Clause bénéficiaire Assurance vie

[alluvion]

Bonsoir,

Je n'envisage pas la souscription de 2 contrats pour le moment. Et sauf erreur de ma part, ça ne résoudrait pas le problème, dans la mesure où, en priorité je veux que mon capital aille à ma sœur et à ma concubine. Mes cousins arrivant en second rang.

"Autrement et en supposant qu'entre les enfants ou héritiers de votre sœur (4 par exemple), et ceux de votre concubine 1 ou 2), il y ait une forte disproportion de nombre de bénéficiaires, je ne suis par certain que la répartition s'opère selon ce que vous souhaitiez ..."

Désolez de persister mais puis-je écrire ceci du coup? Ça me paraît suffisamment explicite.

"- Pour 50% ma sœur (Madame...... née le à domicilié à) et à défaut, ses héritiers
- Pour 50% ma concubine (Madame.....né le domicilié à) et à défaut mes enfants nés ou à naître.
A défaut, je souhaite que le capital non distribué aux bénéficiaires précisés ci-dessus, en cas de pré-décès ou de renonciation, soit réparti pour 50% à ma cousine (....) et pour 50% à mon cousin(....).
A défaut mes héritiers."

 

[Juloup]

Sur le principe vous pouvez mettre ce que vous voulez.

Mais vu qu'il y a déjà un "à défaut" à votre première ligne, le dernier "à défaut" ne sert à rien, il ne s'appliquera jamais. Sauf à comprendre qu'il ne s'applique qu'à la 2e ligne, ce qui n'est pas clair et donc potentiellement sujet à conflit.

 

[Buffeto]

A défaut mes héritiers."

en règle générale lorsque tous les bénéficiaires désignés sont décédés , le contrat va ...aux héritiers.

 

[ludo576]

en règle générale lorsque tous les bénéficiaires désignés sont décédés , le contrat va ...aux héritiers.

J'en suis bien d'accord ...
Mais, Bforbank n'a validé ma clause qu'à cette condition.
Et, cette mention s'est insérée d'office dans la clause auprès d'assurancevie.com

 

[ZRR_pigeon]

en règle générale lorsque tous les bénéficiaires désignés sont décédés , le contrat va ...aux héritiers.

ah je croyais que si les bénéficiaires étaient décédés, ca partait à l'Etat.

 

[alluvion]

Sur le principe vous pouvez mettre ce que vous voulez.

Mais vu qu'il y a déjà un "à défaut" à votre première ligne, le dernier "à défaut" ne sert à rien, il ne s'appliquera jamais. Sauf à comprendre qu'il ne s'applique qu'à la 2e ligne, ce qui n'est pas clair et donc potentiellement sujet à conflit.

"- Pour 50% ma sœur (Madame...... née le à domicilié à) et à défaut, ses héritiers
- Pour 50% ma concubine (Madame.....né le domicilié à) et à défaut mes enfants nés ou à naître.
A défaut, je souhaite que le capital non distribué aux bénéficiaires précisés ci-dessus, en cas de pré-décès ou de renonciation, soit réparti pour 50% à ma cousine (....) et pour 50% à mon cousin(....).
A défaut mes héritiers."

J'avoue ne pas comprendre où cela pose problème :

(1)La moitié à ma sœur (ou à répartir à ses enfants)
(2)L'autre moitié à ma concubine (ou à répartir mes enfants éventuels)
L'argent, n'ayant pas pu être attribué en (1) et/ou (2) ira à 50% pour mon cousin et à 50% ma cousine.
Sinon, l'argent ira à mes héritiers.

Quel est le problème?

 

[ZRR_pigeon]

ce que veux dire Juloup c'est que le terme "à défaut" a une connotation globale.

cela englobe tous les scénarios non pré-cités.

 

[alluvion]

Ok.... Du coup puis-je l'écrire comme ceci

''''''''''''''''''''''''''''''''''''''''''''''''''''''''''''''''''''''''''''''''''''''''''''''''''

Je désigne comme bénéficiaire en cas de décès avant le terme de la souscription :

- Pour 50% ma sœur (Madame...... née le à domicilié à) ou en cas de pré-décés ou de renonciation de celle-ci, ses héritiers.
- Pour 50% ma concubine (Madame.....né le domicilié à) ou en cas de pré-décés ou de renonciation de celle-ci, mes enfants nés ou à naître.
Le capital non distribué aux bénéficiaires précisés ci-dessus, en cas de pré-décès ou de renonciation, sera réparti pour 50% à ma cousine (....) et pour 50% à mon cousin(....).
A défaut mes héritiers."

''''''''''''''''''''''''''''''''''''''''''''''''''''''''''''''''''''''''''''''''''''''''''''''''''

Vous comprenez ce que je veux , pourquoi ces gens ne comprendrais pas?!

 

[ZRR_pigeon]

moi ça me va en tous cas, mais je ne suis ni assureur ni expert.

 

[paal]

Vous comprenez ce que je veux, pourquoi ces gens ne comprendraient pas?!

Oui, on comprend l'intention, mais ce que je comprends surtout, c'est que vous voulez tout loger dans un même contrat ...

Si j'étais à votre place, je ferais deux contrats, car vous mêlez des bénéficiaires qui n'ont pas une relation homogène, le tout devant se développer sur une certaine durée ...

Votre sœur, et tant qu'elle vivra restera votre sœur ...

Il peut en aller très différemment avec votre compagne, car les couples qui se séparent, c'est assez courant, même si on ne vous le souhaitera pas, tout en précisant que vos futurs enfants resteront quand même vos enfants ....

Cela me semble être une situation suffisante pour mériter de prévoir deux contrats ....

 

[alluvion]

Paal,

Oui je dois l'avouer, je veux tout loger dans le même contrat. Mais est-ce si problématique?
La chose dont je suis sûre, c'est que je veux transférer le capital (ou le restant) à mes cousins qu'en cas de non distribution aux 2 autres (sœur et concubine).
Le fait d'ouvrir 2 contrats n'apportera pas plus de souplesse. La problématique de la clause bénéficiaire se posera dans les mêmes termes.

Cependant, je crois comprendre où vous voulez en venir concernant l'homogénéité des bénéficiaires.
On a tout intérêt à séparer les bénéficiaires en 2 catégories. Ceux qui ont des liens de parentés et les autres (femme, amis, cousins...). Mais l'ajustement de la clause bénéficiaire en fonction des événements de la vie n'est-elle pas la réponse?

 

[paal]

Le fait d'ouvrir 2 contrats n'apportera pas plus de souplesse. La problématique de la clause bénéficiaire se posera dans les mêmes termes.

Je ne suis pas de cet avis, et le contrat de l'une peut avoir 100, et celui de l'autre en avoir 200, ou l'inverse ....
Là, vous liez la destinée de l'octroi des capitaux à un pourcentage ; or on risque souvent davantage d'oublier l'ajustement de la clause bénéficiaire, que d'oublier la consultation du solde des contrats ...

Cependant, je crois comprendre où vous voulez en venir concernant l'homogénéité des bénéficiaires.
On a tout intérêt à séparer les bénéficiaires en 2 catégories. Ceux qui ont des liens de parentés et les autres (femme, amis, cousins...).

A ceci près que vos cousins, ils resteront toujours vos cousins quoi qu'il arrive et tant qu'ils restent en vie, et il font donc partie de la parenté ...

Comme l'assurance-vie, c'est assez souvent de la gestion à moyen/long terme, vous commencez à toucher du doigt cette distinction ...

Mais l'ajustement de la clause bénéficiaire en fonction des événements de la vie n'est-elle pas la réponse?

Sauf qu'il n'y a pas qu'une seule réponse, et lorsqu'il en existe plusieurs, on peut donc les combiner, le tout sans entrer dans une formulation complexe et/ou interprétative ...

Je me souviens d'un principe énoncé lorsque je prenais des cours de gestes de secours : la simplicité n'est pas une RÉGRESSION ....