des artisans acceptant de reprendre notre chantier. Jusque là « tout va bien ».
Suite à cette escroquerie, la banque ne veux plus débloquer les fonds encore à disposition sur le prêt initial puisque certains éléments le constituant se sont révélés faux et que l’objet a changé (même construction mais initialement prévue en CCMI et finalement réalisée en contrat d’architecte)
De plus, le montant du préjudice s’élevant à 40 000 euros, nous avons besoin d’un crédit plus important.
Toujours en septembre 2010, la banque nous propose donc un montage avec minoration du prêt existant et nouveau prêt lissé supplémentaire reprenant le montant non débloqué du 1er prêt + 40 000 euros.. Solution retoquée par le service des prêts pour une raison inconnue..
En décembre 2010, tous les services ayant de près ou de loin rapport avec notre dossier se réunissent et aboutissent à un montage qui satisfait apparemment tout le monde : minoration du prêt existant pour le faire entrer en phase d’amortissement et rendant possible un remboursement anticipé et un nouveau prêt permettant le rachat du précédent + le montant non débloqué du 1er prêt + 40 000 euros..
J’ai du mal à voir la différence entre les 2 solutions mais apparemment pour la banque la distinction est importante.
En janvier 2011, l’organisme de cautionnement a donné son aval, de même que l’assurance ainsi que la commission des prêts de la banque (avec une réticence pour cette derniere que nous ne nous expliquons pas), tout ceci abouti à un accord au final de la banque .
Fin janvier, le chantier avait repris (un peu imprudent de notre part puisque nous n'avions pas encore les offres certes, mais la banque a été mise au courant et nous a assuré que les offres allaient rapidement être éditées).
Depuis plus rien… Enfin si, le prêt initial a été minoré il y a une semaine, l’offre n’est toujours pas là après 1 mois et demi. Nous les appelons presque tous les jours, nous leurs avons envoyé des courriers, nous sommes allés de nombreuses fois à l’agence mais la seule réponse que nous obtenons (quand nous en obtenons une) est qu’il faut que l’on soit patients.
Nous avons englouti toute la liquidité que nous avions pour payer les premières demandes de fonds des artisans et avons de nouveau bloqué le chantier faute de pouvoir payer les ouvriers s’ils continuaient.
Pour répondre d’avance à certaines suggestions que je pourrez avoir :
1 – Non, nous ne pouvons pas changer de banque pour les raison suivantes.
- L’année dernière aucune banque n’a voulu de nous à cause du CDD de mon conjoint, la situation n’a pas évoluée sur ce plan là
- Nous n’avons pas d’assurance Dommage Ouvrage (nous pensions en avoir souscrit une par l’intermédiaire de notre escroc, ca s’est révélé être un faux) et nous n’avons trouvé aucune assurance acceptant d’assurer un chantier commencé.
- Nous n’avons « plus » de CCMI qui est fortement recommandé par toutes les banque
Quelle banque accepterai de mettre le doigt dans une histoire aussi compliquée ?
2 – Non, nous ne pouvons pas vendre le terrain non plus
- En comptant la dévaluation du terrain du fait de la construction en cours ou les frais de démolition, en comptant les frais de notaire, de banque, intercalaire, le coût de la structure déjà réalisée… nous perdrions selon nos calculs environs 90 000 euros…
- Nous serions donc endettés sur 15 ans pour ne rien avoir du tout.
- Nous ne serions même plus en mesure de payer un loyer supplémentaire et serions contraints de rester chez nos parents jusqu’à … 43 ans.
3 – Non, nous ne pouvons pas attendre que la justice soit rendue dans l’affaire d’escroquerie pour les raisons évoquée précédemment
- L’escroc est insolvable et les créanciers passerons avant les clients s'ils trouvent un peu de fonds
- Nous continuerons à vivre chez nos parents et à rembourser un crédit
Plusieurs questions :
- La banque peut elle encore changer d’avis et nous refuser le prêt (ce qui expliquerai le délai pour recevoir les offres) à un stade aussi avancé ?
- Si oui et qu’elle reviens bien sur son accord, peut on l’obliger à annuler la minoration qui a déjà été effectuée au nom du nouveau montage et l’obliger à débloquer les fonds sur le crédit initial (ce qui nous permettrait de mettre au moins la maison en hors d’eau hors d’air) ?
- Si non, peut on obliger la banque à nous faire parvenir les offres rapidement ?
Merci de m’avoir lue jusqu’au bout !
