manjarc
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Bonjour,
J’expose ma situation dans l’espoir de trouver (enfin !) de bons conseils.
Marié sous le régime de la communauté sans contrat, nous avons financé un bien grâce à un prêt bancaire (2 conjoints co-emprunteurs).
Le bien immobilier n’appartient pas à la communauté, mais seulement à Madame car il a été acquis sur licitation.
Depuis, nous avons divorcé. En fait, le divorce a été prononcé par une cour d’appel, mais Madame s’est pourvu en cassation. Je ne sais pas encore, à ce jour, si le pourvoi sera accepté ou non.
En attendant, le prêt a cessé d’être remboursé, il y a 2 ans environ : je le payais seul (par mansuétude et par bêtise), dans l’attente de la résolution de la communauté ; mais mon ex épouse a fait saisir mes revenus pour un prétendu non paiement de pension alimentaire.
La banque a fait intervenir un huissier pour me saisir, car mes revenus sont plus élevés (x2 ou 3) que ceux de Madame, quoique je ne possède aucun patrimoine mobilier ou immobilier.
La banque a accepté de temporiser et de recevoir un versement de chacun des co emprunteurs (500 € x2) correspondant à la mensualité du prêt, dans l’attente de la dissolution de la communauté.
Sauf que cette dernière (cf. procédure en appel, en cassation, etc …) risque de durer longtemps (très !). Et qu’elle ne résoudra pas la question bancaire.
Dernière péripétie : mon ex épouse a cessé de rembourser sa partie depuis quelques mois, ce qui pousse de nouveau la banque et l’huissier a faire pression pour que je rembourse seul.
Ma question : que faire pour sortir de cette situation grotesque (ou kafkaïenne) dans laquelle, en plus de la prestation compensatoire, de la totalité de l’éducation de mon fils, je me vois tenu de financer l’appartement de Madame, alors que moi-même je n’ai rien (et que je suis fiché « incident crédit immobilier » donc dans l’impossibilité d’acheter un appartement) ?
Je signale que le prêt comporte une disposition de « privilège de prêteur de denier ». La banque est elle obligée de faire jouer cette garantie (la vente de l’appartement) alors que l’un des deux co emprunteurs (moi) pourrait – dans l’absolu – assurer le remboursement du prêt (mais encore une fois, dans une situation absurde) ?
Désolé pour la longueur du texte. Mais la situation n’est pas banale (elle est longue aussi, nous sommes séparés depuis plus de 8 ans maintenant).
J’expose ma situation dans l’espoir de trouver (enfin !) de bons conseils.
Marié sous le régime de la communauté sans contrat, nous avons financé un bien grâce à un prêt bancaire (2 conjoints co-emprunteurs).
Le bien immobilier n’appartient pas à la communauté, mais seulement à Madame car il a été acquis sur licitation.
Depuis, nous avons divorcé. En fait, le divorce a été prononcé par une cour d’appel, mais Madame s’est pourvu en cassation. Je ne sais pas encore, à ce jour, si le pourvoi sera accepté ou non.
En attendant, le prêt a cessé d’être remboursé, il y a 2 ans environ : je le payais seul (par mansuétude et par bêtise), dans l’attente de la résolution de la communauté ; mais mon ex épouse a fait saisir mes revenus pour un prétendu non paiement de pension alimentaire.
La banque a fait intervenir un huissier pour me saisir, car mes revenus sont plus élevés (x2 ou 3) que ceux de Madame, quoique je ne possède aucun patrimoine mobilier ou immobilier.
La banque a accepté de temporiser et de recevoir un versement de chacun des co emprunteurs (500 € x2) correspondant à la mensualité du prêt, dans l’attente de la dissolution de la communauté.
Sauf que cette dernière (cf. procédure en appel, en cassation, etc …) risque de durer longtemps (très !). Et qu’elle ne résoudra pas la question bancaire.
Dernière péripétie : mon ex épouse a cessé de rembourser sa partie depuis quelques mois, ce qui pousse de nouveau la banque et l’huissier a faire pression pour que je rembourse seul.
Ma question : que faire pour sortir de cette situation grotesque (ou kafkaïenne) dans laquelle, en plus de la prestation compensatoire, de la totalité de l’éducation de mon fils, je me vois tenu de financer l’appartement de Madame, alors que moi-même je n’ai rien (et que je suis fiché « incident crédit immobilier » donc dans l’impossibilité d’acheter un appartement) ?
Je signale que le prêt comporte une disposition de « privilège de prêteur de denier ». La banque est elle obligée de faire jouer cette garantie (la vente de l’appartement) alors que l’un des deux co emprunteurs (moi) pourrait – dans l’absolu – assurer le remboursement du prêt (mais encore une fois, dans une situation absurde) ?
Désolé pour la longueur du texte. Mais la situation n’est pas banale (elle est longue aussi, nous sommes séparés depuis plus de 8 ans maintenant).
