Assurance vie et succession

[Michh40]

Bonjour
J ai un fils et un petit fils
J ai versé plus de 32000€ après 70 ans sur une assurance vie dont mon petit fils est bénéficiaire
Question 1: est ce que ce qui dépasse 32000€ ira dans la succession ?
Question 2:Si oui,la somme dépassant 32000€ ira elle a mon fils ou a mon petit fils ?

 

[Kizzo]

Bonjour
J ai un fils et un petit fils
J ai versé plus de 32000€ après 70 ans sur une assurance vie dont mon petit fils est bénéficiaire
Question 1: est ce que ce qui dépasse 32000€ ira dans la succession ?
Question 2:Si oui,la somme dépassant 32000€ ira elle a mon fils ou a mon petit fils ?

Bonjour,
Toutes choses égales par ailleurs, votre petit-fils est seul bénéficiaire et touchera la totalité du contrat. L'assurance-vie se règle hors succession sur le plan civil
Au regard des abattements sur l'assurance-vie (30500€) et successoraux grand-parent / petit-enfant il ne devrait pas subir de fiscalité

 

[moietmoi]

Bonjour
Le bénéficiaire de l'assurance vie, reste le bénéficiaire.
Seule la fiscalité change en fonction des seuils

 

[moietmoi]

Pour savoir les droits à payer il faut savoir si tu as d'autres assurances vie abondées après 70 ans.

 

[lopali]

Bonjour,

J ai un fils et un petit fils
J ai versé plus de 32000€ après 70 ans sur une assurance vie dont mon petit fils est bénéficiaire
Question 1: est ce que ce qui dépasse 32000€ ira dans la succession ?

Un cas similaire :
https://www.moneyvox.fr/forums/fil/besoin-declairage-sur-le-757b.53542/

Question 2:Si oui,la somme dépassant 32000€ ira elle a mon fils ou a mon petit fils ?

À votre petit fils si il est l'unique bénéficiaire de cette AV.

Cdlt.

 

[Pendragon]

Au regard des abattements sur l'assurance-vie (30500€) et successoraux grand-parent / petit-enfant il ne devrait pas subir de fiscalité

Ben, tout ce qui depasse 30500 est soumis au droit de succession... non ?

L'assurance-vie se règle hors succession sauf dans ce cas avec montants >30500

non ?

 

[lopali]

On a déjà eu cette discussion :

https://www.moneyvox.fr/forums/fil/heritage-dune-av-comment-ca-marche.52003/page-2#post-681974

 

[Kizzo]

Ben, tout ce qui depasse 30500 est soumis au droit de succession... non ?

L'assurance-vie se règle hors succession sauf dans ce cas avec montants >30500

non ?

32000 - abattement 30500, reste 1500
Application du barème successoral sauf erreur, donc abattement de 1594€ donc assiette taxable 0

Et les plus-values du contrat ne seront pas fiscalisées sauf changement de réglementation

CQFD

 

[lopali]

Application du barème successoral sauf erreur, donc abattement de 1594€ donc assiette taxable 0

Mais du coup, l'abattement personnel sur les droits de succession du petit-fils est grillé.

CQFD

 

[lopali]

@Kizzo, il faudrait que l'on en parle autour d'un verre pour se mettre d'accord sur la formule vulgarisée à utiliser afin de ne pas induire en erreur les lecteurs.

 

[moietmoi]

Avec ces réponses on peut se perdre

Question 1: est ce que ce qui dépasse 32000€ ira dans la succession ?

Non.
Jamais à partir du moment où il y a un bénéficiaire. Jamais.
Mais des droits seront à payer.
On peut définir les droits si on connaît les autres contrats d'assurance vie, les héritiers, et le bénéficiaire.

Question 2:Si oui,la somme dépassant 32000€ ira elle a mon fils ou a mon petit fils ?

Toute les sommes iront uniquement au bénéficiaire.
Quelque soit le montant

 

[Michh40]

Pour savoir les droits à payer il faut savoir si tu as d'autres assurances vie abondées après 70 ans.

Oui

 

[moietmoi]

Oui

Donc l'abattement de 30500 est toutes assurances vie confondues pour toutes les sommes versées après 70 ans et si il n'y a pas le même bénéficiaire, les 30500 est global. Pas par bénéficiaire.

 

[Pendragon]

32000 - abattement 30500, reste 1500
Application du barème successoral sauf erreur, donc abattement de 1594€ donc assiette taxable 0


CQFD

Ben non, les 1500 s'ajoutent à la succession et vous n'avez aucunes données permettant de la calculer.
Donc
1) les somme>30500 s'ajoutent à la succession et donc peuvent etre taxable.

 

[Michh40]

Si je comprends bien:
Malgré que j ai un fils et que les sommes ont été versées après 70 ans:
Mon petit fils bénéficiaire du contrat touchera 30500€ et tout ce qui dépasse sera soumis aux droits de succession selon le barème parent/fils

 

[Pendragon]

Avec ces réponses on peut se perdre

Non.
Jamais à partir du moment où il y a un bénéficiaire. Jamais.

??? Ben si dans la succession du beneficiare... Ou alors j'ai pas compris le truc.

 

[Pendragon]

Si je comprends bien:
Malgré que j ai un fils et que les sommes ont été versées après 70 ans:
Mon petit fils bénéficiaire du contrat touchera 30500€ et tout ce qui dépasse sera soumis aux droits de succession selon le barème parent/fils

Voilà... C'est ainsi que je l'ai compris .
Tout se qui dépassera s'ajoutera à ce que recevra le petit fils en tant qu'heriter si vous n'avez plus d'enfants
Ou par testament ?

 

[lopali]

Si je comprends bien:
Malgré que j ai un fils et que les sommes ont été versées après 70 ans:

Votre fils n'a rien à voir puisqu'il n'est pas bénéficiaire. Il n'existe pas pour cette AV. Vous pourriez mettre votre chat, personne d'autre n'existerait.

Mon petit fils bénéficiaire du contrat touchera 30500€ et tout ce qui dépasse sera soumis aux droits de succession selon le barème parent/fils

Selon le barème grand parent/petit fils et hors plus-values.

 

[lopali]

Oui

Alors les 30500 €, c'est pour tous les bénéficiaires, même le chat. Ils seront à partager entre toussss.

 

[moietmoi]

je comprends bien:
Malgré que j ai un fils et que les sommes ont été versées après 70 ans:
Mon petit fils bénéficiaire du contrat touchera 30500€ e

Non. Il touchera tout le contrat .
Et payera des droits.
Pour savoir combien , il faut connaître le nombre de bénéficiaires de tous les autres contrats d'assurance vie qui ont été abondés après 70 ans.
Et aussi savoir si par testament tu le fais bénéficiaire d'autre chose