Emprunt maximum PEL/CEL multiples.

[kaziklu]

Bonjour,

Voici notre situation.

Je possède un PEL et un CEL.
Ma future épouse possède un PEL.

Je sais que le plafond du prêt PEL est de 92 000€
Je sais que le plafond du prêt CEL est de 23 000€
Je sais que le plafond des deux combinés est de 92 000€

Mais qu'en est-il lorsque deux membres de la famille possèdent des PEL?
Le plafond du prêt est-il alors 92 000€ ou bien 184 000€?

En vous remerciant.

 

[Vanille95]

Bonjour,

Mais qu'en est-il lorsque deux membres de la famille possèdent des PEL? Le plafond du prêt est-il alors 92 000€ ou bien 184 000€?

Le montant du prêt est plafonné à 92.000 euros par opération (acquisition)... mais rien n'empêche chaque personne d'acquérir un bien immobilier avec ses droits acquis.

 

[kaziklu]

Merci, la réponse est claire.

Non je ne pense pas que nous achetions chacun notre maison, nous n'aurons pas les moyens ^^

 

[Kenzo44]

Je ne suis pas sur qu'utiliser votre PEL pour un prêt immo soit valable avec les taux du marché actuel.
De quand date vos ouverture de PEL ?

 

[kaziklu]

Houla ne vous inquiétez pas, ce n'est pas pour acheter tout de suite.
Si achat il y a, ce n'est pas avant 4 ans.

Et je sais très bien que le taux à 4,20% du PEL est très mauvais en ce moment par rapport à un prêt classique. Seulement ce ne sera peut-être pas le cas d'ici quelques années.

 

[Aristide]

Bonjour,

Le montant du prêt est plafonné à 92.000 euros par opération (acquisition)... mais rien n'empêche chaque personne d'acquérir un bien immobilier avec ses droits acquis.

Pour être très précis :
1) - Les plafonds EL sont des maximum d'encours de crédit (et non pas une limite sur montants initiaux)
2) - Ils s'exercent "par logement"
3) - Ils s'appliquent en même temps sur "le logement" et sur la "tête des emprunteurs"
4) - Vous ne pouvez pas cumuler des encours EL à la fois sur des résidences principales (propriétaire ou locataire) et résidences secondaires.

Exemple 1
+ Au moyen d'un prêt CEL de 10.000€, Mr a financé des travaux dans une résidence locative qui lui appartient en propre.
L'encours actuel (capital restant dû) est de 3.000€
Pour un nouveau projet sur une résidence principale (propriétaire ou locataire) le maximun de nouveau prêt EL possible pour Mr serait de

=> 23.000€ - 3.000€ = 20.000€ si financement en CEL
=> 92.000€ - 3.000€ = 89.000€ si financement PEL ou PËL + CEL

Exemple 2

+ Mr et Mme, mariés sous le régime de la communauté légale ont obtenu un prêt CEL de 23.000€ pour participer au financement leur résidence principale (RPP1).
Ils sont sencés avoir obtenu 11.500€ chacun.

Le reste dû (encours) est actuellement de 12.000€; ils sont donc sencés avoir chacun un encours CEL de 6.000€

Mr a de son côté un autre encours de 13.000€ sur une résidence principale locative (RPL2) qui lui appartient en propre.

=> Avec un CEL, sur RPP1 le nouveau prêt Mr et Mme possible serait de 23.000€ - (6.000€ "Mr" + 6.000€ "Mme") = 11.000€

=> Toujours avec un CEL sur RPL2 le nouveau prêt Mr possible serait de 23.000€ - 13.000€ "Mr" = 10.000€

Mais, dans le financement de RPP1 les prêts seraient limités à
=> Sur la tête de Mr 23.000 - (6.000€ + 13.000€) = 4.000€
=> Sur la tête de Mme 23.000€ - 6.000€ = 17.000€

Ecours après opération

=> Sur RPP1
+ CEL ancien RPP1 = 12.000€
+ CEL nouveau sur RPP1 = 4.000 (Mr) + 7.000€ (Mme au lieu de 17.000€ car l'encours sur RPP1 ne doit pas dépasser 23.000€) (***)
(***) D'autres répartitions seraient possibles
=> Soit un total de 23.000€ (Plafond CEL par logement atteint)

=> Sur tête Mr
+ CEL ancien RPP1 = 6.000€
+ CEL nouveau sur RPP1 = 4.000
+ CEL RPL2 = 13.000€
=> Soit un total de 23.000€ (= plafond CEL sur tête Mr atteint)

=> Sur la tête de Mme
+ CEL ancien RPP1 = 6.000€
+ CEL nouveau sur RPP1 = 7.000€
=> Soit un total de 13.000€

Pas simple la réglementation épargne logement !!!

Cordialement,